Author: Viel-CPublisher:
ISBN: 9782013027250
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Nouveau Code Du Chasseur. Commentaire Analytique Des Lois, Ordonnances Et Circulaires Ministerielles
Author: Viel-CNouveau code du chasseur, commentaire analytique des lois, ordonnances et circulaires ministérielles, y compris la loi du 24 janvier 1874 qui vient de modifier celle du 3 mai 1844 sur la police de la chasse, et résumé de la jurisprudence... par Charles Viel,...
Author: Charles VielNouveau code des chasses
Author: J.-L. GillonNouveau code des chasses
Author: FranceNouveau code des chasses ...
Author: FrancePublisher:
ISBN:
Category : Game laws
Languages : fr
Pages : 532
Book Description
Contenant 1. une introduction historique au droit de chasse, 2. la loi fondamentale du 3 mai 1844 et les autres lois, décrets, ordonnances et réglements sur la police de la chasse, 3. les discussions parlementaires qui expliquent les textes, 4. les circulaires des ministres et directeurs généraux qui s'y rapportent, 5. la jurisprudence des cours et tribunaux.
Législation de la chasse et de la louveterie commentée
Author: Charles Berriat-Saint-PrixPublisher:
ISBN:
Category : Game-laws
Languages : fr
Pages : 374
Book Description
Nouveau Code des chasses, contenant : 1e une introduction historique au droit de chasse ; 2e la loi fondamentale du 3 mai 1844 et les autres lois, décrets, ordonnances et règlements sur la police de la chasse ; 3e les discussions parlementaires... 4e les circulaires des ministres et directeurs généraux qui s'y rapportent ; 5e la jurisprudence des cours et tribunaux ; nouvelle édition augmentée des arrêts, y compris 1850, par MM. J.-L. Gillon,... G. de Villepin
Author: Code de la chasse, ou Commentaire de la loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse, par J.-B. Duvergier ...
Author: Jean Baptiste DuvergierPublisher:
ISBN:
Category : Game laws
Languages : fr
Pages : 108
Book Description
Guide du chasseur devant la loi
Author: Ferdinand TécheneyPublisher:
ISBN:
Category : Game laws
Languages : fr
Pages : 264
Book Description
Nouveau code des chasses, contenant : I. Une introduction historique au droit de chasse ; II. la loi fondamentale du 3 mai 1844 et les autres lois, décrets, ordonnances et règlements sur la police de la chasse ; III. les discussions parlementaires qui expliquent les textes ; IV. les circulaires des ministres et directeurs généraux qui s'y rapportent ; V. la jurisprudence des cours et tribunaux. Par MM. J.-L. Gillon,... G. de Villepin,...
Author: François Xavier Galouzeau de VillepinPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 464
Book Description