Author: Joseph-Laurent JayPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 740
Book Description
Traité de la compétence générale des juges de paix et de leurs diverses attributions en matière civile et de procédure, par J.-L. Jay,... 2e édition
Author: Joseph-Laurent JayTraité de la compétence générale des juges de paix et de leurs diverses attributions..
Author: Joseph-Laurent JayTraité des attributions des juges de paix et de leurs différentes fonctions
Author: Joseph-Jean Barbedette ChermelaisPublisher:
ISBN:
Category : Justices of the peace
Languages : fr
Pages : 488
Book Description
Compétence judiciaire des juges de paix en matière civile et pénale
Author: N. A. CarréPublisher:
ISBN:
Category : Justices of the peace
Languages : fr
Pages : 744
Book Description
Encyclopédie des juges de paix, ou Traités, par ordre alphabétique, sur toutes les matières qui entrent dans leurs attributions
Author: Victor AugierCompétence judiciaire des juges de paix en matière civile
Author: N.-Alfred CarréPublisher:
ISBN:
Category : Justices of the peace
Languages : fr
Pages : 750
Book Description
Les justices de paix en France
Author: George MartinPublisher:
ISBN:
Category : Justice, Administration of
Languages : fr
Pages : 558
Book Description
Manuel des justices de Paix... ou Traité des fonctions et attributions des juges de paix, des greffiers et huissiers attachés à leur tribunal
Author: Nicolas LevasseurManuel des justices de paix, ou Traité des fonctions et des attributions des juges de paix, des greffiers et huissiers attachés à leur tribunal
Author: Antoine François Nicolas LevasseurPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 458
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Compétence Judiciaire Des Juges de Paix En Matière Civile. 2e Édition
Author: Carre-N-APublisher:
ISBN: 9782019647674
Category :
Languages : fr
Pages : 762
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Compétence judiciaire des juges de paix en matière civile, par N.-A. Carré, .... Tome 1 Date de l'édition originale: 1888 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr