Author: Wilhelm WenglerPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 51
Book Description
Les principes généraux du droit international privé et leurs conflits
Author: Wilhelm WenglerLes principes generaux du droit international prive et leurs conflits
Author: Wilhelm WenglerDroit international privé
Author: François Mélin (juriste).)Publisher:
ISBN: 9782297068222
Category :
Languages : fr
Pages : 246
Book Description
La connaissance du droit international privé est aujourd'hui indispensable, compte tenu de la multiplication des relations privées internationales. Cette branche du droit permet en effet de déterminer le tribunal compétent pour statuer sur les litiges ayant un caractère international et d'individualiser la loi que le juge doit appliquer. Elle traite par ailleurs du droit de la nationalité et des principes qui régissent la condition des étrangers en France. Cet ouvrage est une synthèse claire et structurée d'une matière réputée difficile et obscure. Il met l'accent sur les principes issus du droit de l'Union européenne, qui ont profondément renouvelé la matière.
Principes de droit international privé
Author: Antoine PilletPublisher:
ISBN:
Category : Conflict of laws
Languages : fr
Pages : 608
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Le droit international privé
Author: Pasquale FiorePublisher:
ISBN:
Category : Conflict of laws
Languages : fr
Pages : 766
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Les indispensables du droit international privé
Author: Julie Clavel-ThoravalPublisher: Editions Ellipses
ISBN: 2340053102
Category : Law
Languages : fr
Pages : 512
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Cet ouvrage reprend les notions essentielles du droit international privé. Rédigées par une maître de conférence à l'université du Maine, les 83 fiches de l’ouvrage proposent un contenu clair : Un cours structuré, avec des objectifs et des références ; Des encadrés récapitulatifs pour retenir l’indispensable ; Des exercices d’application corrigés. Les étudiants en droit trouveront dans cet ouvrage et dans l’ensemble de la collection Plein droit les rappels de cours idéaux pour bien réviser.
Droit international privé
Author: Michel AttalPublisher:
ISBN: 9782804460723
Category : Conflict of laws
Languages : fr
Pages : 455
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Conforme aux programmes de Master 1 et 2, ce manuel présente de façon claire une matière de droit que l'Union Européenne et la mondialisation ont profondément remaniée. Le tome 1 présente les grandes questions du droit international privé, afin d'en dégager les principes directeurs et la méthodologie propre à la matière : identification de la juridiction compétente ; détermination de la loi ou de la norme applicable ; efficacité internationale des décisions de justice et des actes juridiques. Le tome 2 présente les solutions spécifiques à chaque domaine du droit, en suivant les grandes catégories du droit international privé contemporain : actes juridiques, responsabilité extra-contractuelle, statut personnel (en ce compris la nationalité et la condition des étrangers), statut réel... Cette démarche efficace s'accompagne de nombreux outils pédagogiques : références à la doctrine, à la jurisprudence, aux sources internationales et européennes. A jour en 2013 avec : les nouvelles normes de droit de l'Union Européenne ; les plus récents textes et décisions concernant les relations de droit privé non européennes.
Principes généraux de droit international privé
Author: Piotr Yevgeniyevich de Kazansky (juriste).)Publisher:
ISBN:
Category : Conflict of laws
Languages : fr
Pages : 0
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Droit international privé
Author: Bernard AuditPublisher:
ISBN: 9782275056524
Category :
Languages : fr
Pages : 1216
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Le droit international privé embrasse l'ensemble des relations entre les particuliers (personnes physiques et morales), d'ordre économique ou personnel, qui se nouent au travers des frontières. Traditionnellement réputée pour la réflexion théorique que suscite son objet principal, les conflits de lois dans l'espace, la discipline a également acquis une importance pratique à la mesure du développement contemporain des échanges internationaux de toute nature. En introduction sont présentées les sources de la matière, au sein desquelles le droit européen a pris aujourd'hui la place prépondérante, ainsi que les notions fondamentales concernant le droit de la nationalité et le statut des étrangers. La première partie de l'ouvrage traite, d'une part, de la détermination du droit applicable à une situation internationale (principes et méthodes de solution des conflits de lois), d'autre part, du contentieux privé international ou conflits de juridictions dans leurs différents aspects : compétence internationale des tribunaux nationaux, éléments de procédure spécifiques, reconnaissance et exécution des jugements étrangers. La seconde partie expose l'application de l'ensemble des règles précédentes dans les branches particulières du droit privé, distinguant les relations extra-patrimoniales (personnes et rapports de famille), patrimoniales (biens, délits, contrats, régimes matrimoniaux, successions) et d'affaires (activités internationales des sociétés, procédures d'insolvabilité, arbitrage commercial international). L'ouvrage a été conçu aussi bien pour les étudiants et jeunes chercheurs, que pour les praticiens. Il est à jour des règlements les plus récents de l'Union européenne. Bernard Audit, agrégé des Facultés de droit, diplômé de l'Académie de droit international de La Haye et Master of Laws (LL.M.) Harvard Law School, est professeur émérite de l'Université de Paris II Panthéon-Assas et membre de l'Institut de droit international. Louis d'Avout, agrégé des Facultés de droit, LL.M. Paris I-Cologne, est professeur à l'Université de Paris II Panthéon-Assas.
Droit international privé
Author: Florence GuillaumePublisher:
ISBN: 9782940400102
Category : Internationales Privatrecht / Schweiz / Grundlagenwerk / Lehrmittel(Dokumententyp) / cjurivoc
Languages : fr
Pages : 135
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