Author: Émile LevasseurPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 748
Book Description
Nouveau manuel des justices de paix ou traité des compétences et attributions des justices de paix, tant anciennes que nouvelles, en toutes matières ... par Feu M. Levasseur
Author: Émile LevasseurNouveau manuel des justices de paix
Author: Nicolas LevasseurPublisher:
ISBN:
Category : Justices of the peace
Languages : fr
Pages : 648
Book Description
Nouveau manuel des justices de paix
Author: Nicolas LevasseurNouveau Manuel Des Justices de Paix, Ou Traita(c) Des Compa(c)Tences Et Attributions Des Justices
Author: Nicolas LevasseurPublisher: Hachette Livre Bnf
ISBN: 9782014526943
Category :
Languages : fr
Pages :
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Nouveau manuel des justices de paix, ou TraitA(c) des compA(c)tences et attributions des justices de paix, tant anciennes que nouvelles, en toutes matiA]res... (Nouvelle A(c)dition, entiA]rement refondue et augmentA(c)e d'un commentaire sur la loi nouvelle du 25 mai 1838) / par feu M. Levasseur, ... Date de l'A(c)dition originale: 1839 Ce livre est la reproduction fidA]le d'une oeuvre publiA(c)e avant 1920 et fait partie d'une collection de livres rA(c)imprimA(c)s A la demande A(c)ditA(c)e par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la BibliothA]que nationale de France, offrant l'opportunitA(c) d'accA(c)der A des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont A(c)tA(c) numA(c)risA(c)es par la BnF et sont prA(c)sentes sur Gallica, sa bibliothA]que numA(c)rique. En entreprenant de redonner vie A ces ouvrages au travers d'une collection de livres rA(c)imprimA(c)s A la demande, nous leur donnons la possibilitA(c) de rencontrer un public A(c)largi et participons A la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherchA(c) A concilier la reproduction fidA]le d'un livre ancien A partir de sa version numA(c)risA(c)e avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous espA(c)rons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiA]re satisfaction. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Manuel des justices de Paix... ou Traité des fonctions et attributions des juges de paix, des greffiers et huissiers attachés à leur tribunal
Author: Nicolas LevasseurManuel des justices de paix, ou Traité des fonctions et des attributions des juges de paix, des greffiers et huissiers attachés à leur tribunal
Author: Antoine François Nicolas LevasseurPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 458
Book Description
Manuel des justices de paix, ou traité des fonctions et des attributions des juges de paix ... Huitième édition ... Par M. Rondonneau
Author: Antoine François Nicolas LEVASSEURPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 454
Book Description
Manuel des justices de paix, ou Traité des fonctions et des attributions des juges de paix, des greffiers et huissiers attachés à leur tribunal [par N. Levasseur]... Nouvelle édition, par M. Julhe de Foulan,...
![Manuel des justices de paix, ou Traité des fonctions et des attributions des juges de paix, des greffiers et huissiers attachés à leur tribunal [par N. Levasseur]... Nouvelle édition, par M. Julhe de Foulan,... PDF](https://books.google.com/books/content/images/frontcover/VUeEuAAACAAJ?fife=w80-h100)
Author: Nicolas Levasseur (Antoine-François-Nicolas.)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Manuel des justices de paix. Tome 2
Author: Levasseur-NPublisher:
ISBN: 9782019134082
Category :
Languages : fr
Pages : 330
Book Description
Manuel des justices de paix, ou, Traité des fonctions et des attributions des juges de paix, des greffiers et huissiers attachés à leur tribunal
Author: Antoine-François-Nicolas LevasseurPublisher:
ISBN:
Category : Forms (Law)
Languages : fr
Pages : 303
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