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L'ordre juridique

L'ordre juridique PDF Author: Santi Romano
Publisher: Dalloz-Sirey
ISBN: 9782247047475
Category : Law
Languages : fr
Pages : 174

Book Description
Classique de la littérature juridique italienne depuis sa parution en 1918, L'ordre juridique de Santi Romano a dû attendre 1975 pour être connu du public français, grâce à la traduction de P. Gothot et L. François. Depuis cette première édition, les thèses de Santi Romano sont abondamment utilisées et commentées en France. Son analyse du phénomène juridique contraste avec le normativisme qui s'imposait déjà à son époque : Santi Romano résume sa position, que l'on peut qualifier d'institutionnaliste, en ces termes. " J'ai voulu faire entrer dans le monde juridique ce fait de l'ordre social que l'on tenait généralement pour antécédent au droit. " C'est surtout par son apport à la thèse du pluralisme juridique que Santi Romano plait aux modernes. Puisque, pour lui, tout groupe social organisé constitue un ordre juridique, viennent prendre place à côté de l'Etat des entités aussi diverses que l'ordre international, l'Eglise, les groupements professionnels, les associations, les provinces, les communes, la famille... Il est alors conduit à s'interroger sur les types de rapports que peuvent entretenir entre eux les ordres juridiques : le droit international avec les droits étatiques (avec l'adoption, inévitable, d'une position dualiste), les droits étatiques entre eux (Santi Romano est aussi un spécialiste du droit international privé) ; l'Etat vis-à-vis de l'Eglise, etc. Cette dernière partie du livre constitue une synthèse éblouissante de problèmes dont seule sa conception originale du droit pouvait suggérer le rapprochement.

Le système juridique entre ordre et désordre

Le système juridique entre ordre et désordre PDF Author: Michel van de Kerchove
Publisher: Presses Universitaires de France - PUF
ISBN:
Category : Law
Languages : fr
Pages : 264

Book Description
C'est de longue date que l'on présente le droit comme système. S'est-on cependant suffisamment interrogé sur la nature et les limites de cette systématicité ? L'ordre qu'elle entend instaurer conjure-t-il toute forme de désordre ? Le droit constitue-t-il un système " ouvert " ou " fermé ", " auto- " ou " hétéro-régulé ", " immobile " ou " évolutif " ? La théorie contemporaine des systèmes est susceptible de jeter un éclairage nouveau sur ces interrogations traditionnelles. Telle est du moins l'hypothèse qu'adopte le présent ouvrage. S'ouvre ainsi un champ qui se structure autour de quatre thèmes essentiels : les éléments du système, les relations entre ces éléments, le système juridique et son environnement, le système juridique et le temps. L'examen de ces différents thèmes manifeste un enchevêtrement constant de l'ordre et du désordre, à l'image de la complexité et de la fluidité du système juridique. L'accent mis sur le concept de système ainsi compris permet en définitive d'apporter des réponses plus satisfaisantes aux questions les plus fondamentales de la théorie du droit, telles que celles de la définition du droit, de sa validité et de son interprétation. S'inspirant du paradigme systémique, la théorie proposée fait aussi largement appel aux ressources de la sociologie et de l'anthropologie juridiques.

L'ordre juridique

L'ordre juridique PDF Author: Santi Romano
Publisher: Dalloz-Sirey
ISBN: 9782247047475
Category : Law
Languages : fr
Pages : 174

Book Description
Classique de la littérature juridique italienne depuis sa parution en 1918, L'ordre juridique de Santi Romano a dû attendre 1975 pour être connu du public français, grâce à la traduction de P. Gothot et L. François. Depuis cette première édition, les thèses de Santi Romano sont abondamment utilisées et commentées en France. Son analyse du phénomène juridique contraste avec le normativisme qui s'imposait déjà à son époque : Santi Romano résume sa position, que l'on peut qualifier d'institutionnaliste, en ces termes. " J'ai voulu faire entrer dans le monde juridique ce fait de l'ordre social que l'on tenait généralement pour antécédent au droit. " C'est surtout par son apport à la thèse du pluralisme juridique que Santi Romano plait aux modernes. Puisque, pour lui, tout groupe social organisé constitue un ordre juridique, viennent prendre place à côté de l'Etat des entités aussi diverses que l'ordre international, l'Eglise, les groupements professionnels, les associations, les provinces, les communes, la famille... Il est alors conduit à s'interroger sur les types de rapports que peuvent entretenir entre eux les ordres juridiques : le droit international avec les droits étatiques (avec l'adoption, inévitable, d'une position dualiste), les droits étatiques entre eux (Santi Romano est aussi un spécialiste du droit international privé) ; l'Etat vis-à-vis de l'Eglise, etc. Cette dernière partie du livre constitue une synthèse éblouissante de problèmes dont seule sa conception originale du droit pouvait suggérer le rapprochement.

La Structure de L'ordre Juridique International

La Structure de L'ordre Juridique International PDF Author:
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : en
Pages :

Book Description


L'unité de L'ordre Juridique International

L'unité de L'ordre Juridique International PDF Author:
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : en
Pages :

Book Description


Les Fondements de l'ordre juridique

Les Fondements de l'ordre juridique PDF Author: Simone Goyard-Fabre
Publisher: FeniXX
ISBN: 2130669433
Category : Law
Languages : fr
Pages : 529

Book Description
Quelle est l'essence du droit? Qu'est-ce qui rend compte de la juridicité en général? L'auteur met en avant le rôle fondamental des exigences d'ordre, de sens et de valeur, allant ainsi au-delà de la pure interrogation sur le droit pour confronter le lecteur philosophe aux divers horizons normatifs qui tissent la modernité. « Copyright Electre »

La méthode de la référence à l'ordre juridique compétent en droit international privé

La méthode de la référence à l'ordre juridique compétent en droit international privé PDF Author:
Publisher: Martinus Nijhoff Publishers
ISBN: 9789024735211
Category : Law
Languages : en
Pages : 436

Book Description
Sovereign Equality of States in International Law, R.P. Anand R.P. Anand, Professor at the Jawaharlal University of New Delhi, points out in the introduction of his course that the principle of sovereign equality of States refers to two twin principles which are accepted as unimpeachable norms of modern international law which cannot be questioned: the principles of equality and of sovereignty of States. Taking this as his starting point, the author first discusses the sovereignty of States in an interdependent world. He then examines the principle of equality of States in an unequal world from a historical perspective. Finally, Professor Anand tackles the questions of equality of States in a hierarchical world order, and mini-States and equality of rights. La Méthode de la Référence à l'Ordre juridique compétent en Droit international privé, Paolo Picone Paolo Picone, Professor at the University of Naples, notes in the introduction to his course that contemporary international law, such as it evolved during the 19th century, developed different methods of coordination. One method has nevertheless been neglected, which consist in choosing not the applicable law, but the competent legal system. After discussing the crisis in private international law, the author examines the method of coordination of legal systems based on the applicable law, followed by one that is based on reference to the @@@competent legal system. @@@He describes the functioning of the latter method in the case of the creation of legal situations in the @@@for, and in the case of recognition of foreign legal situations in the for. Professor Picone finishes his course by investigating the use of this method in solving the problem of preliminary matters in private international law, the method's area of application and its future prospects.

Recueil Des Cours, Collected Courses, 1968

Recueil Des Cours, Collected Courses, 1968 PDF Author: Acadimie de Droit International de La Haye
Publisher: Martinus Nijhoff Publishers
ISBN: 9789028616226
Category : Law
Languages : en
Pages : 650

Book Description


La distinction des ordres et des systèmes juridiques dans les conflits de lois

La distinction des ordres et des systèmes juridiques dans les conflits de lois PDF Author: David Sindres
Publisher: LGDJ
ISBN: 9782275033877
Category : Conflict of laws
Languages : fr
Pages : 356

Book Description
C'est à une question, en apparence fort simple, qu'entend répondre la présente étude : que recoupe le mot " lois " dans l'expression " conflit de lois " ? Cette expression demeure, de fait, grevée de profondes ambiguïtés. Un tel constat, qui n'est pas nouveau, ne saurait laisser indifférent : les incertitudes inhérentes à la terminologie utilisée ne font en effet que refléter les difficultés liées à la perception des concepts qu'elle recouvre. Ces difficultés se traduisent notamment par l'usage indifférencié qui prévaut en doctrine et en droit positif des notions d'" ordre " et de " système " juridique : le rôle imparti à la règle de conflit de lois serait, dit-on, de désigner l'" ordre juridique compétent " ou le " système juridique applicable ", ces deux expressions dénotant une seule et même réalité. La synonymie reconnue aux notions d'ordre et de système juridique est, il est vrai, aisément compréhensible : un système peut à certains égards apparaître comme un ensemble " ordonné " et l'ordre comme un " tout systématique ". Des doutes surgissent toutefois quant à sa pertinence dès lors que l'on tente de définir l'ordre juridique. Celui-ci constitue un corps social, une " institution ", mais probablement pas un simple " système " de normes. A l'inverse, tout ensemble de règles de Droit visant les particuliers peut être envisagé sous l'angle d'un tout autonome et complet, et constitue en ce sens un véritable " système ", mais sûrement pas un " ordre juridique ". Cette thèse vise à préciser les termes de la distinction ainsi esquissée. Elle s'attache ensuite à en tirer les conséquences dans le domaine du conflit de lois en général et sur le fonctionnement du principe d'autonomie en particulier.

La standardisation et le droit international

La standardisation et le droit international PDF Author: Yannick Radi
Publisher: Primento
ISBN: 2802739549
Category : Law
Languages : fr
Pages : 290

Book Description
Cet ouvrage propose une théorie dialectique de la formation du droit : la standardisation. Cette théorie inscrit la réflexion sur la formation du droit dans un cadre conceptuel novateur, caractérisé par le procéduralisme et le systémisme. Ce faisant, elle renouvelle l’approche positiviste classique qui envisage la création du droit statiquement, par le prisme des sources. Cette nouvelle théorie permet de penser la formation du droit dans un archétype idéal, l’ordre juridique coopératif, et est ici étudiée à l’égard de deux ordres coopératifs contemporains: les ordres juridiques nationaux et l’ordre juridique international. Dans le cadre de l’exposé de la standardisation, cet ouvrage propose des analyses originales sur des thèmes clefs de la pensée juridique. Il en est ainsi à l’égard de concepts tels le « standard » ou l’ordre juridique, mais aussi de questions telles la normativité et ses caractéristiques, le raisonnement juridique ou encore la dichotomie création/application du droit. Au-delà et dans une perspective plus pratique, cet ouvrage offre des études détaillées de l’évolution des ordres juridiques nationaux et international ainsi que de la formation de leurs droits. Tel est notamment le cas de la formation du droit international des investissements, en relation avec les pratiques conventionnelles et arbitrales. Cet ouvrage est destiné à un large public : aux étudiants et universitaires travaillant en théorie/philosophie du droit, droit international public et droit international des investissements ; mais aussi aux étudiants et universitaires d’autres disciplines -relations internationales, sciences politiques, sociologie, philosophie- intéressés par le fonctionnement et les dynamiques animant les ordres juridiques et la formation du droit.

Perméabilités du système juridique : essais sur le droit de l'état de droit

Perméabilités du système juridique : essais sur le droit de l'état de droit PDF Author: Pierre Moor
Publisher: Presses de l'Université Laval
ISBN: 2763731066
Category : Law
Languages : fr
Pages : 223

Book Description
Sous-système social, le droit reçoit des messages de son environnement et, après les avoir élaborés selon son propre code, les transmet sous forme de normes. Une circulation permanente d'informations entre le droit et la société permet une adaptation constante et réciproque, consubstantielle aux garanties d'un Etat de droit. Le présent ouvrage analyse l'impact de l'évolution des tâches étatiques sur les structures du droit public ainsi que les modalités dans lesquelles la production des normes, par l'interprétation et l'application des textes, peut intégrer les conceptions, les moeurs et les savoirs sociaux, assurant ainsi la corrélation entre droit et société.