L'évaluation financière des droits de propriété intellectuelle PDF Download

Author: Pierre Breese
Publisher:
ISBN: 9782297060448
Category :
Languages : fr
Pages : 449

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Book Description
A propos de l'ouvrage Il n'y a aujourd'hui aucun doute, les actifs technologiques ont de la valeur et nombreuses sont les études qui démontrent que les actifs immatériels prennent une place dominante dans le monde économique contemporain, tant pour les entreprises internationales que pour les start-Up ou les ETI. Tous ces actifs sont généralement protégés par des droits de propriété intellectuelle. Il est donc devenu essentiel de mesurer la valeur de ces droits protégeant les technologies car les investissements réalisés sont massifs, la compétition féroce et les échecs nombreux. Les actifs technologiques et leurs protections juridiques sont donc des éléments critiques qu'il faut savoir évaluer. Cet ouvrage, issu de la pratique de deux spécialistes du droit de la propriété intellectuelle et de l'évaluation de la propriété intellectuelle, apporte un éclairage pratique sur l'évaluation financière des droits protégeant les actifs technologiques. Il va permettre aux innovateurs, aux financiers et banquiers, aux dirigeants d'entreprise et managers, aux chargés de valorisation, aux enseignants, de mieux les évaluer pour améliorer leurs prises de décisions et leurs performances ainsi que la compétitivité de leurs actifs technologiques. Chaque modèle d'évaluation et chaque méthode sont enrichis d'un cas réel permettant de comprendre et de diffuser les bonnes pratiques en matière d'évaluation financière des droits de propriété industrielle, et plus précisément les brevets et les autres actifs technologiques. Points forts Les auteurs sont des spécialistes reconnus Le thème du livre est d'une importance vitale pour la plupart des entreprises et tous leurs conseillers Le contenu est systématique illustré de cas pratiques développés

Author: Pierre Breesé
Publisher:
ISBN: 9782297073660
Category :
Languages : fr
Pages : 0

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Author: Guillaume Henry
Publisher:
ISBN: 9782771089842
Category :
Languages : fr
Pages : 0

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Author: Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle
Publisher: WIPO
ISBN: 9280529153
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 220

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Le guide contient des informations et des recommandations à l'intention des chercheurs et des spécialistes du droit d'auteur qui étudient la contribution des industries du droit d'auteur à l'économie nationale. Cette publication se veut un instrument pratique destiné à faciliter la réalisation d'enquêtes nationales et régionales. Le guide expose dans les grandes lignes les principales notions juridiques, économiques et statistiques utiles pour ces enquêtes. Il contient également un glossaire du droit d'auteur.

Author: Guillaume Henry
Publisher:
ISBN: 9782711009848
Category : Copyright
Languages : fr
Pages : 365

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Book Description
Afin de mieux faire connaître la recherche française dans le domaine de la propriété intellectuelle, l'IRPI a créé un prix destiné à la publication d'une thèse universitaire relevant de cette matière. Ce prix récompense une thèse de doctorat d'un excellent niveau scientifique, mais qui se distingue également par le souci de répondre aux besoins des opérateurs économiques. À ce titre, l'IRPI a sélectionné la thèse de Guillaume Henry, désormais avocat au Barreau de Paris, qui contribue à enrichir la science juridique à travers son étude de l'évaluation en droit d'auteur. Combien valent les droits d'exploitation du dernier film à la mode ou ceux d'un roman plébiscité par le public ? Comment traiter en comptabilité les droits d'exploitation ? Comment sont évaluées les rémunérations des auteurs ? Et quelles méthodes d'évaluation sont adéquates pour apprécier la lésion des contrats d'auteur ? Lorsqu'une œuvre est contrefaite, comment évaluer le préjudice subi par l'auteur et par l'exploitant ? Faut-il introduire en droit d'auteur la notion de peine privée ? La loi du 29 octobre 2007 de lutte contre la contrefaçon modifie-t-elle les règles d'évaluation du préjudice ? La licence globale sur Internet est-elle une alternative sérieuse à la contrefaçon massive des œuvres sur Internet ? Telles sont les questions auxquelles l'ouvrage de M. Henry apporte une réponse, pour plusieurs d'entre elles pour la première fois à ce niveau de recherche

Author: Sandra Rmadi-Saïd
Publisher: John Wiley & Sons
ISBN: 1119804183
Category : Business & Economics
Languages : en
Pages : 192

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The brand is the companyÂs most important asset. In their financial statements, companies are faced with a lack of accounting recognition for the brands they have created, and value recognition for the brands they have acquired. This book studies the nature, characteristics and determinants of brand information published in companies annual and financial reports. It presents case studies on the methods of evaluating and developing brands, and analyzes annual reports published by listed companies, whose brands appear in international rankings. It reflects on the inadequacy of information and disclosed data to demonstrate the value of brands and the need to ensure that more reliable and relevant financial information is available to investors. Financial Information and Brand Value goes beyond the simple application of conceptual frameworks in order for the reader to master the practices related to brand valuation.

Author: Alexandre Quiquerez
Publisher: Primento
ISBN: 2804456692
Category : Law
Languages : fr
Pages : 420

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Quel lien existe-t-il entre la titrisation et David Bowie ? A priori, aucun ! La crise des subprimes contribue à renforcer l’image de la titrisation d’après laquelle il s’agirait d’un montage complexe de transformation de créances de prêts en titres financiers. En revanche, on connaît moins les titrisations de droits de propriété intellectuelle, dont David Bowie a été l’un des pionniers dans les années 90. L’objectif de cet ouvrage est de vérifier si la titrisation est applicable aux droits de propriété intellectuelle (droits d’auteur, brevets, marques…), ainsi que de rechercher les avantages et les risques d’une telle opération. À la fois souple et accueillant à l’égard de la propriété intellectuelle, le droit luxembourgeois de la titrisation sert de point de départ de ces recherches, tout en étant mis en regard avec d’autres systèmes juridiques, en particulier le droit français et le droit américain. Le mariage de la titrisation et de la propriété intellectuelle invite non seulement à concevoir la titrisation comme un mécanisme de financement transposable à tout actif, mais aussi à envisager les droits de propriété intellectuelle comme de véritables actifs. Ouvrage publié avec le concours du Fonds national de la recherche (Luxembourg) et avec le soutien de l'Association française de droit des affaires et gestion des entreprises. Prix de thèse Université du Luxembourg - UBS 2012.

Author: Rémi Lallement
Publisher: John Wiley & Sons
ISBN: 1119473845
Category : Law
Languages : en
Pages : 176

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This book analyses the various ways in which intellectual property (IP) operates in relation to innovation activity. It reflects on the "classical" issues of the IP system related to the necessity of protecting risky and often costly investments undertaken by firms and others players involved in the innovation process. Beyond this, it stresses the numerous challenges addressed by contemporary technological and societal change, especially in a world where the digital revolution is rapidly transforming the way in which innovation is organized. In this context, the new corporate IP and innovation practices call for responses on the part of public policies.

Author: Pierre Breese
Publisher: Gualino Editeur
ISBN: 9782842007263
Category : Business enterprises
Languages : fr
Pages : 294

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Dans une économie où les actifs immatériels prennent une place croissante, il est indispensable de savoir mesurer la réalité de leur valeur par des approches rigoureuses et objectives. C'est l'objet de cet ouvrage qui développe, de manière pragmatique et approfondie, les meilleures pratiques qu'il faut utiliser pour évaluer les droits de propriété industrielle. Ce livre s'adresse principalement aux professionnels qui traitent de la propriété industrielle et qui veulent disposer d'outils applicables rapidement aux différents cas qu'ils rencontrent dans leur vie professionnelle. Les avocats, juristes d'entreprise, experts-comptables, services de valorisation de la recherche publique ou privée, dirigeants d'entreprise, contrôleurs de gestion, banquiers d'affaires, responsables de fonds d'investissements, capital risqueurs, spécialistes du licensing, conseils en Pl, fiscalistes, ingénieurs de licences, spécialistes des transferts de technologies, mandataires et liquidateurs, évaluateurs d'entreprises et responsables des coopérations industrielles, tous pourront y trouver les modèles et les techniques d'évaluation des droits de propriété industrielle. Ils y trouveront aussi, à travers des expériences vécues, les éléments essentiels leur permettant de bâtir la gestion opérationnelle et financière de leur propriété industrielle. Ce livre s'adresse aussi aux créateurs et aux décideurs de sociétés qui veulent mieux comprendre comment créer davantage de richesse, acquérir ou utiliser au mieux leurs actifs incorporels, développer leurs arguments dans un objectif de prochaine négociation : ils y trouveront l'ensemble des techniques utiles aux transferts des droits de propriété industrielle et des techniques de gestion spécifiques. Enfin, pour les étudiants en propriété industrielle ou en évaluation d'entreprises, l'essentiel des concepts théoriques de la matière est développé. En complément de ce livre, l'édition électronique KIPVAL(r), créée par Pierre Breese et Alain Kaiser avec les éditions ScienceActive, vous permet de traiter directement vos cas pratiques et d'effectuer vos calculs à l'aide de modèles financiers pré-établis, sans avoir besoin de travailler sur un outil spécifique, ni devoir apprendre à utiliser un logiciel quelconque.

Author: Thierry Bovier
Publisher: Éditions Larcier
ISBN: 2879983339
Category : Law
Languages : fr
Pages : 125

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Toutes les entreprises créent de la propriété intellectuelle, parfois sans s’en rendre compte. Aujourd’hui, dans l’économie du savoir, la propriété intellectuelle est un atout stratégique et indispensable pour assurer le développement et la pérennité d’une entreprise. Mais il faut impérativement penser à protéger cet atout en créant des droits reconnus de propriété intellectuelle. La propriété intellectuelle au Luxembourg propose à la fois des bases de réflexion et des points d’action pratiques sur les modalités de mise en œuvre de la propriété intellectuelle dans une entreprise, et explique les avantages fiscaux et autres qui peuvent en résulter.