Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre du Commerce et de l'Industrie d'un crédit extraordinaire de 800 000 francs, sur l'exercice 1892, en addition aux crédits alloués par la loi du 12 avril 1892, pour les dépenses de l'Exposition internationale de Chicago... par M. Gerville-Réache,... (12 juillet 1892.). PDF Download

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Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre du Commerce et de l'Industrie d'un crédit extraordinaire de 800 000 francs, sur l'exercice 1892, en addition aux crédits alloués par la loi du 12 avril 1892, pour les dépenses de l'Exposition internationale de Chicago... par M. Gerville-Réache,... (12 juillet 1892.).

Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre du Commerce et de l'Industrie d'un crédit extraordinaire de 800 000 francs, sur l'exercice 1892, en addition aux crédits alloués par la loi du 12 avril 1892, pour les dépenses de l'Exposition internationale de Chicago... par M. Gerville-Réache,... (12 juillet 1892.). PDF Author: Gaston Gerville-Réache
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Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre du Commerce et de l'Industrie d'un crédit extraordinaire de 800 000 francs, sur l'exercice 1892, en addition aux crédits alloués par la loi du 12 avril 1892, pour les dépenses de l'Exposition internationale de Chicago... par M. Gerville-Réache,... (12 juillet 1892.).

Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre du Commerce et de l'Industrie d'un crédit extraordinaire de 800 000 francs, sur l'exercice 1892, en addition aux crédits alloués par la loi du 12 avril 1892, pour les dépenses de l'Exposition internationale de Chicago... par M. Gerville-Réache,... (12 juillet 1892.). PDF Author: Gaston Gerville-Réache
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Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant : 1 ° l'ouverture et l'annulation de crédits supplémentaires sur le budget ordinaire de l'exercice 1883 ; 2 ° l'ouverture à l'annulation de crédits supplémentaires et extraordinaires sur le budget ordinaire et sur le budget extraordinaire de l'exercice 1884 ; 3 ° l'ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires sur le budget ordinaire et sur le budget extraordinaire de l'exercice 1885 ; 4 ° l'ouverture de crédits afférents aux budgets annexes rattachés pour ordre au budget général, par M. Léon Renault,... (31 juillet 1885.).

Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant : 1 ° l'ouverture et l'annulation de crédits supplémentaires sur le budget ordinaire de l'exercice 1883 ; 2 ° l'ouverture à l'annulation de crédits supplémentaires et extraordinaires sur le budget ordinaire et sur le budget extraordinaire de l'exercice 1884 ; 3 ° l'ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires sur le budget ordinaire et sur le budget extraordinaire de l'exercice 1885 ; 4 ° l'ouverture de crédits afférents aux budgets annexes rattachés pour ordre au budget général, par M. Léon Renault,... (31 juillet 1885.). PDF Author: Léon-Charles Renault
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Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice ...

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice ... PDF Author: France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Commission annuelle du budget
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Category : Budget
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Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant : 1 ° l'ouverture et l'annulation de crédits supplémentaires et extraordinaires sur le budget ordinaire de l'exercice 1884 ; 2 ° l'ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires sur le budget ordinaire de l'exercice 1885 ; 3 ° l'ouverture de crédits afférents aux budgets annexes rattachés pour ordre au budget général ; 4 ° l'ouverture de crédits spéciaux d'exercices périmés et clos, par M. Léon Renault,... (31 juillet 1885.).

Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant : 1 ° l'ouverture et l'annulation de crédits supplémentaires et extraordinaires sur le budget ordinaire de l'exercice 1884 ; 2 ° l'ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires sur le budget ordinaire de l'exercice 1885 ; 3 ° l'ouverture de crédits afférents aux budgets annexes rattachés pour ordre au budget général ; 4 ° l'ouverture de crédits spéciaux d'exercices périmés et clos, par M. Léon Renault,... (31 juillet 1885.). PDF Author: Léon-Charles Renault
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Languages : fr
Pages : 43

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Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du buget général de l'exercice 1902, Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (service de l'Instruction publique)

Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du buget général de l'exercice 1902, Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (service de l'Instruction publique) PDF Author: France. Chambre des députés (1876-1942).
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Rapport supplémentaire fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture du Ministre des affaires étrangères, sur l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 150.000 fr. destiné à l'acquisition d'un hôtel pour la légation de France à Tokio, par M. Gerville-Réache,... (10 décembre 1887.).

Rapport supplémentaire fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture du Ministre des affaires étrangères, sur l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 150.000 fr. destiné à l'acquisition d'un hôtel pour la légation de France à Tokio, par M. Gerville-Réache,... (10 décembre 1887.). PDF Author: Gaston Gerville-Réache
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Pages : 15

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