Author: Henr.-Moïse Lévy-Alvarès
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Languages : fr
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Des droits et des obligations de la femme dotale relativement à sa dot pendant la durée du mariage
Author: Henr.-Moïse Lévy-Alvarès
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Languages : fr
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Languages : fr
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De la protection de la dot pendant le mariage
Des obligations quasi-contractuelles de la femme dotale
Traité de la dot
Author: Pierre Roussilhe
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Category : Dowry
Languages : fr
Pages : 600
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Category : Dowry
Languages : fr
Pages : 600
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Des obligations quasi-contractuelles de la femme dotale
Des Droits Qui Appartiennent Au Mari Pendant Le Mariage Sur La Dot Mobilière de Sa Femme
Author: Beaulieu-H
Publisher:
ISBN: 9782016131435
Category :
Languages : fr
Pages : 138
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Des droits qui appartiennent au mari pendant le mariage sur la dot mobiliere de sa femme, en droit francais et en droit romain: these pour le doctorat... / par H. Beaulieu...; Faculte de droit de Paris Date de l'edition originale: 1865 Ce livre est la reproduction fidele d'une oeuvre publiee avant 1920 et fait partie d'une collection de livres reimprimes a la demande editee par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliotheque nationale de France, offrant l'opportunite d'acceder a des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont ete numerisees par la BnF et sont presentes sur Gallica, sa bibliotheque numerique. En entreprenant de redonner vie a ces ouvrages au travers d'une collection de livres reimprimes a la demande, nous leur donnons la possibilite de rencontrer un public elargi et participons a la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherche a concilier la reproduction fidele d'un livre ancien a partir de sa version numerisee avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous esperons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiere satisfaction. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
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ISBN: 9782016131435
Category :
Languages : fr
Pages : 138
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Des droits qui appartiennent au mari pendant le mariage sur la dot mobiliere de sa femme, en droit francais et en droit romain: these pour le doctorat... / par H. Beaulieu...; Faculte de droit de Paris Date de l'edition originale: 1865 Ce livre est la reproduction fidele d'une oeuvre publiee avant 1920 et fait partie d'une collection de livres reimprimes a la demande editee par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliotheque nationale de France, offrant l'opportunite d'acceder a des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont ete numerisees par la BnF et sont presentes sur Gallica, sa bibliotheque numerique. En entreprenant de redonner vie a ces ouvrages au travers d'une collection de livres reimprimes a la demande, nous leur donnons la possibilite de rencontrer un public elargi et participons a la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherche a concilier la reproduction fidele d'un livre ancien a partir de sa version numerisee avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous esperons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiere satisfaction. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Des Garanties accordées à la femme pour la restitution de sa dot sous le régime dotal et sous le régime de la communauté
Author: Joseph-Jean-Baptiste-Martial Giraud
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Category :
Languages : fr
Pages : 103
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Languages : fr
Pages : 103
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De la protection accordée par la jurisprudence à la dot mobilière de la femme dotale
La Dot, la valeur des femmes
Author: Groupe de recherches interdisciplinaire d'étude des femmes (France)
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ISBN:
Category : Dowry
Languages : fr
Pages : 120
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Category : Dowry
Languages : fr
Pages : 120
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