Opinion de M. Labbey de Pompierres,... sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de l'exercice 1819... Séance du 19 mars 1821 PDF Download

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Opinion de M. Labbey de Pompierres,... sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de l'exercice 1819... Séance du 19 mars 1821

Opinion de M. Labbey de Pompierres,... sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de l'exercice 1819... Séance du 19 mars 1821 PDF Author: Guillaume-Xavier Labbey de Pompières
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Opinion de M. Labbey de Pompierres,... sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de l'exercice 1819... Séance du 19 mars 1821

Opinion de M. Labbey de Pompierres,... sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de l'exercice 1819... Séance du 19 mars 1821 PDF Author: Guillaume-Xavier Labbey de Pompières
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Opinion de M. Labbey de Pompierres,... sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de l'exercice 1820. Séance du 8 mars 1822

Opinion de M. Labbey de Pompierres,... sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de l'exercice 1820. Séance du 8 mars 1822 PDF Author: Guillaume-Xavier Labbey de Pompières
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Opinion de M. Labbey de Pompierres... sur le projet de loi relatif au budget de l'exercice 1822 (dépenses). Séance du 12 mars 1822

Opinion de M. Labbey de Pompierres... sur le projet de loi relatif au budget de l'exercice 1822 (dépenses). Séance du 12 mars 1822 PDF Author: Guillaume-Xavier Labbey de Pompières
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Opinion de M. Labbey de Pompierres,... sur le projet de loi relatif au budget de l'exercice 1826. Séance du 4 mai 1825

Opinion de M. Labbey de Pompierres,... sur le projet de loi relatif au budget de l'exercice 1826. Séance du 4 mai 1825 PDF Author: Guillaume-Xavier Labbey de Pompières
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Opinion de M. Labbey de Pompierres,... sur le projet de loi portant règlement des crédits et des dépenses de l'exercice 1823... Séance du 26 avril 1825

Opinion de M. Labbey de Pompierres,... sur le projet de loi portant règlement des crédits et des dépenses de l'exercice 1823... Séance du 26 avril 1825 PDF Author: Guillaume-Xavier Labbey de Pompières
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Opinion de M. Labbey de Pompierres,... sur le projet de loi portant règlement des crédits et des dépenses de l'exercice 1823... Séance du 29 avril 1825

Opinion de M. Labbey de Pompierres,... sur le projet de loi portant règlement des crédits et des dépenses de l'exercice 1823... Séance du 29 avril 1825 PDF Author: Guillaume-Xavier Labbey de Pompières
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Chambre des Députés. Opinion de M. Beslay,... sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de l'exercice 1819. Séance du 23 mars 1821

Chambre des Députés. Opinion de M. Beslay,... sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de l'exercice 1819. Séance du 23 mars 1821 PDF Author: Charles-Hélène-Bernardin Beslay
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Rapport... sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de l'exercice 1821... (8 mars 1823.).

Rapport... sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de l'exercice 1821... (8 mars 1823.). PDF Author: Jean-Jacques-Félix Sirieys de Mayrinhac
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N° 15. Chambre des députés. Session de 1831. Exposé des motifs et projet de loi, portant règlement définitif du budget de l'exercice 1829, présenté par M. le ministre secrétaire d'état au département des finances. Séance du 18 août 1831

N° 15. Chambre des députés. Session de 1831. Exposé des motifs et projet de loi, portant règlement définitif du budget de l'exercice 1829, présenté par M. le ministre secrétaire d'état au département des finances. Séance du 18 août 1831 PDF Author:
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Chambre des Députés. Opinion de M. Delessert,... sur l'article 2 du cinquième projet de loi relatif au règlement définitif du budget de l'exercice 1819. Séance du 24 mars 1821

Chambre des Députés. Opinion de M. Delessert,... sur l'article 2 du cinquième projet de loi relatif au règlement définitif du budget de l'exercice 1819. Séance du 24 mars 1821 PDF Author: Benjamin-Jules-Paul Delessert
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