Author: Adolphe SavotPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 286
Book Description
Théorie des risques dans les contrats synallagmatiques
Author: Adolphe SavotLa théorie des risques dans les contrats synallagmatiques parfaits et imparfaits
Author: Daniel JacobyThéorie du cas fortuit et de la force majeure dans les obligations ...
Author: Robert TaschereauPublisher:
ISBN:
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 188
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Des risques en matière de contrats synallagmatiques
Author: Charles Carpentier (auteur d'une thèse de Droit).)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 118
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La gestion des risques contractuels par le contrat
Author: Alexis DownePublisher: Presses de l’Université Toulouse Capitole
ISBN: 2379281076
Category : Law
Languages : fr
Pages : 817
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Si le contrat est un acte de prévision, il est également à l’origine de certains risques. Ces risques contractuels désignent l’éventualité d’un écart avec la réalisation de l’opération contractuelle. Lorsqu’ils sont pensés en corrélation avec la norme contractuelle, il est possible de classer les risques contractuels en trois catégories selon qu’il s’agit de risques sémantiques, opérationnels ou financiers. Avant d’observer la marge de manoeuvre des parties pour gérer ces risques, il faut délimiter la répartition par défaut desdits risques. Une telle répartition varie considérablement en fonction du type contractuel, de l’unilatéralisme du contrat-échange au partage dans le contrat-alliance en passant par l’équilibre des risques au sein des contrats-coopération. En droit anglais, au contraire, la répartition par défaut des risques est, de manière générale, plus équilibrée. La gestion des risques par les parties repose sur le principe de liberté contractuelle dont le sens et la portée varient en fonction du système juridique étudié, mais cette possibilité doit être plus ou moins encadrée selon la nature de la relation contractuelle. Par conséquent, il est possible de proposer un contrôle distinct pour les contrats d’adhésion et les contrats négociables. Les contrats d’adhésion doivent être plus encadrés, et à un degré supplémentaire qu’en droit anglais où la liberté contractuelle s’épanouit pleinement depuis le Consumer Rights Act. Toutefois, même valides, les clauses de gestion des risques contractuels sont limitées au stade de leur application que ce soit en raison de l’extinction du contrat ou du comportement des parties. Ici, les particularités du droit français doivent être renforcées et permettent d’améliorer un système juridique qui, en dépit d’écrits contraires, est à la fois efficace et efficient.
Théorie des risques dans les contrats
Author: Léon AmbroselliThéorie des risques dans les contrats
Author: Léon AmbroselliThéorie des risques en matière de contrats
Author: Albert Jacquin-ParisPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 140
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Des risques en matière de contrats synallagmatiques...
Author: Charles Carpentier
Author: Publisher: Editions Bréal
ISBN: 2749523141
Category :
Languages : en
Pages : 241
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