Author: L. GARDRAT
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Marine Marchande. Décret disciplinaire et pénal du 24 Mars 1852, expliqué et suivi d'un Formulaire complet à l'usage des Tribunaux maritimes commerciaux ... par L.G., etc
Décret disciplinaire et pénal du 24 mars 1852, expliqué et suivi d'un formulaire complet à l'usage des tribunaux maritimes commerciaux, des capitaines de navire et des officiers de bord
Marine marchande. Décret disciplinaire et pénal du 24 mars, 1852, expliqué et commenté par L. B. Hautefeuille, etc
Décret-loi disciplinaire et pénal pour la Marine Marchande du 24 mars 1852
Marine marchande. Décret disciplinaire et pénal du 24 mars 1852, expliqué et suivi d'un formulaire complet,... par L. Gardrat,...
Décret Disciplinaire Et Pénal Pour La Marine Marchande, Précédé Du Rapport Du Ministre de la Marine
Author: Napoléon III
Publisher:
ISBN: 9782329671017
Category :
Languages : fr
Pages : 58
Book Description
Décret disciplinaire et pénal pour la marine marchande: précédé du rapport du ministre de la marine au Prince-Président de la République, suivi d'un extrait du décret sur le service à bord des bâtiments de l'Etat (24 mars 1852.) Date de l'édition originale: 1852 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Publisher:
ISBN: 9782329671017
Category :
Languages : fr
Pages : 58
Book Description
Décret disciplinaire et pénal pour la marine marchande: précédé du rapport du ministre de la marine au Prince-Président de la République, suivi d'un extrait du décret sur le service à bord des bâtiments de l'Etat (24 mars 1852.) Date de l'édition originale: 1852 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Décret-loi disciplinaire et pénal pour la marine marchande du 24 mars 1852 modifié par les lois du 15 avril 1898, du 31 juillet 1902 et du 2 juillet 1916
Decret-Loi Disciplinaire et Penal Pour la Marine Marchande, du 24 Mars 1852
Author: DERCHE-M.
Publisher: Hachette Livre Bnf
ISBN: 9782011309983
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Decret-loi disciplinaire et penal pour la marine marchande, du 24 mars 1852: doctrine et jurisprudence du departement de la marine / par Maurice Derche, ... Date de l'edition originale: 1855 Ce livre est la reproduction fidele d'une oeuvre publiee avant 1920 et fait partie d'une collection de livres reimprimes a la demande editee par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliotheque nationale de France, offrant l'opportunite d'acceder a des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont ete numerisees par la BnF et sont presentes sur Gallica, sa bibliotheque numerique. En entreprenant de redonner vie a ces ouvrages au travers d'une collection de livres reimprimes a la demande, nous leur donnons la possibilite de rencontrer un public elargi et participons a la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherche a concilier la reproduction fidele d'un livre ancien a partir de sa version numerisee avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous esperons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiere satisfaction. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Publisher: Hachette Livre Bnf
ISBN: 9782011309983
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Decret-loi disciplinaire et penal pour la marine marchande, du 24 mars 1852: doctrine et jurisprudence du departement de la marine / par Maurice Derche, ... Date de l'edition originale: 1855 Ce livre est la reproduction fidele d'une oeuvre publiee avant 1920 et fait partie d'une collection de livres reimprimes a la demande editee par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliotheque nationale de France, offrant l'opportunite d'acceder a des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont ete numerisees par la BnF et sont presentes sur Gallica, sa bibliotheque numerique. En entreprenant de redonner vie a ces ouvrages au travers d'une collection de livres reimprimes a la demande, nous leur donnons la possibilite de rencontrer un public elargi et participons a la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherche a concilier la reproduction fidele d'un livre ancien a partir de sa version numerisee avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous esperons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiere satisfaction. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr