Author: Yann BasirePublisher:
ISBN: 9782297217293
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
L'essentiel du droit de la propriété industrielle
Author: Yann BasirePublisher:
ISBN: 9782297217293
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
L'essentiel du droit de la propriété industrielle
Author: Yann BasirePublisher:
ISBN: 9782297052771
Category :
Languages : fr
Pages : 136
Book Description
L'essentiel du Droit de la propriété industrielle (1re éd. 2017) est une synthèse rigoureuse, théorique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir. 8 Chapitres. - Étudiants en Licence et Master Droit - Étudiants des écoles de commerce et d'ingénieurs - Experts-comptables et praticiens des entreprises - Praticiens des professions juridiques et judiciaires - Tout public intéressé par la matière
L'essentiel du droit de la propriété industrielle
Author: Yann BasirePublisher:
ISBN: 9782297053327
Category :
Languages : fr
Pages : 138
Book Description
Le droit de la propriété industrielle
Author: Paul RoubierPublisher:
ISBN:
Category : Business names
Languages : fr
Pages : 648
Book Description
Droit de la propriété intellectuelle
Author: Sylvain ChatryPublisher:
ISBN: 9782759043446
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
La 4e de couverture indique : "La protection des créations intellectuelles et des signes distinctifs constitue un outil essentiel pour les activités économiques et culturelles. Cet ouvrage couvre le droit de la propriété intellectuelle entendu dans un sens large. Une première partie s'intéresse à la propriété littéraire et artistique (droit d'auteur, droits voisins, bases de données, sociétés de gestion collective). Une seconde partie aborde la propriété industrielle (dessins et modèles, marques, brevets, noms de domaine). Il est constitué de fiches thématiques qui permettent d'appréhender rapidement et précisément les enjeux de la matière en offrant : des repères essentiels (définitions) ; des explications synthétiques et illustrées ; des exercices corrigés (cas pratiques, commentaires, dissertations) ; des références bibliographiques pour approfondir la réflexion. À partir de cet ouvrage, les étudiants de Licence ou de Master, à l'université ou en école de commerce et de management, pourront maîtriser l'essentiel du droit de la propriété intellectuelle ; les professionnels pourront protéger et sécuriser leurs activités"
L'essentiel du droit des marques, brevets et design
Author: Anaïs BoucherPublisher:
ISBN: 9782759027781
Category :
Languages : fr
Pages : 126
Book Description
Outil pratique, cet ouvrage recense l'essentiel à connaître sur la thématique du droit de la propriété industrielle. Il propose, à travers cinquante fiches, une synthèse des concepts fondamentaux qui régissent le droit des marques et des brevets. Clair, accessible et complet, il s'adresse aux étudiants en droit ainsi qu'à toutes les personnes qui souhaitent s'initier ou approfondir leur connaissance du droit dans l'industrie
Droit de la propriété industrielle. 8e éd.
Author: Jacques AzémaPublisher: Editis - Interforum
ISBN: 2247165087
Category : Law
Languages : fr
Pages : 6755
Book Description
Depuis la 7e édition datée de 2012 la matière s'est enrichie de nombreux éléments. Tout d'abord la fin de l'année 2012 a vu l'adoption du "paquet brevet" comportant deux règlements et une convention mettant en place la Juridiction Unifiée du Brevet au plan europeen. Tout récemment a été publié fin décembre 2015 le "paquet marque" composé d'une nouvelle directive d'harmonisation que les Etats membres devront transposer et d'une importante modification du règlement sur la marque communautaire appelée désormais marque européenne. Enfin les moyens de lutte contre la contrefaçon ont été améliorés au plan communautaire par la promulgation en 2013 d'un nouveau règlement sur le concours des autorités douanières et en droit interne par la loi du 11 Mars 2014 modifiant et complétant sur ce point les dispositions du Code de la Propriété intellectuelle. Complètement refondu et dont les développements sont largement augmentés, le présent ouvrage étudie successivement les droits sur les créations industrielles - brevet d'invention, savoir-faire, dessins et modèles industriels - et les droits sur les signes distinctifs - marque, dénomination sociale, enseigne et nom commercial, tant en ce qui concerne l'obtention de ces droits que leur exploitation. À cet égard outre l'analyse des contrats ayant pour objet les techniques brevetées ou non, les auteurs examinent l'incidence sur eux du droit français et communautaire de la concurrence. La transposition de la " directive contrefaçon " a conduit à regrouper dans une troisième partie les règles concernant aujourd'hui de façon largement harmonisée la protection des droits de propriété industrielle.
Droit de la propriété intellectuelle
Author: Séverine Visse-CaussePublisher:
ISBN: 9782297192170
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
Le droit de la propriété intellectuelle confère au créateur d'une œuvre de l'esprit un ensemble de droits exclusifs. Discipline très riche, la propriété intellectuelle protège autant les créations littéraires et artistiques que les créations industrielles. Cet ouvrage propose de faire un point clair et structuré de l'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique (droit d'auteur, droits voisins) et du droit de la propriété industrielle (droit des dessins et modèles, droit du brevet, droit de ta marque, droit d'appellation d'origine). Cette nouvelle édition 2021 intègre, notamment, l'ordonnance du 12 mai 2021 portant transposition de la directive 2019/790 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique.
Green tech and IP rights
Author: Catherine QuatravauxPublisher: Lexis Nexis
ISBN: 9782711016884
Category :
Languages : en
Pages : 497
Book Description
La 4e de couverture indique : "La limitation des effets de l'activité humaine sur l'environnement est probablement le défi majeur auquel l'humanité est confrontée. Partant de ce constat, Guillaume Henry s'est posé la question de l'incidence des droits de propriété industrielle sur le développement des technologies vertes. La première partie de cette étude est consacrée au rôle du droit des brevets dans la diffusion des technologies vertes, en cherchant à déterminer si les brevets sont un accélérateur ou au contraire un frein à cette diffusion. Si les brevets ont bien un effet positif sur la recherche dans le domaine des technologies vertes, l'effort doit être accentué sur les outils juridiques et fiscaux qui incitent les titulaires à octroyer des licences. La seconde partie de l'étude est consacrée aux signes distinctifs. Depuis que les départements marketing des entreprises ont constaté que la communication à caractère écologique fait vendre, les labels écologiques, parfois trompeurs, ont envahi la publicité. L'enjeu est de déterminer le rôle du droit des marques dans la lutte contre les pratiques trompeuses appelées écoblanchiment ou greenwashing. L'objectif essentiel est de réguler l'accès à la protection par le droit de marque en refusant l'enregistrement ou en annulant les signes déceptifs ou descriptifs. La méthode d'analyse inédite développée, intitulée "Analyse Ecologique du Droit", a vocation à être appliquée dans d'autres champs du droit afin d'apprécier l'efficience de chaque règle au regard de l'enjeu de diminution des effets néfastes d'origine anthropique sur l'environnement."
Droit de la propriété industrielle
Author: Albert ChavannePublisher: Dalloz-Sirey
ISBN: 9782247083527
Category : Industrial property
Languages : fr
Pages : 1109
Book Description
Les droits de propriété industrielle prennent une importance grandissante dans la stratégie des entreprises. C'est ce qui explique les modifications législatives et les nombreuses conventions internationales dont ils ont fait l'objet au cours des dernières années. Le présent ouvrage étudie successivement les droits sur les créations industrielles - brevet d'invention, savoir-faire, dessins et modèles industriels - et les droits sur les signes distinctifs - marque, dénomination sociale, enseigne et nom commercial, tant en ce qui concerne l'obtention de ces droits que leur exploitation. À cet égard outre l'analyse des contrats ayant pour objet les techniques brevetées ou non, les auteurs examinent l'incidence sur eux du droit français et communautaire de la concurrence. La transposition de la "directive contrefaçon" a conduit à regrouper dans une troisième partie les règles concernant aujourd'hui de façon largement harmonisée la protection des droits de propriété industrielle. Cette nouvelle édition du Précis de propriété industrielle des Professeurs Albert Chavanne et Jean-Jacques Burst constitue dès lors une refonte complète de l'ouvrage dont les développements ont été largement augmentés.