Author: Roger PirsonPublisher:
ISBN:
Category : Liability
Languages : fr
Pages : 628
Book Description
Traité de la responsabilité civile extra-contractuelle
Author: Roger PirsonPublisher:
ISBN:
Category : Liability
Languages : fr
Pages : 628
Book Description
Traité théorique et pratique de la responsabilité civile délictuelle et contractuelle (1)
Author: Henri MazeaudPublisher: FeniXX
ISBN: 2307484736
Category : Social Science
Languages : fr
Pages : 875
Book Description
Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Traité de la responsabilité civile extra-contractuelle ;; Par Roger Pirson et Albert de Villé
Author: Roger PirsonTraité théorique et pratique de la responsabilité civile délictuelle et contractuelle (2)
Author: Henri MazeaudPublisher: FeniXX
ISBN: 2307484876
Category : Law
Languages : fr
Pages : 825
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Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Traité théorique et pratique de la responsabilité civile délictuelle et contractuelle (3)
Author: Henri MazeaudPublisher: FeniXX
ISBN: 2307484582
Category : Social Science
Languages : fr
Pages : 969
Book Description
Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Traité de la responsabilité civile extra-contractuelle, par Roger Pirson,... et Albert de Villé,...
Author: Albert de VilléResponsabilité civile extracontractuelle et assurance des constructeurs
Author: Mohamed Jamal BennounaPublisher:
ISBN: 2343148007
Category :
Languages : fr
Pages : 474
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Du fait de son rôle moteur de l'économie, le secteur de la construction agit actuellement comme un incontournable et véritable levier de croissance pour plusieurs économies dans le monde. La plupart des études juridiques menées à ce jour traitant de la responsabilité des constructeurs n'a traité que de leur responsabilité contractuelle sans pour autant aborder leur responsabilité extracontractuelle et encore moins son assurance. Le présent livre essaie d'analyser la responsabilité extracontractuelle des constructeurs dans le cadre du droit comparé et ce en analysant leur traitement législatif et assurantiel dans plusieurs législations tant européennes telles celles de la France, Grande-Bretagne, Allemagne et Espagne, qu'africaines telles celles du Maroc, Algérie, Tunisie et Sénégal. Ce choix est d'abord motivé par l'existence actuelle d'importants contentieux de nature extracontractuelle entre les constructeurs et les maitres d'ouvrage dans plusieurs pays. Il repose également sur l'objectif de rechercher les explications objectives de ce contentieux dans le cadre du jeu des règles de la responsabilité civile des constructeurs.
Traité théorique et pratique de la responsabilité civile 6ed
Author: Jean HenriPublisher:
ISBN: 9782707602855
Category :
Languages : fr
Pages :
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Traité théorique et pratique de la responsabilité civile délictuelle et contractuelle
Author: Traité de droit civil
Author: Mireille Bacache-GibeiliPublisher:
ISBN: 9782717872309
Category :
Languages : fr
Pages : 1168
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