Author: Daufresne-E-PPublisher: Hachette Livre - BNF
ISBN: 9782019240240
Category :
Languages : fr
Pages : 108
Book Description
Thèse de Doctorat. de la Cause En Droit Romain Et En Droit Français
Author: Daufresne-E-PPublisher: Hachette Livre - BNF
ISBN: 9782019240240
Category :
Languages : fr
Pages : 108
Book Description
de la Notion de Cause Dans Les Obligations Conventionnelles En Droit Romain Et En Droit Français
Author: J. B. BrissaudPublisher: Forgotten Books
ISBN: 9780260801500
Category :
Languages : fr
Pages : 454
Book Description
Excerpt from De la Notion de Cause dans les Obligations Conventionnelles en Droit Romain Et en Droit Français: Thèse pour le Doctorat La notion de cause entre donc dans le droit durant la période de transition qui sépare le système des actes solennels et légaux du système des actes sans formes et purement volontaires. About the Publisher Forgotten Books publishes hundreds of thousands of rare and classic books. Find more at www.forgottenbooks.com This book is a reproduction of an important historical work. Forgotten Books uses state-of-the-art technology to digitally reconstruct the work, preserving the original format whilst repairing imperfections present in the aged copy. In rare cases, an imperfection in the original, such as a blemish or missing page, may be replicated in our edition. We do, however, repair the vast majority of imperfections successfully; any imperfections that remain are intentionally left to preserve the state of such historical works.
Des intérêts en droit romain et en droit français
Author: François-Siméon TurrelPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 230
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De l'accusation en droit romain et en droit français
Author: C. Francis DumasThèse de Doctorat. de la Collatio En Droit Romain Et Du Rapport En Droit Français
Author: VRAINE-J.Publisher:
ISBN: 9782329051451
Category :
Languages : fr
Pages : 176
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Thèse de Doctorat. Des Vices de la Volonté Dans Le Contrat, En Droit Romain Et En Droit Français
Author: Jouve-MPublisher:
ISBN: 9782019983215
Category :
Languages : fr
Pages : 192
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Thèse de Doctorat. Des Contrats Entre Époux, En Droit Romain Et Français. Faculté de Droit, Rennes
Author: Jules LonfierPublisher:
ISBN: 9782329772509
Category :
Languages : fr
Pages : 144
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Faculté de droit de Rennes. Des Contrats entre époux, en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat... par Jules Lonfier, ... Date de l'édition originale: 1873 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Thèse de Doctorat. de la Société En Droit Romain. de la Société En Commandite En Droit Français
Author: DEMAISON.Publisher:
ISBN: 9782019303921
Category :
Languages : fr
Pages : 292
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Thèse de Doctorat. de la Complicité En Droit Romain Et En Droit Français
Author: BEAULIEU-A.Publisher:
ISBN: 9782329092751
Category :
Languages : fr
Pages : 288
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