Author: Publisher:
ISBN: 9782850092572
Category :
Languages : fr
Pages : 143
Book Description
Cinquante-cinq propositions pour réussir le transport de voyageurs par autocar
Author: Le transport par autocar
Author: Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (France).Publisher:
ISBN: 9782841072637
Category : Bus lines
Languages : fr
Pages : 112
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Freight and Passenger Forecasts
Author: Publisher:
ISBN:
Category : Freight and freightage
Languages : en
Pages : 78
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Annual Report
Author: Manitoba. Manitoba Transportation and Government ServicesPublisher:
ISBN:
Category : Public works
Languages : en
Pages : 136
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Transport des personnes à mobilité reduite
Author: Conférence européenne des ministres des transportsPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
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La loi du 5 juillet 1985 et le transport de passagers
Author: Gae͏̈lle NicolasLe droit du transport dans tous ses états : réalités, enjeux et perspectives nationales, internationales et européennes
Author: Bénédicte Dupont-LegrandPublisher: Éditions Larcier
ISBN: 9782804448950
Category : Law
Languages : fr
Pages : 322
Book Description
Cet ouvrage réunit les actes du colloque « Le droit du transport dans tous ses états : enjeux et perspectives nationales, internationales et européennes » qui s’est tenu à Lille du 16 au 18 mars 2011, dans l’objectif de réaliser un large tour d’horizon de ce domaine encore peu développé du droit. Est d’abord dressé pour chaque mode de transport un panorama des sources dans une perspective à la fois historique et prospective. Puis viennent les questions essentielles de l’évolution des contrats et des responsabilités : l’influence des contraintes économiques, environnementales et sociales ainsi que du souci de « développement durable », l’apparition de nouveaux contrats liés à la globalisation de la demande, les spécificités de la responsabilité selon que l’on est en transport de passagers ou de marchandises. Sont enfin abordés quelques aspects de la réglementation sociale du transport : conditions de travail, risque pénal. Le droit européen imprègne toujours plus la matière car il existe une politique commune des transports (art.70 à 80 tCe). une bonne dizaine de directives et de règlements ont été adoptés depuis 2000 notamment dans les domaines de l’accès à la profession, des conditions de travail, de la sécurité et de la sûreté, des droits des passagers et de la responsabilité. Cet ouvrage est aussi l’occasion de mettre en lumière à la fois cette réalité, ainsi que l’influence du droit européen sur le droit interne et, partant, le monde du transport et de la logistique.
Government of Canada Publications, Quarterly Catalogue
Author: Publisher:
ISBN:
Category : Government publications
Languages : en
Pages : 1604
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Proceedings of the Standing Senate Committee on Transport and Communications
Author: Canada. Parliament. Senate. Standing Committee on Transport and CommunicationsPublisher:
ISBN:
Category : Communication and traffic
Languages : fr
Pages : 818
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Droit européen du transport de passagers
Author: Publisher:
ISBN: 9782390130642
Category :
Languages : fr
Pages :
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Cet ouvrage met en lumière la dynamique du droit des transports des passagers en présentant et analysant les principaux textes en la matière ainsi que leur articulation.0.