Author: Pierre Versoris
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : en
Pages : 15
Book Description
Lettres patentes du roy contenants le pouvoir octroié par S. M. à M. le duc de Guyse,... vérifiées en la court de Parlement à Paris, le vingtsixiesme jour d'aoust 1588. Avec le harangue de M. Versoris
Lettres patentes du roy contenants le pouvoir octroié par Sa Majesté à M. le duc de Guyse
Lettres patentes du roy contenants le pouvoir octroié par sa Majesté à Monsieur le duc de Guyse... Avec la harangue de Monsieur Versoris
Lettres Patentes Du Roy Contenans Le Pouvoir General Octroyé À Monseigneur Le Duc de Guyse, de Commander en Ses Armees en L'absence de Sa Majesté. (4 Aoust, 1588.).
Lettres Patentes Du Roy de Continuation de la Seance de la Court de Parlement Durant Le Te[m]ps de la Presente Vacation Du Vingt Quatriesme de Ce Prese[n]t Mois D'aoust, Mil Cinq Cens Soixante Neuf
Lettres patentes contenant la declaration du roy, confirmative d'autres déclarations ; & arrêt de la Cour du Parlement intervenu sur icelles, le Parlement étant à Tours : imprimé chez James Metayer, imprimeur ordinaire du roy, 1591. Avec privilege du roy
Lettre patentes du roy, declaratives des droicts, priuileges & prerogatiues de monseigneur le cardinal de Bourbon. Publié en la cour de parlement, le vingtsixiesme iour d'Aoust, l'an. 1588
Author: Antoine Hotman (Requête)
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : en
Pages :
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : en
Pages :
Book Description
Enrégistrement des Lettres patentes de février 1601 créant des offices de receveurs des consignations
Lettres patentes du Roy, pour saisir par les juges ordinaires chacun endroict soy, tout le revenu des hospitaulx, maladeries, aumosneries, léprosaries & autres lieux pitoyables, qui ne sont régiz & gouvernez par les villes & communaultez
Author: François II (roi de France)
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 6
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 6
Book Description