Author: Paul Colin
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ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 348
Book Description
Manuel juridique et pratique de la chasse
Manuel juridique et pratique de la chasse. Lois des 3 mai 1844, 19 avril 1901, 3 avril 1911 et 1er mai 1924. 4e édition, revue, complétée et mise au courant par MM. Paul Colin et Ribadeau Dumas
Author: Paul Colin (avocat.)
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Category :
Languages : fr
Pages : 480
Book Description
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Category :
Languages : fr
Pages : 480
Book Description
Manuel juridique et pratique de la chasse
Author: Paul Colin
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Category : Game laws
Languages : fr
Pages : 518
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Game laws
Languages : fr
Pages : 518
Book Description
Manuel juridique et pratique de la chasse
Manuel juridique et pratique de la chasse, lois des 3 mai 1844, 19 avril 1901, 3 avril 1911 et 1er mai 1924, par P. Colin et H. Ribadeau-Dumas,... 4e édition. Supplément de mise au courant au 1er janvier 1935
Manuel juridique et pratique de la chasse. Lois des 3 mai 1844, 19 avril 1901, 3 avril 1911 et 1er mai 1924. 3e édition... par MM. Paul Colin et Ribadeau-Dumas,...
Author: Henri Ribadeau-Dumas
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Category :
Languages : fr
Pages : 387
Book Description
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Languages : fr
Pages : 387
Book Description
Sport
Author: C. M. van Stockum
Publisher:
ISBN:
Category : Classification
Languages : en
Pages : 316
Book Description
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Category : Classification
Languages : en
Pages : 316
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Les Livres de L'année
Code-manuel du chasseur
Guide juridique pratique du chasseur
Author: Aurélien Viratelle
Publisher:
ISBN: 9782082011501
Category : Game laws
Languages : fr
Pages : 299
Book Description
Chaque année plus d'un million et demi de Français pratiquent la chasse, et se posent de nombreuses questions sur leur responsabilité juridique. Mais la chasse intéresse aussi tous les amoureux de la nature. Quel gibier peut-on chasser et à quelle période ? Peut-on passer sur le terrain d'autrui ? Quels sont les droits du chasseur sur le gibier tué ? Quelles sont les responsabilités en cas d'accident ? Quelles sont cettes des dirigeants d'associations et des organisateurs de chasse ? Dans un style clair et précis, L'auteur aborde plus de 30 thèmes juridiques liés à la chasse : Le temps et le gibier de chasse ou d'eau, te chasseur et ses chiens, la chasse à l'arc, au vol, La vénerie, les associations de chasse... Il propose au lecteur: tous les textes officiels commentés, expliqués et accompagnés de la jurisprudence la plus récente ; des tableaux récapitulatifs : ouverture et clôture de la chasse selon les espèces, demandes de plans de chasse, dispositifs de marquage, infractions et amendes... ; les infos pratiques: validation du permis, réactions à adopter en cas de danger, précautions à prendre... ; des modèles de statuts, de règlements, de déclarations ; un carnet d'adresses utiles. Facile à consulter, rédigé sous forme de questions / réponses, ce guide juridique deviendra vite indispensable et fera de vous un chasseur averti. " Pour ne pas tuer ce qu'il reste de liberté et de bonheur de chasser, il nous faut trouver des hommes et des femmes de toi capables de redonner à ta pratique de la chasse, à son droit, un minimum de Lisibilité et de limpidité. Aurélien Viratelle et Anne Margotin sont de ceux-Là [...]. "
Publisher:
ISBN: 9782082011501
Category : Game laws
Languages : fr
Pages : 299
Book Description
Chaque année plus d'un million et demi de Français pratiquent la chasse, et se posent de nombreuses questions sur leur responsabilité juridique. Mais la chasse intéresse aussi tous les amoureux de la nature. Quel gibier peut-on chasser et à quelle période ? Peut-on passer sur le terrain d'autrui ? Quels sont les droits du chasseur sur le gibier tué ? Quelles sont les responsabilités en cas d'accident ? Quelles sont cettes des dirigeants d'associations et des organisateurs de chasse ? Dans un style clair et précis, L'auteur aborde plus de 30 thèmes juridiques liés à la chasse : Le temps et le gibier de chasse ou d'eau, te chasseur et ses chiens, la chasse à l'arc, au vol, La vénerie, les associations de chasse... Il propose au lecteur: tous les textes officiels commentés, expliqués et accompagnés de la jurisprudence la plus récente ; des tableaux récapitulatifs : ouverture et clôture de la chasse selon les espèces, demandes de plans de chasse, dispositifs de marquage, infractions et amendes... ; les infos pratiques: validation du permis, réactions à adopter en cas de danger, précautions à prendre... ; des modèles de statuts, de règlements, de déclarations ; un carnet d'adresses utiles. Facile à consulter, rédigé sous forme de questions / réponses, ce guide juridique deviendra vite indispensable et fera de vous un chasseur averti. " Pour ne pas tuer ce qu'il reste de liberté et de bonheur de chasser, il nous faut trouver des hommes et des femmes de toi capables de redonner à ta pratique de la chasse, à son droit, un minimum de Lisibilité et de limpidité. Aurélien Viratelle et Anne Margotin sont de ceux-Là [...]. "