L'ordre juridique et le discours du droit PDF Download
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Book Description
Le projet dont cet ouvrage est l'aboutissement n'a pas été d'établir une théorie du droit, mais d'en rechercher la signification au plus près de la pratique quotidienne des juristes. Chaque fois que l'un d'eux emploie le mot droit, il le fait sans s'expliquer comme s'il s'agissait là d'une chose commune qu'il suffirait de désigner pour être compris. Pourtant, dans sa brièveté même, il renvoie à des contenus divers qui ne font sens qu'à un haut degré d'élaboration. C'est à la recherche de ces significations que l'on a voulu partir, en examinant le réseau complexe de représentations que les juristes mobilisent quand ils parlent de droit. On doute qu'il y ait une essence du droit, intemporelle et transcendante, qui en figerait la définition par-delà les époques et les climats. Mais il y a des constantes que l'on a voulu explorer. Un lieu, qui rend possible le développement d'un système de droit : l'ordre juridique, qui en réunit les conditions institutionnelles. Une matière commune à tous ses énoncés : la norme, règle ou décision, qui est au droit ce que l'atome est à la matière, la cellule au vivant. Enfin, par-delà l'unicité de l'énoncé des normes, il y a la diversité des pratiques d'application, qui en bouleversent la signification sociale et la compréhension. Tout cela permet, par des approches successives, de découvrir la texture du droit et d'examiner le singulier discours que tient l'ordre juridique. En première approximation, on appelle droit tout ce qui circule dans un ordre juridique. Plus profondément, le discours tenu par cet ordre permet à une société de décliner ses valeurs : l'exposé de son fonctionnement de principe doit permettre aux individus de s'y insérer sans la troubler. S'agit-il d'un discours qui dirait la vérité de la collectivité ? Pas forcément : par son droit, toute société propose un miroir qui la reflète, mais seulement telle qu'elle se voit. On le constate, certains miroirs se révèlent déformants. Il en va ainsi pour la France, dont le droit présente à la fois un modèle de construction rationnelle et un véritable trompe-l'oeil ménagé par l'Etat, pour égarer sur la régulation véritable de la société.
Book Description
Le projet dont cet ouvrage est l'aboutissement n'a pas été d'établir une théorie du droit, mais d'en rechercher la signification au plus près de la pratique quotidienne des juristes. Chaque fois que l'un d'eux emploie le mot droit, il le fait sans s'expliquer comme s'il s'agissait là d'une chose commune qu'il suffirait de désigner pour être compris. Pourtant, dans sa brièveté même, il renvoie à des contenus divers qui ne font sens qu'à un haut degré d'élaboration. C'est à la recherche de ces significations que l'on a voulu partir, en examinant le réseau complexe de représentations que les juristes mobilisent quand ils parlent de droit. On doute qu'il y ait une essence du droit, intemporelle et transcendante, qui en figerait la définition par-delà les époques et les climats. Mais il y a des constantes que l'on a voulu explorer. Un lieu, qui rend possible le développement d'un système de droit : l'ordre juridique, qui en réunit les conditions institutionnelles. Une matière commune à tous ses énoncés : la norme, règle ou décision, qui est au droit ce que l'atome est à la matière, la cellule au vivant. Enfin, par-delà l'unicité de l'énoncé des normes, il y a la diversité des pratiques d'application, qui en bouleversent la signification sociale et la compréhension. Tout cela permet, par des approches successives, de découvrir la texture du droit et d'examiner le singulier discours que tient l'ordre juridique. En première approximation, on appelle droit tout ce qui circule dans un ordre juridique. Plus profondément, le discours tenu par cet ordre permet à une société de décliner ses valeurs : l'exposé de son fonctionnement de principe doit permettre aux individus de s'y insérer sans la troubler. S'agit-il d'un discours qui dirait la vérité de la collectivité ? Pas forcément : par son droit, toute société propose un miroir qui la reflète, mais seulement telle qu'elle se voit. On le constate, certains miroirs se révèlent déformants. Il en va ainsi pour la France, dont le droit présente à la fois un modèle de construction rationnelle et un véritable trompe-l'oeil ménagé par l'Etat, pour égarer sur la régulation véritable de la société.
Author: Santi Romano Publisher: Dalloz-Sirey ISBN: 9782247047475 Category : Law Languages : fr Pages : 174
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Classique de la littérature juridique italienne depuis sa parution en 1918, L'ordre juridique de Santi Romano a dû attendre 1975 pour être connu du public français, grâce à la traduction de P. Gothot et L. François. Depuis cette première édition, les thèses de Santi Romano sont abondamment utilisées et commentées en France. Son analyse du phénomène juridique contraste avec le normativisme qui s'imposait déjà à son époque : Santi Romano résume sa position, que l'on peut qualifier d'institutionnaliste, en ces termes. " J'ai voulu faire entrer dans le monde juridique ce fait de l'ordre social que l'on tenait généralement pour antécédent au droit. " C'est surtout par son apport à la thèse du pluralisme juridique que Santi Romano plait aux modernes. Puisque, pour lui, tout groupe social organisé constitue un ordre juridique, viennent prendre place à côté de l'Etat des entités aussi diverses que l'ordre international, l'Eglise, les groupements professionnels, les associations, les provinces, les communes, la famille... Il est alors conduit à s'interroger sur les types de rapports que peuvent entretenir entre eux les ordres juridiques : le droit international avec les droits étatiques (avec l'adoption, inévitable, d'une position dualiste), les droits étatiques entre eux (Santi Romano est aussi un spécialiste du droit international privé) ; l'Etat vis-à-vis de l'Eglise, etc. Cette dernière partie du livre constitue une synthèse éblouissante de problèmes dont seule sa conception originale du droit pouvait suggérer le rapprochement.
Author: Michel van de Kerchove Publisher: Presses Universitaires de France - PUF ISBN: Category : Law Languages : fr Pages : 264
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C'est de longue date que l'on présente le droit comme système. S'est-on cependant suffisamment interrogé sur la nature et les limites de cette systématicité ? L'ordre qu'elle entend instaurer conjure-t-il toute forme de désordre ? Le droit constitue-t-il un système " ouvert " ou " fermé ", " auto- " ou " hétéro-régulé ", " immobile " ou " évolutif " ? La théorie contemporaine des systèmes est susceptible de jeter un éclairage nouveau sur ces interrogations traditionnelles. Telle est du moins l'hypothèse qu'adopte le présent ouvrage. S'ouvre ainsi un champ qui se structure autour de quatre thèmes essentiels : les éléments du système, les relations entre ces éléments, le système juridique et son environnement, le système juridique et le temps. L'examen de ces différents thèmes manifeste un enchevêtrement constant de l'ordre et du désordre, à l'image de la complexité et de la fluidité du système juridique. L'accent mis sur le concept de système ainsi compris permet en définitive d'apporter des réponses plus satisfaisantes aux questions les plus fondamentales de la théorie du droit, telles que celles de la définition du droit, de sa validité et de son interprétation. S'inspirant du paradigme systémique, la théorie proposée fait aussi largement appel aux ressources de la sociologie et de l'anthropologie juridiques.
Author: Simone Goyard-Fabre Publisher: FeniXX ISBN: 2130669433 Category : Law Languages : fr Pages : 529
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Quelle est l'essence du droit? Qu'est-ce qui rend compte de la juridicité en général? L'auteur met en avant le rôle fondamental des exigences d'ordre, de sens et de valeur, allant ainsi au-delà de la pure interrogation sur le droit pour confronter le lecteur philosophe aux divers horizons normatifs qui tissent la modernité. « Copyright Electre »
Author: Yannick Radi Publisher: Primento ISBN: 2802739549 Category : Law Languages : fr Pages : 290
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Cet ouvrage propose une théorie dialectique de la formation du droit : la standardisation. Cette théorie inscrit la réflexion sur la formation du droit dans un cadre conceptuel novateur, caractérisé par le procéduralisme et le systémisme. Ce faisant, elle renouvelle l’approche positiviste classique qui envisage la création du droit statiquement, par le prisme des sources. Cette nouvelle théorie permet de penser la formation du droit dans un archétype idéal, l’ordre juridique coopératif, et est ici étudiée à l’égard de deux ordres coopératifs contemporains: les ordres juridiques nationaux et l’ordre juridique international. Dans le cadre de l’exposé de la standardisation, cet ouvrage propose des analyses originales sur des thèmes clefs de la pensée juridique. Il en est ainsi à l’égard de concepts tels le « standard » ou l’ordre juridique, mais aussi de questions telles la normativité et ses caractéristiques, le raisonnement juridique ou encore la dichotomie création/application du droit. Au-delà et dans une perspective plus pratique, cet ouvrage offre des études détaillées de l’évolution des ordres juridiques nationaux et international ainsi que de la formation de leurs droits. Tel est notamment le cas de la formation du droit international des investissements, en relation avec les pratiques conventionnelles et arbitrales. Cet ouvrage est destiné à un large public : aux étudiants et universitaires travaillant en théorie/philosophie du droit, droit international public et droit international des investissements ; mais aussi aux étudiants et universitaires d’autres disciplines -relations internationales, sciences politiques, sociologie, philosophie- intéressés par le fonctionnement et les dynamiques animant les ordres juridiques et la formation du droit.
Author: Michel Troper Publisher: Presses Universitaires de France - PUF ISBN: Category : Constitutional law Languages : fr Pages : 364
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Les traits par lesquels on caractérise l'État, spécialement l'État constitutionnel moderne, la souveraineté, la personnalité, la représentation ou la séparation des pouvoirs, ne sont pas des qualités objectives qu'on pourrait décrire à l'aide de théories, car ce sont des théories. Elles n'informent pas sur l'État, mais le constituent. Non seulement elles fournissent la justification des décisions fondamentales concernant l'organisation de l'État, mais elles produisent les concepts sans lesquels les décisions fondamentales de l'État ne pourraient même pas être énoncées. Aussi ne peuvent-elles se comprendre que dans leur rapport au discours juridique et au droit. Les concepts de la « théorie de l'État » sont d'abord et avant tout des concepts juridiques, dont l'apparition et le développement résultent des transformations du droit, c'est-à-dire en définitive de l'État lui-même. C'est pourquoi la théorie générale de l'État ne peut être que la théorie de ces théories et non celle d'un objet empirique extérieur. Elle doit se construire comme métathéorie juridique. Une théorie juridique de l'État ainsi conçue doit être distinguée de quelques disciplines voisines. Il s'agit d'abord de la théorie générale de l'État, telle qu'on la concevait en Allemagne au xixe siècle, métaphysique et normative, confondue avec son objet, qui entendait prolonger la philosophie politique classique pour contribuer au perfectionnement et au progrès de l'État. Elle est aussi distincte d'une science politique descriptive, d'inspiration sociologique, dont l'objet n'est pas l'État, mais le pouvoir poli-tique, appréhendé indépendamment de la forme juridique dans laquelle il s'exerce. Mais elle ne saurait davantage se confondre avec une Histoire des idées, qui ne percevrait pas le rapport des théories aux pratiques juridiques. La tâche de la théorie juridique de l'État n'est pas de pénétrer une quelconque nature de l'État ni de produire des justifications, mais de rechercher la relation entre ce système de principes et de concepts et la structure générale du système juridique. Il s'agit pour la théorie juridique de l'État, au lieu d'analyser l'État au moyen des théories de l'État, de comprendre les théories de l'État, c'est-à-dire l'État, par le droit. Les études réunies dans ce volume portent à la fois sur la méthodologie de la science du droit et sur quelques-unes de ces « théories » de l'État, parmi les plus importantes : définition de l'État, séparation des pouvoirs, sources du droit, constitutionnalisme, fonctions de l'État, théorie de l'interprétation.
Author: François Rigaux Publisher: Odile Jacob ISBN: 9782738105103 Category : Social Science Languages : fr Pages : 324
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Il est dans la nature du droit d'être conflictuel. C'est si vrai que la principale fonction du juge est, avant même de trancher entre des intérêts humains ou entre les droits individuels et le bien de la collectivité, de désarmer des conflits de normes. Et les occasions de conflits ne manquent pas, entre ordres juridiques distincts, par exemple entre le droit de l'Union européenne et le droit interne des États membres, mais aussi à l'intérieur d'un même ordre juridique apparemment unifié. En réponse à l'obscurité savamment entretenue par les praticiens et les théoriciens du droit, qui ont souvent tendance à déguiser leur activité sous des formules qui en masquent le ressort, François Rigaux nous propose ici une mise au jour des principes sur lesquels se fonde le raisonnement judiciaire, à travers la description des lieux de conflits de lois et l'analyse des méthodes de solution adoptées. Comment, dans la pratique, se résolvent ces antinomies ? Peut-on attendre de la justice qu'elle fasse mieux que de proposer des solutions temporaires et périssables, privées de toute vocation à l'éternité ? Et à quel titre, en vertu de quoi, la science du droit -- la plus conjecturale sans doute de toutes les sciences -- assumerait-elle la maîtrise d'un discours de vérité ? Juristes et historiens, spécialistes et moins spécialistes, trouveront dans cet ouvrage de philosophie juridique une analyse rigoureuse des rouages du droit, bâtie sur une abondance d'exemples concrets, en même temps qu'une réflexion sur l'évolution de la jurisprudence dans les pays occidentaux avec, en point d'orgue, une minutieuse étude de l'ordre juridique nazi. Spécialiste de droit international privé, François Rigaux est professeur émérite de l'université catholique de Louvain.
Author: Collectif Publisher: Éditions de la Sorbonne ISBN: Category : Law Languages : fr Pages : 380
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Des droits fondamentaux au fondement du droit, le lien semble non seulement direct, mais évident. Or l’examen des différents discours théoriques sur le droit montre qu’il n’en est rien. Le livre de Charlotte Girard analyse précisément les différences de traitement du rapport entre ces deux termes dans les discours théoriques juridiques, en particulier ceux qui posent la question du fondement du droit. Soit l’étude des droits fondamentaux se distingue de celle du fondement du droit - les droits fondamentaux ne mènent pas naturellement au fondement du droit -, soit on associe les deux notions - les droits fondamentaux sont au fondement même du droit. Or cette distinction renvoie à ce que la théorie du droit différencie traditionnellement : les approches juspositiviste d’une part et jusnaturaliste d’autre part. La confrontation de ces discours théoriques à la question du fondement du droit, qu’elle se traduise ou non par les droits fondamentaux, révèle une certaine fragilité des présupposés respectifs de ces discours. En réalité, le fondement du droit n’est pas seulement un élément de débat juridique et normatif, mais il relève aussi et surtout d’un débat politique et institutionnel. C’est en effet en raison de son caractère normatif que le fondement du droit - quel que soit le discours qui le porte, y compris le discours juridique théorique - appartient pleinement au champ politique.
Author: François Gilliard Publisher: Librairie Droz ISBN: 9782600006330 Category : Law Languages : fr Pages : 116
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L'ouvrage de François Gilliard récuse le mythe de la vérité juridique, que celui-ci se manifeste par l'affirmation de la valeur absolue ou sous prétexte de l'existence juridique absolue. L'auteur ne suppose pas pour autant la contingence radicale de l'ordre juridique, d'où la nécessité qu'il revendique de s'attacher à la relation du sujet (l'homme) avec l'objet naturel ou normatif. Reste qu'entre ces deux éléments, coexistent complémentarité et antagonisme: autant le sujet peut s'aliéner dans l'objet normatif, autant il est apte à l'anéantir dans l'exercice inconditionnel de sa propre liberté critique; la Raison devient ainsi l'instrument de la destruction de l'ordre juridique. Le donné naturel, notre nature, doit par conséquent être intégré à un discours juridique objet - prévenu des illusions du droit naturel. Pages de début Introduction Des quatre injonctions a la réflexion néguentropique Le mythe de l'existence de l'ordre juridique - la réité et notamment l'effectivité Valeurs, ordres et néguentropie De la critique néguentropique à la quête néguentropique La causalité juridique : un projet-pari L'interprétation Critique de la théorie de Kelsen L'homme et son espèce - Inné et acquis Vers un droit naturel naturel ? La transposition du sein en sollen. - La réité-tabou, la personne et la dignité humaines L'État Justice, égalité, liberté Un problème sui generis. L'égalité des sexes Le principe pacta sunt servanda Résumé etconclusion Pages de fin.
Author: Rémy Libchaber
Author: Rémy Libchaber
Author: Santi Romano
Author: Michel van de Kerchove
Author: Santi Romano
Author: Simone Goyard-Fabre
Author: Yannick Radi
Author: Michel Troper
Author: François Rigaux
Author: Collectif
Author: François Gilliard