Author: A.. MouronPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 194
Book Description
Droit romain
Author: Raoul MoriseDroit romain : des Actions pénales. Droit français : des Poursuites disciplinaires
Author: A.. MouronDroit romain : de l'Obligation alternative...
Author: Valéry GiscardDroit romain : Étude historique des actions données au pupille contre son tuteur. Droit français : la Traite des noirs et les puissances
Author: Henri LévyLes conséquences des condamnations pénales en droit romain en en droit français: thèse pour le doctorat
Author: Albert FayetFaculté de droit de Paris. Droit romain : les Actions noxales. Droit français : la Partie civile devant les juridictions répressives. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu... le... 16 décembre 1891... par J. Catineau,...
Author: Jacques CatineauDroit Romain; De la Pénalité en Droit Romain, des Aggravations Et des Atténuations qu'Elle Pouvait Subir
Author: Michel ColombierPublisher: Forgotten Books
ISBN: 9781333202989
Category : Law
Languages : fr
Pages : 216
Book Description
Excerpt from Droit Romain; De la Penalite en Droit Romain, des Aggravations Et des Attenuations qu'Elle Pouvait Subir: Droit Francis; Des Fonctions du President, en Metiere Penale; These pour le Doctorat Des maintenant notre sujet se divise tout natu rellement en trois parties. Dans la premiere nous ferons rapidement l'historique de la legislation criminelle a Rome; dans la seconde nous expo serons les peines et les chatiments qui y etaient en usage; dans la derniere enfin nous etudierons les aggravations ou les attenuations que pou vaient subir ces memes peines. About the Publisher Forgotten Books publishes hundreds of thousands of rare and classic books. Find more at www.forgottenbooks.com This book is a reproduction of an important historical work. Forgotten Books uses state-of-the-art technology to digitally reconstruct the work, preserving the original format whilst repairing imperfections present in the aged copy. In rare cases, an imperfection in the original, such as a blemish or missing page, may be replicated in our edition. We do, however, repair the vast majority of imperfections successfully; any imperfections that remain are intentionally left to preserve the state of such historical works."
De L'Action Paulienne en Droit Romain Et en Droit Français. Thèse, Etc
Author: George M. VLASTOUniversité de France. Faculté de droit de Dijon. Droit romain : de la Fiction du "postliminium" et de la fiction de la loi Cornélie. Droit français : de la Prescription de l'action privée en matière pénale. Thèse pour le doctorat soutenue le... 2 mars 1895... par Henri Corne,...
Author: Henri CorneDroit romain
Author: Georges Louis Eugène TestartPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 142
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