Author: Marie-Aude BeernaertPublisher:
ISBN: 9782807211308
Category :
Languages : fr
Pages : 0
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Manuel de droit pénitentiaire
Author: Marie-Aude BeernaertPublisher:
ISBN: 9782807211308
Category :
Languages : fr
Pages : 0
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Droit de la peine
Author: Muriel GiacopelliPublisher:
ISBN: 9782275057149
Category :
Languages : fr
Pages : 469
Book Description
La 4e de couverture indique : "Longtemps confondu avec l'enseignement du droit pénal général, le droit de la peine est devenu une matière à part entière. Se situant au carrefour du droit pénal général, de la procédure pénale et du droit pénitentiaire, cet ouvrage entend donner à la peine toute sa cohérence à travers ses différentes phases : de sa création par le législateur à son prononcé par le juge de jugement, jusqu'à son exécution par le juge de l'application des peines, guidé lors de l'aménagement de la peine par le principe d'individualisation. Preuve de la place centrale qu'occupe désormais le droit de la peine, ce dernier est enseigné dans les universités en tant que discipline autonome, tandis que le droit de l'exécution des peines a rejoint les programmes de nombreux concours accessibles aux étudiants en droit. Les étudiants de licence et de master trouveront ainsi dans cet ouvrage les clés de compréhension du droit de la peine, dans toute sa richesse. Ce manuel se veut tout d'abord pédagogique. Son originalité réside dans le souhait des auteurs de saisir la peine dans sa complétude, non seulement sous l'angle technique, mais encore dans sa dimension sociétale. En effet, la peine est au coeur des grands débats de société, lesquels ont une influence sur la construction du droit de la peine. Ainsi, le renouveau de la dangerosité dans le débat public a eu pour conséquence la consécration, aux côtés de la peine, de la mesure de sûreté. De même, la lutte contre le surpeuplement carcéral explique notamment les réformes contemporaines en faveur de l'évitement de la prison, par la promotion des aménagements de peine ou le milieu ouvert. Il s'agit donc de présenter les différents mécanismes qui expliquent le droit de la peine, répondant ainsi à toutes les interrogations des étudiants comme des professionnels. L'ouvrage est à jour de la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice"
Droit pénitentiaire
Author: Stanislaw PlawskiPublisher: Presses Univ. Septentrion
ISBN: 9782859390655
Category : Law
Languages : fr
Pages : 284
Book Description
Cette étude a pour objectif de démontrer les différentes questions souvent éudiées comme une partie de la ciminologie et qui constituent une nouvelle discipline: le droit pénitentiaire. Il existe un phénomène très intéressant dans cette matière: des changements profonds et rapides. Et ces changements nous ont incité à exposer aux lecteurs les questions afin de les initier à étudier et à approfondir les multiples problèmes de cette nouvelle science en matière pénale. Ce nouveau phénomène se manifeste sur trois plans.-Premièrement, la disparition d'une césure entre le droit pénal d'un côté et la criminologie et toutes les sciences criminelles d'un autre côté. Il est impossible d'étudier le droit pénal sans avoir une certaine connaissance de la criminologie et de la pénalogie. Ces disciplines ne sont plus juxtaposées mais liées étroitement l'une à l'autre.-Deuxièmement, le procès pénal n'est pas terminé au moment où le jugement devient définitif mais dans le cas d'une condammnation, il dure tant que la peine n'est pas exécutée. Tout le processus de l'exécution de la peine appartient à la procédure pénale. Ceci fait naître une nouvelle discipline: le droit pénitentiaire.-Troisièmement, le poids d'intérêt se déplace du droit pénal classique vers le droit pénitentiaire qui est le droit de la lutte contre la criminalité et de la défense sociale. Le droit pénitentiaire, qui constitue la prolongation du droit pénal au sens classique, a pour objectif l'organisation de cadres d'exécution de la peine et d'autres mesures de protection sociale et de sauvegarde des droits d'une personne entrée en conflit avec la société. Enfin, cette discipline doit organiser les moyens les plus adéquats pour récupérer cette personne qui se trouve en conflit avec la société pour la resocialiser et la réinsérer dans cette même société.L'intérêt de l'opinion publique pour tout ce qui concerne les prisons démontre l'actualité des problèmes. Peut-on les exposer tous? Il nous paraît utile d'esquisser les plus importants sans avoir la prétention d'épuiser toutes les questions.Nous avons choisi une méthode mixte: exposer certaines questions pénitentiaires ou criminologiques au sens large du mot et en même temps les dispositions légales qui règlent ces questions. En exposant les problèmes juridiques, nous employons une méthode comparative qui nous démontre que la sociabilisation et le traitement des condamnés ont une dimension internationale et que la collaboration de toutes les nations dans ce domaine peut contribuer à perfectionner le système pénal mondial et apporter l'efficacité dans la lutte contre la criminalité. Cette lutte contre la criminalité doit non seulement protéger la société mais elle doit être menée avec le respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales des individus. Une telle lutte pourra être efficace et digne de notre civilisation.
Studies in Penology / Études Pénologiques
Author: Manuel Lopez-ReyPublisher: Springer
ISBN: 9401765308
Category : Social Science
Languages : en
Pages : 250
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Droit pénitentiaire
Author: Jean-Philippe DurochéPublisher:
ISBN: 9782311404029
Category :
Languages : fr
Pages : 496
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À jour des réformes liées à la loi Taubira sur l'exécution des peines privatives de liberté Surpopulation carcérale, évasion, récidive, prise en charge de délinquants sexuels, suicide en prison, lutte contre la radicalisation constituent autant de thématiques déclinées presque tous les jours non sans sensationnalisme à la une des médias. Paradoxalement, rares sont les ouvrages permettant d'appréhender, dans leur globalité, les règles qui gouvernent la vie des prisons tant elles ont connu d'évolutions, notamment avec les récentes réformes ou la loi pénitentiaire du 24 novembre 2009 et ses multiples circulaires d'application. Assorti de statistiques et de représentations graphiques, le cours offre une vision globale et actualisée de l'univers carcéral et du droit pénitentiaire en abordant l'ensemble des notions. Cet ouvrage s'adresse : - aux étudiants en droit et en sciences sociales ; - aux candidats aux concours administratifs (ENM, ENSP, ENAP, DPJJ, etc.) et aux examens professionnels (CRFPA, etc.) ; - aux praticiens et aux professionnels.
Droit pénitentiaire
Author: Martine Herzog-EvansPublisher: Dalloz-Sirey
ISBN: 9782247086252
Category :
Languages : fr
Pages : 1073
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Le droit pénitentiaire, ou plus imparfaitement droit carcéral, relève de l'exécution des peines privatives de liberté. A ce titre, il a subi une transformation progressive mais radicale vers une véritable juridictionnalisation. Dès 1995, par la jurisprudence Marie, le Conseil d'Etat a ouvert des voies de recours aux détenus subissant des sanctions disciplinaires. Le décret du 2 avril 1996 a ensuite assuré le respect des principes essentiels prônés par les règles pénitentiaires européennes. La loi du 12 avril 2000, exigeant un débat contradictoire avant toute sanction, a garanti les conditions d'un procès équitable. En 2003, l'ouverture de voies de recours par le Conseil d'Etat au cas d'isolement imposé, laissait entrevoir une évolution des sanctions quasi-disciplinaires. Enfin, la loi pénitentiaire du 24 novembre 2009 est venue parfaire la nécessaire juridictionnalisation des sanctions pénitentiaires. Plus que jamais, une présentation claire, et complète des normes juridiques en vigueur est devenue indispensable. Cette deuxième édition, substantiellement enrichie et augmentée, décrit les règles de fond, de procédure et de recours applicables à la répression disciplinaire et quasi-disciplinaire. Elle répond à des interrogations sans solutions en droit positif, comme les éléments constitutifs des fautes disciplinaires dans leurs rapports avec les infractions pénales. Elle intègre notamment la loi du 27 mars 2012 de programmation pour l'exécution des peines, tout comme une substantielle production jurisprudentielle judiciaire, administrative et européenne. Enfin, de nouvelles partie relatives au cadre institutionnel et aux règles de vie en détention ont été ajoutées. Cet ouvrage est destiné aux surveillants amenés à rédiger des rapports d'incidents ou des enquêtes, aux directeurs d'établissements pénitentiaires, aux directeurs régionaux de l'administration pénitentiaire, aux directeurs et travailleurs sociaux des Spip, aux avocats intervenant lors des procédures disciplinaires et quasi-disciplinaires, aux magistrats des juridictions administratives et 'udiciaires, et leurs greffiers. Il s'adresse également aux élèves de l'Enap, de l'Enm, des centres de formation des avocats, et aux bénévoles du milieu associatif.
Droit de la peine
Author: Virginie Peltier (juriste).)Publisher:
ISBN: 9782711038725
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
Le droit pénal est indissociable de la peine : un comportement n'est incriminé que dans la mesure où il expose son auteur à ce type de sanction juridique. Souvent alors, dans les ouvrages de droit pénal général, la peine est abordée moins pour elle-même que dans ce rôle de révélateur d'une infraction à laquelle elle devient, paradoxalement, subordonnée. Et si l'on se tourne vers des ouvrages de science pénitentiaire, voire de criminologie, on l'y rencontre sous des dehors différents, certes, mais, ici aussi, avec certaines particularités, celles que déterminent les influences de ces disciplines. Au contraire, ce manuel tente de voir dans la peine l'objet spécifique d'un droit particulier qui, en tant que branche incontestable de la matière pénale, ne s'y rattache toutefois que pour y conquérir sa véritable place. On trouvera donc dans ces pages les aspects exclusivement juridiques de la peine, à travers le corpus de règles qui, issu du Code pénal ou du Code de procédure pénale, lui est propre : le droit de la peine.
Traité théorique et pratique du droit pénal français
Author: René GarraudPublisher:
ISBN:
Category : Criminal law
Languages : fr
Pages : 864
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Droit pénitentiaire
Author: Pierre PedronPublisher: Vuibert
ISBN: 2311406442
Category : Law
Languages : fr
Pages : 467
Book Description
Tout le cours de droit pénitentiaire, à jour des dernières réformes. Ce livre offre une vision globale et actualisée de l'univers carcéral et du droit pénitentiaire. Il traite notamment la surpopulation carcérale, évasion, récidive, prise en charge de délinquants sexuels, suicide en prison, lutte contre la radicalisation. Assorti de statistiques et de représentations graphiques, il permet d'appréhender, dans leur globalité, les règles qui gouvernent la vie des prisons. La nouvelle édition intègre les dernières réformes et notamment la loi du 23 mars 2019 sur l'individualisation judiciaire.
Traité théorique et pratique de droit pénal
Author: Victor MolinierPublisher:
ISBN:
Category : Criminal law
Languages : fr
Pages : 584
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