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Languages : fr
Pages : 27
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Rapport présenté au Grand Conseil du canton de Vaud par la minorité de la Commission chargée de préaviser sur la question de la fusion des chemins de fer de la Suisse occidentale-Simplon et du Jura-Berne-Lucerne
Author: Rapport au Grand Conseil concernant le préavis à émettre par le Conseil d'Etat du canton de Vaud auprès du Conseil fédéral sur la fusion des Compagnies de chemins de fer Suisse-Occidentale-Simplon et Jura-Berne-Lucerne
Author: Vaud. Conseil d'EtatRapport de la commission du Grand-Conseil, chargée de l'examen du préavis et rapport du conseil d'état du canton de Vaud, sur le projet d'acte fédéral
Author: Rapport au Grand Conseil du canton de Vaud sur la question des chemins de fer de l'Ouest
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Languages : fr
Pages : 36
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Ces deux projets seront adoptés avec quelques amendements par le Grand Conseil le 29 août 1856.
Rapport de la minorité de la Commission du Grand Conseil chargée d'examiner le projet de convention entre les Etats de Vaud, Valais et Genève, relative aux abords du Simplon
Author: Emile de CrousazPublisher:
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Languages : fr
Pages : 30
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Elle partage les idées émises dans les conclusions du rapport du Conseil d'Etat concernant la ligne de Jougne.
Rapports présentés au Grand Conseil du canton de Vaud par Messieurs Roguin, Decrousaz, Puenzieux et Hoffmann sur les questions relatives aux chemins de fer dans la séance du 26 août 1856
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Languages : fr
Pages : 112
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Analyse: Rapports de majorité et de minorité de deux commissions du Grand Conseil.
Rapport de la Majorité de la Commission Du Grand Conseil Chargée d'Examiner le Projet de Convention
Author: François ThuryPublisher:
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Languages : fr
Pages : 17
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Analyse: La commission estime après examen que la question du passage du Simplon par chemin de fer doit être soumise au peuple.
Rapport de la Commission du Grand Conseil chargée d'examiner le projet de décret sur l'établissement d'un chemin de fer entre les lacs Léman et de Neuchâtel
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Languages : fr
Pages : 22
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Elle propose divers amendements, dont l'aboutissement de l'embranchement sur Lausanne au centre ville et non à Ouchy.
Chemin de fer
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Pages : 24
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Raisons pour lesquelles la commission recommande au Grand Conseil le rejet du projet et de la convention.
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