Author: Roger O. DalcqPublisher:
ISBN:
Category : Torts
Languages : fr
Pages : 838
Book Description
Traité de la responsabilité civile: Le lien de causalité. Le dommage et sa réparation
Author: Roger O. DalcqPublisher:
ISBN:
Category : Torts
Languages : fr
Pages : 838
Book Description
Traité de la responsabilité civile
Author: Roger O. DalcqTraité théorique et pratique de la responsabilité civile délictuelle et contractuelle (1)
Author: Henri MazeaudPublisher: FeniXX
ISBN: 2307484736
Category : Social Science
Languages : fr
Pages : 875
Book Description
Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
La responsabilité civile
Author: Henri LalouPublisher:
ISBN:
Category : Administrative responsibility
Languages : fr
Pages : 502
Book Description
Traité théorique et pratique de la responsabilité civile délictuelle et contractuelle (2)
Author: Henri MazeaudPublisher: FeniXX
ISBN: 2307364781
Category : Law
Languages : fr
Pages : 965
Book Description
Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Traité théorique et pratique de la responsabilité civile délictuelle et contractuelle (3)
Author: Henri MazeaudPublisher: FeniXX
ISBN: 2307484582
Category : Social Science
Languages : fr
Pages : 969
Book Description
Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Traité général de la responsabilité, ou de l'action en dommages-intérêts en dehors des contrats,
Author: Auguste Jean Baptiste SourdatPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 504
Book Description
La responsabilité civile
Author: Franz WerroPublisher: Stämpfli Verlag
ISBN: 3727219394
Category : Law
Languages : fr
Pages : 587
Book Description
Le droit de la responsabilité civile précise à quelles conditions et selon quelles modalités une personne est tenue de réparer le dommage causé à autrui. Il occupe ainsi une place centrale en droit des obligations, aussi bien dans la sanction du délit que dans celle de l'inexécution du contrat. Le droit de la responsabilité civile joue par ailleurs un rôle charnière en droit des accidents: c'est lui qui détermine la solution du conflit entre l'assurance de la victime et celle du responsable. Enrichi par de nouvelles illustrations, la troisième édition de ce précis entend offrir aux étudiant(e)s et aux praticien(ne)s une présentation aussi simple et complète que possible de la matière. Il met l'accent sur les responsabilités prévues dans le Code des obligations (art. 41 ss CO), mais contient également une analyse détaillée de certaines responsabilités du Code civil (art. 333 et 679 CC). L'ouvrage traite aussi de la responsabilité du détenteur d'un véhicule automobile (art. 58 ss LCR) et de celle du fabricant d'un produit défectueux (art. 1 ss LRFP). Les liens avec le droit des assurances font en outre l'objet d'une présentation ponctuelle. La présente édition prend en compte la jurisprudence fédérale et la doctrine jusqu'au 31 juillet 2017.
Traité général de la responsabilité, ou De l'action en dommages-intéréts en dehors des contrats ... par A. Sourdat
Author: Le dommage et sa réparation
Author: Bernard DubuissonPublisher: Primento
ISBN: 280446170X
Category : Law
Languages : fr
Pages : 224
Book Description
Parmi les éléments constitutifs de la responsabilité civile, c’est probablement le dommage qui a suscité le plus de remous et de réflexions nouvelles dans la doctrine. Il est vrai que le Code civil ne lui accorde que très peu d’attention au point que la matière ne semble balisée que par quelques principes généraux, le reste étant laissé à l’appréciation des tribunaux. Cette liberté est elle-même la source de distorsions importantes sous l’angle de l’évaluation des dommages, distorsions que le principe de la réparation in concreto ne suffit pas toujours à expliquer. Il importe donc de maintenir une veille constante sur l’évolution de la jurisprudence en ce domaine. L’examen du tableau indicatif dans sa version 2012 s’impose de lui-même en raison de son actualité. La notion même d’incapacité, concept clé en matière d’évaluation du préjudice corporel, retiendra particulièrement l’attention car elle peut recouvrir plusieurs sens. Une incapacité peut d’ailleurs parfaitement se concevoir même si la victime ne gagne aucun revenu (enfants, étudiants, ménagères). L’absence de cette référence rend cependant l’évaluation du dommage économique plus délicate. On s’y attardera également tant il est vrai que cette question n’a pas toujours retenu l’attention qu’elle mérite. Le préjudice, on le sait, peut être subi directement ou indirectement. Dans ce dernier cas, on parlera d’un préjudice par répercussion ou par ricochet. Le préjudice par répercussion a ceci de particulier qu’il se présente comme un préjudice certes personnel mais qui ne se conçoit pas indépendamment d’une atteinte préalable subie par la victime directe. Il importe de réfléchir sur la nature particulière du préjudice par répercussion et sur les liens de dépendance qu’il fait naître. L’examen de quelques questions spéciales relatives à l’indemnisation des préjudices résultant du décès terminera cette analyse. De prime abord, il reste choquant que le préjudice résultant du décès fasse l’objet d’une indemnisation souvent plus réduite qu’en cas de lésions corporelles.