Author: Alfred PotiquetPublisher:
ISBN:
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Languages : fr
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Book Description
Recueil, par ordre chronologique de lois, décrets, ordonnances, réglements, circulaires, etc
Author: Alfred PotiquetRecueil méthodique et chronologique des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires, etc. concernant le service des ingénieurs au Corps Impérial des Mines, etc
Author: Ernest Jules Frédéric LAMÉ FLEURYPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 1112
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Recueil méthodique et chronologique des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires etc
Author: Jules Raymond Lamé-FleuryPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
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Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités internationaux, arrêtés, circulaires, instructions, etc
Author: FranceCollection complète des lois, décrets, ordonnances, réglements et avis du conseil-d'état (de 1788 à 1824 inclusivement, par ordre chronologique)
Author: Jean Baptiste Henri DuvergierPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 722
Book Description
Recueil Des Lois, Décrets, Ordonnances, Avis Du Conseil d'Etat, Arrètés, Règlements Et Circulaires
Author: Sans AuteurPublisher:
ISBN: 9782019171063
Category :
Languages : fr
Pages : 206
Book Description
Recueil des lois, decrets, arretes, circulaires, rapports, documents interessant le ravitaillement de la France. T. circ., circulaire du 31 mai 1917 / Ministere du ravitaillement general Date de l'edition originale: 1917-1919 Ce livre est la reproduction fidele d'une oeuvre publiee avant 1920 et fait partie d'une collection de livres reimprimes a la demande editee par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliotheque nationale de France, offrant l'opportunite d'acceder a des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont ete numerisees par la BnF et sont presentes sur Gallica, sa bibliotheque numerique. En entreprenant de redonner vie a ces ouvrages au travers d'une collection de livres reimprimes a la demande, nous leur donnons la possibilite de rencontrer un public elargi et participons a la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherche a concilier la reproduction fidele d'un livre ancien a partir de sa version numerisee avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous esperons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiere satisfaction. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Collection Complète des Lois, Décrets, Ordonnances, Règlements Et Avis du Conseil d'État (de 1788 à 1836 Inclusivement, par Ordre Chronologique), Vol. 62
Author: Jean Baptiste DuvergierPublisher: Forgotten Books
ISBN: 9780428223700
Category : Reference
Languages : fr
Pages : 608
Book Description
Excerpt from Collection Complete des Lois, Decrets, Ordonnances, Reglements Et Avis du Conseil d'Etat (de 1788 a 1836 Inclusivement, par Ordre Chronologique), Vol. 62: Contenant: Les Actes Inseres au Bulletin des Loi, l'Analyse des Debats Parlementaires sur Chaque Loi, des Notes Indiquant les Lois Analogues, les Instructions Ministerielles, les Rapports a l'Empereur, Divers Documents Inedits; Annee 1862 Napoleon, etc., vu l'art. 4 de la loi du 6 juillet 1820; vu la loi du 16 juin 1837 et le decret du 9 fevrier 1855; vu les decrets des 22 et 25 Janvier 1832 et les art. 33 et 31 du decret organique du 16 mars de la meme annee; sur la proposition de notre grand chancelier de l'ordre imperial de la Legion d'honneur, avons decrete. About the Publisher Forgotten Books publishes hundreds of thousands of rare and classic books. Find more at www.forgottenbooks.com This book is a reproduction of an important historical work. Forgotten Books uses state-of-the-art technology to digitally reconstruct the work, preserving the original format whilst repairing imperfections present in the aged copy. In rare cases, an imperfection in the original, such as a blemish or missing page, may be replicated in our edition. We do, however, repair the vast majority of imperfections successfully; any imperfections that remain are intentionally left to preserve the state of such historical works.
Recueil de lois, décrets, ordonnances, arrêtés et circulaires du grand maître, règlements du conseil de l'université, décisions de facultés, etc., concernant l'enseignement du droit ...
Author: FranciaRecueil Methodique Et Chronologique Des Lois, Decrets, Ordonnances, Arretes, Circulaires, Tome 1
Author: Ernest Lame FleuryPublisher:
ISBN: 9782014429794
Category :
Languages : fr
Pages :
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Recueil methodique et chronologique des lois, decrets, ordonnances, arretes, circulaires, etc., concernant le service des ingenieurs au corps imperial des mines. Tome 1 / dresse par M. Lame Fleury, ... Date de l'edition originale: 1856-1857 Ce livre est la reproduction fidele d'une oeuvre publiee avant 1920 et fait partie d'une collection de livres reimprimes a la demande editee par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliotheque nationale de France, offrant l'opportunite d'acceder a des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont ete numerisees par la BnF et sont presentes sur Gallica, sa bibliotheque numerique. En entreprenant de redonner vie a ces ouvrages au travers d'une collection de livres reimprimes a la demande, nous leur donnons la possibilite de rencontrer un public elargi et participons a la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherche a concilier la reproduction fidele d'un livre ancien a partir de sa version numerisee avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous esperons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiere satisfaction. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Collection Complète des Lois, Décrets, Ordonnances, Règlements Et Avis du Conseil d'Etat, (de 1788 à 1836 Inclusivement, par Ordre Chronologique), Vol. 63
Author: Jean Baptiste DuvergierPublisher: Forgotten Books
ISBN: 9781390771657
Category : Reference
Languages : fr
Pages : 1004
Book Description
Excerpt from Collection Complète des Lois, Décrets, Ordonnances, Règlements Et Avis du Conseil d'Etat, (de 1788 à 1836 Inclusivement, par Ordre Chronologique), Vol. 63: Publiée sur les Éditions Officielles, Continuée Depuis 1836, Et Formant un Volume Chaque Années Art. Le nombre des députés au Corps législatif à élire par les departe ments pendant la période quinq de de 1862 a 1867 est tlxé é deux cent qua tre - vingt-trois, conformément au tableau de répartition ci-annex. About the Publisher Forgotten Books publishes hundreds of thousands of rare and classic books. Find more at www.forgottenbooks.com This book is a reproduction of an important historical work. Forgotten Books uses state-of-the-art technology to digitally reconstruct the work, preserving the original format whilst repairing imperfections present in the aged copy. In rare cases, an imperfection in the original, such as a blemish or missing page, may be replicated in our edition. We do, however, repair the vast majority of imperfections successfully; any imperfections that remain are intentionally left to preserve the state of such historical works.