Author: Pellegrino RossiPublisher:
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Languages : fr
Pages : 7
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Chambre des Pairs. Rapport fait à la Chambre par M. Rossi, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour complément des dépenses secrètes de l'exercice 1843
Author: Pellegrino RossiChambre des Pairs. Séance du 25 mars 1833. Rapport fait à la Chambre par M. Besson, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 1,665,505 francs, pour les indemnités réclamées par suite des événements de juillet 1830
Author: Louis-Édouard BessonChambre des Pairs. Séance du 21 mai 1828. Rapport fait à la Chambre par M. le baron Pasquier au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner la résolution de la Chambre des députés relative à la réélection de ses membres qui auraient accepté des fonctions rétribuées
Author: Joseph-Philippe-Adolphe Pasquier (baron).)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 34
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Procès-verbal des séances de la Chambre des pairs
Author: France. Chambre des pairsPublisher:
ISBN:
Category : France
Languages : fr
Pages : 762
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Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à rectifier les articles 341, 345, 346, 347 et 352 du code d'instruction criminelle et l'article 17 du code pénal
Author: Pierre-Paul Gilbert de VoisinsPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
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Chambre des Députés ... Erreurs à rectifier au Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit éventuel de 52 millions de francs sur l'exercice 1829, par M. Bertin de Vaux. (Juin 1829).
Author: A Historical Catalogue of Scientists and Scientific Books
Author: Robert Mortimer GascoignePublisher: Scholarly Title
ISBN:
Category : Science
Languages : en
Pages : 1216
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