Author: Barreau du Québec. Comité sur le droit en regard des peuples autochtonesPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 36
Book Description
Rapport, recommandations du Comité sur le droit en regard des peuples autochtones
Author: Barreau du Québec. Comité sur le droit en regard des peuples autochtonesPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 36
Book Description
Rapport--recommandations du Comit ̌sur le droit en regard des peuples autochtones
Author: Barreau du Qub̌ec. Comit ̌sur le droit en regard des peuples autochtonesPublisher:
ISBN:
Category : Justice, Administration of
Languages : fr
Pages : 36
Book Description
Vu de l'extérieur
Author: Canada. Parlement. Sénat. Comité sénatorial permanent des peuples autochtonesPublisher:
ISBN:
Category : Cannabis
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
« En 2022, le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones (le comité) s'est penché sur la mise en œuvre de la Loi sur le cannabis et les effets de la légalisation de cette substance sur les peuples autochtones. Il cherchait également à mieux comprendre les mesures prises par le gouvernement du Canada pour donner suite aux recommandations contenues dans son rapport de 2018 sur la teneur du projet de loi sur le cannabis. Le comité a constaté qu'un grand nombre des questions pressantes soulevées par les témoins avant la légalisation du cannabis n'étaient toujours pas réglées. Le rapport contient 13 recommandations à l'intention du gouvernement du Canada et du Comité d'experts » -- Sommaire, page 7.
Principales constatations et recommandations du rapport final de la Commission royale sur les peuples autochtones
Author: Canada. Commission royale sur les peuples autochtonesPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 105
Book Description
Justice for and by the Aboriginals : report and recommendations of the advisory committee on the administration of justice in Aboriginal communities
Author: Comité de consultation sur l'administration de la justice en milieu autochtone (Québec)Publisher: [Québec] : Le Comité
ISBN: 9782550251774
Category : Criminal justice, Administration of
Languages : fr
Pages : 266
Book Description
Par-delà les divisions culturelles
Author: Canada. Commission royale sur les peuples autochtonesPublisher:
ISBN: 9780660951393
Category : Criminal justice, Administration of
Languages : fr
Pages : 343
Book Description
Vers le respect et la mise en oeuvre des droits fonciers des peuples autochtones
Author: Publisher:
ISBN:
Category : Livres électroniques
Languages : fr
Pages : 110
Book Description
« Le territoire est au cœur meme de la culture et de la vision du monde des peuples autochtones. Toutefois, en raison de la colonisation, la plupart des communautés autochtones ont perdu l’accès à leurs territoires ancestraux et l’usage de ceux-ci. Pour bon nombre d’entre elles, le fait d’être dépossédées de leurs terres nuit à leur prospérité socioéconomique. Le problème: la façon dont les terres et les ressources ont été « malgérées, vendues ou dégradées, souvent lorsque des collectivités vivaient dans la pauvreté et peinaient à subvenir à leurs besoins les plus fondamentaux ». Des mesures pour réparer les injustices historiques sont nécessaires pour favoriser la réconciliation, et la resolution des revendications procure des avantages aux communautés autochtones au chapitre de l’autodétermination et du développement économique »--Sommaire.
Rapport sommaire les droits des peuples autochtones en Republique du Congo
Author: Vers le respect et la mise en œuvre des droits fonciers des peuples autochtones
Author: Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent des affaires autochtones et du NordPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 97
Book Description
Honorer les enfants qui ne sont jamais rentrés auprès des leurs
Author: Canada. Parlement. Sénat. Comité sénatorial permanent des peuples autochtonesPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
« Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones a publié un rapport provisoire sur le travail du Centre national pour la vérité et la réconciliation (le Centre) et du Bureau de l'interlocutrice spéciale indépendante pour les enfants disparus et les tombes et les sépultures anonymes en lien avec les pensionnats indiens. Le rapport Honorer les enfants qui ne sont jamais rentrés auprès des leurs : vérité, éducation et réconciliation revient sur les témoignages présentés par Kimberly Murray, l'interlocutrice spéciale indépendante, Stephanie Scott, la directrice du Centre, et Barbara Cameron, une aînée et une survivante d'un pensionnat indien, lors de la réunion du Comité du 21 mars 2023. Le rapport a été publié le 19 juillet 2023. Le rapport comporte un tableau du Centre qui dresse la liste de documents qui pourraient aider à élucider ce qui est arrivé aux enfants qui ont fréquenté les pensionnats, mais qui ne sont jamais rentrés auprès des leurs. Le comité compte tenir des audiences à l'automne 2023 avec les entités et les organismes qui n'auront pas fourni les documents. Le rapport contient également cinq autres recommandations qui visent à soutenir les survivants des pensionnats, ainsi que les membres des familles et les communautés. Les recommandations, qui préconisent un financement stable au Centre et au Fonds de soutien communautaire pour les enfants disparus des pensionnats, visent à permettre aux familles et aux communautés d'enfin ramener leurs enfants auprès des leurs » -- Fourni par l'éditeur.