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Book Description
Le droit du travail est constitué des règles applicables aux relations individuelles et collectives qui naissent entre les employeurs et leurs salariés à l'occasion de leur travail. L'auteur a délibérément choisi de n'aborder dans cet ouvrage que les relations individuelles de travail afin de tenir compte de l'abondance des textes et d'une jurisprudence en constante évolution. L'étudiant en droit (2ème et 3ème cycles) ou le praticien y trouveront les principes de base et les références jurisprudentielles nécessaires à une bonne compréhension de la mise en place (recrutement, apprentissage, formation professionnelle continue, contrat de travail proprement dit), de la manifestation et de l'extinction de la relation individuelle de travail.
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Le droit du travail est constitué des règles applicables aux relations individuelles et collectives qui naissent entre les employeurs et leurs salariés à l'occasion de leur travail. L'auteur a délibérément choisi de n'aborder dans cet ouvrage que les relations individuelles de travail afin de tenir compte de l'abondance des textes et d'une jurisprudence en constante évolution. L'étudiant en droit (2ème et 3ème cycles) ou le praticien y trouveront les principes de base et les références jurisprudentielles nécessaires à une bonne compréhension de la mise en place (recrutement, apprentissage, formation professionnelle continue, contrat de travail proprement dit), de la manifestation et de l'extinction de la relation individuelle de travail.
Author: Franck Petit Publisher: ISBN: 9782297068840 Category : Languages : fr Pages : 166
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Cet ouvrage présente en 9 chapitres le droit des relations individuelles de travail, qui renvoie à l'étude du contrat de travail, de sa formation à sa rupture, en passant par l'examen des conditions d'emploi. Ce droit a vocation à régir la situation de la personne - le "salarié" - travaillant pour le compte et sous l'autorité d'autrui - "l'employeur". Ce livre est à jour des dernières réformes ; il intègre en particulier les dispositions de la loi "Macron" du 7 août 2015 (notamment sur la procédure prud'homale), celles de la loi "El Khomri" du 8 août 2016 (qui a ouvert aux entreprises de larges possibilités de négociation collective) et celles des ordonnances "Macron" du 22 septembre 2017 (qui ont institué des barèmes d'indemnisation en cas de licenciement sans cause réelle et sérieuse).
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L'EMERGENCE DE LA LOYAUTE AU COEUR DU DISPOSITIF DES RELATIONS INDIVIDUELLES DE TRAVAIL SUPPOSE UNE REORGANISATION DE L'ARCHITECTURE DES OBLIGATIONS RECIPROQUES DE L'EMPLOYEUR ET DU SALARIE ET CONDUIT A LES APPREHENDER AVEC UNE VISION NOUVELLE. LA LOYAUTE APPELLE UN COMPORTEMENT COOPERATIF ET MUTUALISTE DE LA PART DE CHACUN. LES RELATIONS INDIVIDUELLES DE TRAVAIL NE CORRESPONDENT PLUS A UNE ADDITION D'ANTAGONISMES. UNE TELLE CONCEPTION DU DROIT DU TRAVAIL PARTICIPE DE CET ELAN DE MORALISATION CONTRACTUELLE QUE L'ON OBSERVE DANS L'ENSEMBLE DU DROIT PRIVE FRANCAIS, NOTAMMENT PAR LA (RE) DECOUVERTE DE L'ARTICLE 1134, ALINEA 3, DU CODE CIVIL. SI LA MAJORITE DE LA DOCTRINE ADMET QUE LA LOYAUTE IMPREGNE LES RELATIONS INDIVIDUELLES DE TRAVAIL, LA LECTURE DE LA LEGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE NE REVELE QUE PEU DE REFERENCES EXPRESSES A CE CONCEPT. CELUI-CI DOIT ALORS ETRE APPREHENDE COMME UNE NOTION SOUS-JACENTE QUI S'IMPOSE AUX PARTENAIRES A CHAQUE INSTANT DE LA REALISATION CONTRACTUELLE. IL N'Y A DESORMAIS PLUS DE PLACE AUX ATTITUDES "EGOISTES", EMPLOYEUR ET SALARIE DOIVENT ETRE ANIMES PAR LA VOLONTE DE CONDUIRE LEUR ENTREPRISE SUR LA VOIE DE LA PROSPERITE. LA LOYAUTE NE CONSTITUE NULLLEMENT UN OUBLI DE SOI MAIS REVELE UNE PRISE DE CONSCIENCE : CELLE SELON LAQUELLE, SANS LE SUCCES DE L'ENTREPRISE, IL N'Y A PAS DE VERITABLE REUSSITE INDIVIDUELLE POSSIBLE.
Author: Maryse Badel Publisher: Presses universitaires de Bordeaux ISBN: Category : Law Languages : fr Pages : 254
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Dès l’origine, le droit du travail a pris en compte le « statut familial » du salarié en organisant une protection de sa « vie parentale ». Cette finalité anime toujours une part substantielle des normes sociales (droits liés à la maternité, la paternité, à la maladie, à l’éducation des enfants...). Elle a été prolongée par la protection de la « vie conjugale » via l’octroi de droits (mariage, décès du conjoint...) et, paradoxalement, de l’interdiction de l’immixtion de l’employeur. Par ailleurs, loin d’être en arrière-plan, la dimension « familiale » peut se retrouver au coeur de relations particulières de travail (travail à domicile, contrat de couples, aide familiale...). Quelles sont aujourd’hui les questions sensibles marquant les rapports entre droit de la relation individuelle de travail et fait familial ? Le présent ouvrage les aborde au prisme des droits de pays méditerranéens, évoluant sous l’influence de l’Union européenne (Espagne, France, Grèce, Italie), ou de celle, diverse, du droit musulman, de modèles issus de la colonisation (Algérie, Maroc, Tunisie) ou importés (Turquie). La réalité de la salarisation des femmes constitue une variable explicative majeure de l’actualité ou de la marginalité des débats sur les « relations individuelles de travail et fait familial ». Par-delà les discours en vogue en Europe sur la conciliation des vies professionnelle et privée, la centralité du travail paraît partout s’imposer, renvoyant le « fait familial » à la sphère privée.
Author: Catherine Puigelier
Author: Catherine Puigelier
Author: 
Author: Viviane Vannes (Avocate, prof.)
Author: Saida Nouredine-Safatian
Author: Saida Nouredine-Safatian
Author: François Bizeur
Author: 
Author: Franck Petit
Author: ARNAUD.. TEISSIER
Author: Maryse Badel