Author: FrancePublisher:
ISBN:
Category :
Languages : en
Pages : 312
Book Description
Marine marchande. Décret disciplinaire et pénal du 24 mars, 1852, expliqué et commenté par L. B. Hautefeuille, etc
Author: FranceMarine marchande. Décret disciplinaire et pénal du 24 mars 1852, expliqué et commenté par L.-B. Hautefeuille,...
Author: Laurent-Basile HautefeuillePublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 297
Book Description
Décret-loi disciplinaire et pénal pour la Marine Marchande du 24 mars 1852
Author: FrançaMarine Marchande. Décret disciplinaire et pénal du 24 Mars 1852, expliqué et suivi d'un Formulaire complet à l'usage des Tribunaux maritimes commerciaux ... par L.G., etc
Author: L. GARDRATMarine marchand
Author: Laurent Basille HautefeuillePublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 297
Book Description
Marine marchande. Décret disciplinaire et pénal du 24 mars 1852 ...
Author: L.-B. HautefeuilleDécret Disciplinaire Et Pénal Pour La Marine Marchande, Précédé Du Rapport Du Ministre de la Marine
Author: Napoléon IIIPublisher:
ISBN: 9782329671017
Category :
Languages : fr
Pages : 58
Book Description
Décret disciplinaire et pénal pour la marine marchande: précédé du rapport du ministre de la marine au Prince-Président de la République, suivi d'un extrait du décret sur le service à bord des bâtiments de l'Etat (24 mars 1852.) Date de l'édition originale: 1852 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Décret disciplinaire et pénal pour la marine marchande. 24 mars 1852
Author: FranceDécret-loi disciplinaire et pénal pour la marine marchande du 24 mars 1852
Author: FranceDécret Disciplinaire Et Pénal Pour La Marine Marchande
Author: Napoléon IIIPublisher:
ISBN: 9782329690100
Category :
Languages : fr
Pages : 76
Book Description
Décret disciplinaire et pénal pour la marine marchande: précédé du rapport du ministre de la marine au prince-président de la République. (24 mars 1852) Date de l'édition originale: 1852 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr