Author: Marie-Raymond Pansier
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ISBN:
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Languages : fr
Pages : 68
Book Description
Droit romain
Des diverses espèces de fidéicommis en droit romain. Des substitutions prohibées en droit français
Faculté de droit de Poitiers. Des diverses espèces de fidéicommis en droit romain. Des Substitutions prohibées en droit français. Thèse pour le doctorat soutenue le 6 mars 1869... par T. Aumaître...
Des Fideicommis En Droit Romain Et Des Substitutions Prohibees En Droit Francais
Author: Fosset-H
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ISBN: 9782019571481
Category :
Languages : fr
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Book Description
Des fideicommis en droit romain et des substitutions prohibees en droit francais: these pour le doctorat... / par Henri Fosset, ...; Universite de France. Academie de Douai. Faculte de Droit Date de l'edition originale: 1876 Ce livre est la reproduction fidele d'une oeuvre publiee avant 1920 et fait partie d'une collection de livres reimprimes a la demande editee par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliotheque nationale de France, offrant l'opportunite d'acceder a des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont ete numerisees par la BnF et sont presentes sur Gallica, sa bibliotheque numerique. En entreprenant de redonner vie a ces ouvrages au travers d'une collection de livres reimprimes a la demande, nous leur donnons la possibilite de rencontrer un public elargi et participons a la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherche a concilier la reproduction fidele d'un livre ancien a partir de sa version numerisee avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous esperons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiere satisfaction. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
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ISBN: 9782019571481
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Languages : fr
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Des fideicommis en droit romain et des substitutions prohibees en droit francais: these pour le doctorat... / par Henri Fosset, ...; Universite de France. Academie de Douai. Faculte de Droit Date de l'edition originale: 1876 Ce livre est la reproduction fidele d'une oeuvre publiee avant 1920 et fait partie d'une collection de livres reimprimes a la demande editee par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliotheque nationale de France, offrant l'opportunite d'acceder a des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont ete numerisees par la BnF et sont presentes sur Gallica, sa bibliotheque numerique. En entreprenant de redonner vie a ces ouvrages au travers d'une collection de livres reimprimes a la demande, nous leur donnons la possibilite de rencontrer un public elargi et participons a la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherche a concilier la reproduction fidele d'un livre ancien a partir de sa version numerisee avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous esperons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiere satisfaction. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
De la transmission des obligations à titre universel en droit romain et en droit français
Author: Maurice de La Rousselière
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Languages : fr
Pages : 168
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Languages : fr
Pages : 168
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Des fidéicommis en droit romain et des substitutions prohibées en droit français
Fidéicommis et substitutions en droit romain et en droit français
Author: P.-Edmond Morin
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Category : Fideicommissum
Languages : fr
Pages : 211
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Category : Fideicommissum
Languages : fr
Pages : 211
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Des substitutions fidéicommissaires en droit romain et dans l'ancien droit français
Author: Étienne Martin Saint-Léon
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Category : Fideicommissum
Languages : fr
Pages : 694
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Category : Fideicommissum
Languages : fr
Pages : 694
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Des substitutions fidéicommissaires en droit romain et dans l'ancien droit français
Author: Étienne Martin St. Léon
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ISBN:
Category : Estates (Law)
Languages : fr
Pages : 520
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Category : Estates (Law)
Languages : fr
Pages : 520
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Des substitutions fidéicommissaires en droit romain et en droit français
Author: Charles-Albert Delastre
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ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 274
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Languages : fr
Pages : 274
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