Author: Kazimierz WaliszewskiPublisher:
ISBN:
Category : Aliens
Languages : fr
Pages : 214
Book Description
Aperçu de la condition des étrangers en droit romain et en droit français
Author: Kazimierz WaliszewskiPublisher:
ISBN:
Category : Aliens
Languages : fr
Pages : 214
Book Description
Droit romain : de la Condition civile des étrangers. Droit français : de la Preuve testimoniale en matière civile
Author: Armand CoulonFaculté de droit de Caen. Droit romain : des Latins Juniens. Droit français : de la Condition juridique des étrangers en France et de la naturalisation, thèse pour le doctorat... par René Portet...
Author: René PortetFaculté de droit de Lille. Droit romain : Situation de l'étranger au point de vue de l'acquisition de la propriété et des droits réels. Droit français : Acquisition de la nationalité française par naturalisation. Thèse pour le doctorat... par Camille Massart,...
Author: Camille MassartAperçu sur la condition des étrangers à Rome, et condition de l'étranger sous le droit public français
Author: Xavier Garnot (juriste).)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
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Aperçu de la condition des étrangers en droit romain et en droit français
Author: C. C. WaliszewskiDroit romain
Author: Louis DurandDes droits des enfants nés hors mariage en droit romain, droit français et droit roumain
Author: Christodul-J. SuliotisPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 192
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De la Distinction des Personnes au Point de Vue du Droit de Cité en Droit Romain; De l'Acquisition de la Qualité de Français en Droit Français
Author: Armand PignonPublisher: Forgotten Books
ISBN: 9780265830406
Category : Law
Languages : fr
Pages : 464
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Excerpt from De la Distinction des Personnes au Point de Vue du Droit de Cité en Droit Romain; De l'Acquisition de la Qualité de Français en Droit Français: Thèse pour le Doctorat L'empire remplaça la République; dès lors on vit les princes prodiguer en détail les droits de cité romaine jusqu'à la constitution de Caracalla qui établit l'unité politique de l'empire. On ne s'éton nera pas de l'ardeur avec laquelle on aspirait au titre de Citoyen romain, si on se rappelle que, jus qu'à une certaine époque, quiconque en était privé n'avait aucun droit à Rome, à l'exception des alliés Latins et que, plus tard, le citoyen seul put se dire le maître du monde et fut l'égal des rois. Aussi les étrangers acceptaient - ils avec reconnaissance non seulement le don de la civitas optimo jure, mais encore les concessions partielles que Rome gra duait habilement. Parfois, cependant, le droit de cité était imposé aux vaincus, quand cette mesureentrait dans le système d'assimilation de Rome. D'autres peuples étaient privés de ces faveurs et, soumis par les armes romaines, ils formaient cette grande catégorie des sujets de l'empire que l'on appelait les Provinciaux. About the Publisher Forgotten Books publishes hundreds of thousands of rare and classic books. Find more at www.forgottenbooks.com This book is a reproduction of an important historical work. Forgotten Books uses state-of-the-art technology to digitally reconstruct the work, preserving the original format whilst repairing imperfections present in the aged copy. In rare cases, an imperfection in the original, such as a blemish or missing page, may be replicated in our edition. We do, however, repair the vast majority of imperfections successfully; any imperfections that remain are intentionally left to preserve the state of such historical works.
Author: René Portet