Author: Publisher:
ISBN: 9782883330221
Category :
Languages : fr
Pages : 135
Book Description
Quelques facettes du droit de l'Internet : volume 3 et 4 : numéro spécial propriété intellectuelle : droit des nouvelles technologies de l'information et de la communication
Author: Quelques facettes du droit de l'internet
Author: Nathalie TissotQuelques facettes du droit de l'Internet
Author: Nathalie TissotPublisher:
ISBN: 9782883330214
Category :
Languages : fr
Pages : 192
Book Description
Law, Norms and Freedoms in Cyberspace / Droit, normes et libertés dans le cybermonde
Author: Cécile de TerwangnePublisher: Éditions Larcier
ISBN: 2807906257
Category : Law
Languages : en
Pages : 663
Book Description
Professeur, chercheur, directeur de centre, doyen et recteur, Yves Poullet s’est illustré dans toutes les étapes et fonctions d’une carrière universitaire bien remplie, marquant des générations d’étudiants, de chercheurs, de collègues et de pairs. Spécialiste éminent et incontournable du droit de l’internet et des technologies de l’information et de la communication, il en est aussi l'un des précurseurs en fondant dès 1979 un des premiers centres de recherche européens en la matière. Par cet ouvrage, collègues, amis, anciens doctorants rendent hommage à l’une des plus belles plumes de la discipline, en lui offrant leurs réflexions sur l’influence réciproque du droit et de la technologie. Leurs contributions démontrent l’étendue de l’expertise et des réseaux européens et internationaux d’Yves Poullet. Elles s’articulent autour de trois axes qui furent autant de perspectives dans lesquelles il a inscrit sa recherche : le droit, les normes et les libertés. La richesse de ce volume témoigne de son attention à l’humain, des amitiés qu’il a nouées, mais aussi des sillons qu’il a tracés en droit des technologies de l’information et de la communication, sillons dans lesquels a poussé une forêt luxuriante, toujours fertile. C’est l’héritage d’un grand penseur, d’un véritable universitaire. =========== Yves Poullet has not merely served but excelled in all functions of the University world. Whether as professor, researcher, director of a research centre or as dean and rector, he has left a lasting impression in the minds of generations of students, researchers, colleagues and peers. He is a preeminent expert on the law of Internet and Information and Communications Technologies who, already in 1979, pioneered one of the first European research centres in the field. This volume is a tribute to Yves Poullet from colleagues, friends, former PhD researchers, offering their reflections on the reciprocal influence of law and technology. These contributions highlight both the range of expertise and the extent of the European and international networks he has nourished. They address the three main research axes Yves Poullet has developed through the years: law, norms and freedoms. The authors of this volume pay homage to a mentor, a friend, but above all to an exceptional researcher who has sown countless seeds in the field, enabling a luxurious landscape to grow and become a source of inspiration for many scholars. This is the heritage of a genuine thinker, a real academic.
Internet et la propriété intellectuelle
Author: Michel VivantPublisher: IFRI
ISBN: 9782865921232
Category :
Languages : fr
Pages : 84
Book Description
Pose la question de savoir quelles sont les conséquences de la numérisation et de l'Internet sur l'application des droits de propriété intellectuelle. L'Internet ayant une dimension internationale, l'harmonisation des droits de propriété intellectuelle s'impose.
Pas de droit sans technologie
Author: Jean-François HenrottePublisher: Éditions Larcier
ISBN: 2804483924
Category : Law
Languages : fr
Pages : 288
Book Description
Il est temps de s’en rendre compte ! Les « technologies nouvelles » n’ont plus rien de… nouveau. Tout au contraire, elles ont déjà innervé toutes les pratiques juridiques quotidiennes. L’avocat ne peut y échapper, que ce soit dans un nombre croissant de procédures, mais aussi pour les questions de preuves. Ce livre permettra également de faire le point sur les derniers développements en matière de e-réputation (contours du droit à l’effacement), mais aussi d’incidence des technologies en droit du travail et en droit pénal (protection pénale des mineurs sur internet et collecte de preuves informatiques en matière pénale).
La propriété intellectuelle et l'Internet
Author: Bertrand WarusfelPublisher:
ISBN:
Category : Copyright
Languages : fr
Pages : 140
Book Description
La première partie répond aux questions que se posent les utilisateurs d'Internet : comment la propriété intellectuelle assure aujourd'hui la protection juridique des contenus en ligne et des outils technologiques qui sont au coeur des réseaux ? La seconde ouvre le débat : faut-il profiter de l'environnement technologique pour généraliser les moyens juridiques d'appropriation de l'information ?
Fiches de droit de la propriété intellectuelle
Author: Bernault Carine, Clavier Jean-PierrePublisher: Editions Ellipses
ISBN: 2340050340
Category : Law
Languages : fr
Pages : 224
Book Description
le contenu • 39 fiches de cours pour réviser tout le cours de Droit de la propriété intellectuelle : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir • des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances : 95 QCM, 15 questions de cours, 4 cas pratiques • des repères bibliographiques pour aller plus loin • 1 index le sommaire 1. Introduction à la propriété intellectuelle 2. Les sources de la propriété intellectuelle 3. La notion d’oeuvre originale 4. La notion d’auteur 5. Les oeuvres plurales 6. Les droits patrimoniaux de l’auteur : droit de reproduction, droit de représentation et droit de suite 7. Les droits patrimoniaux de l’auteur : droit de destination et droit de distribution 8. Les exceptions aux droits patrimoniaux de l’auteur. Généralités 9. Les exceptions aux droits patrimoniaux de l’auteur. Exemples 10. Le droit moral de l’auteur. Généralités 11. Le droit moral de l’auteur. Prérogatives 12. Les oeuvres orphelines ou indisponibles 13. L’oeuvre audiovisuelle 14. Le logiciel 15. Les contrats d’exploitation en droit d’auteur. Droit commun 16. La rémunération de l’auteur 17. Les contrats d’exploitation en droit d’auteur. Les contrats nommés 18. La gestion collective du droit d’auteur 19. Le respect du droit d’auteur sur les réseaux numériques 20. Les mesures techniques de protection et d’information 21. Les bases de données : droit d’auteur, droit voisin et contrat 22. Les droits voisins des artistes-interprètes, producteurs et entreprises de communication audiovisuelle 23. Le droit de la propriété industrielle 24. Les conseils en propriété industrielle 25. Les inventions brevetables 26. La demande de brevet 27. Les prérogatives du breveté 28. La protection des informations par le secret
Droit de l'Internet
Author: Jacques LarrieuPublisher: Ellipses Marketing
ISBN: 9782729822347
Category :
Languages : fr
Pages : 157
Book Description
Le droit de l'Internet est en constant mouvement : les solutions jurisprudentielles s'affinent au fil des décisions ; d'importantes réformes législatives ont été récemment adoptées ; les directives européennes se multiplient ; l'Organe de règlement des différends de l'OMC se met à réguler le commerce électronique... Il s'agit donc de faire le point sur l'état d'un droit qui se construit et de fournir des repères au lecteur qui cherche à mieux comprendre les débats actuels sur quelques questions controversées. Le téléchargement de fichiers musicaux ou de vidéos par le moyen du peer-to-peer doit-il être assimilé à une contrefaçon ? Existe-t-il un droit à la copie privée ? La brevetabilité des logiciels est-elle admise par le droit positif ? Les sites critiques qui parodient une marque sont-ils coupables de contrefaçon ? A qui appartient le site Web créé par un salarié ? Quels sont les droits d'un consommateur dans le e-commerce ? Voici quelques questions auxquelles l'auteur s'efforce d'apporter des réponses en s'appuyant sur l'actualité législative et jurisprudentielle et sur les pratiques contractuelles. Pour tenir compte du caractère international de l'Internet, les solutions des textes communautaires, des lois américaines, de la jurisprudence étrangère ou des institutions internationales, sont rapportées autant que nécessaire. L'ouvrage s'adresse donc aussi bien aux professionnels qu'aux étudiants, et au-delà, aux personnes qui sont intéressées par les discussions actuelles sur l'usage des réseaux. Les questions de propriété intellectuelle, de droit des contrats et de droit du multimédia qui sont abordées dans l'ouvrage se rattachent à des enseignements que les universités dispensent en Master 1 et Master 2. Les professionnels du droit pourront y trouver des solutions à jour à des problèmes qui donnent lieu à un contentieux relativement abondant ; les professionnels de l'informatique y découvriront les réponses du droit à des questions qui font partie de leur quotidien.
Aspects juridiques de l'information
Author: Sandra de Faultrier-TraversPublisher:
ISBN:
Category : Communication and traffic
Languages : fr
Pages : 148
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