Author: Samir CharmigPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 94
Book Description
Les principales obligations du chirurgien-dentiste libéral
Author: Samir CharmigObligations légales et réglementaires du chirurgien-dentiste libéral dans sa pratique quotidienne
Author: Hélène RougetPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 187
Book Description
Notre profession ne cesse d'évoluer et transforme un cabinet "traditionnel" en une véritable entreprise dédiée à la pratique dentaire. Ceci nous amène vers un exercice libéral bien plus encadré administrativement qu'il y a quelques années. Il est cependant difficile pour le chirurgien dentiste, formé aux actes de soins, de se retrouver face à des lois et règlementations en perpétuelles évolutions. Le côté chef d'entreprise ne doit cependant pas mobiliser toute l'énergie et le temps du praticien sinon il ne pourra pas exercer son activité libérale centrée sur le soin. Nous allons donc décrire les obligations légales et réglementaires à la charge du chirurgien dentiste libéral dans sa pratique quotidienne, ceci afin de faciliter son rôle de chef d'entreprise et lui permettre d'avoir un exercice libéral plus organisé. Ce recueil de règlementations, non exhaustif, ne serait être assimilable à un quelconque enseignement au vu de l'évolution continue de celles-ci.
Obligations et responsabilité civile du chirurgien-dentiste libéral
Author: Marie LechardoyOBLIGATIONS DU CHIRURGIEN-DENTISTE EN EXERCICE LIBERAL CONVENTIONNE LORS DE SON INSTALLATION
Author: BRIGITTE.. ASTIERGuide comptable et fiscal à l’usage du chirurgien-dentiste libéral
Author: Sophie LahaeyePublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 166
Book Description
Le chirurgien-dentiste qui exerce en libéral, est un chef d’entreprise. Avec ce statut, viennent de nombreuses responsabilités, auxquelles il n’a pas toujours été préparé au cours de ses études universitaires. Parmi ces différentes responsabilités on retrouve les obligations administratives, la tenue de la comptabilité et la connaissance de la fiscalité qui incombent à son type d’exercice. Ce travail de thèse permet de guider le chirurgien-dentiste dans ces différents domaines, grâce à une synthèse des obligations administratives, à des définitions et des bases comptables et fiscales qui lui seront nécessaires ainsi que des fiches pratiques qui donnent une vision d’ensemble de la comptabilité, des frais et des obligations déclaratives.
Les obligations, responsabilités et protections du chirurgien-dentiste dans le cadre du contrat de soins
Author: Amalric PailletPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 154
Book Description
De plus en plus de praticiens, notamment des chirurgiens-dentistes, sont confrontés au cours de leur exercice à des interrogations ou des problèmes juridiques sans qu'il soit évident pour eux de trouver des réponses. Au cours de ce travail, nous allons aborder différentes notions juridiques majeures qui encadrent notre pratique, au travers des règles de droit d'une part, et d'un ensemble d'illustrations concrètes d'autre part. L'ambition est de comprendre les principales règles qui régissent notre profession, mais aussi d'adapter notre pratique afin d'éviter les différentes fautes et faits pouvant conduire à d'éventuels contentieux. Dans ce document, nous étudierons dans un premier temps, l'évolution des fondements juridiques qui régissent les obligations et responsabilités du chirurgien-dentiste. Nous traiterons par la suite des différentes obligations qui lient le chirurgien-dentiste au contrat de soins. Nous aborderons ensuite la question des responsabilités du praticien en cas de manquement à ces obligations. Enfin, nous étudierons les différentes protections auxquelles le chirurgien-dentiste peut avoir recours afin de se prémunir d'éventuels contentieux.
La trousse d'urgence du chirurgien-dentiste libéral
Author: Laura Lo BelloPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 160
Book Description
A travers cette thèse, nous avons voulu mettre l'accent sur la différence entre la théorie et la pratique lorsqu'il s'agit d'effectuer un acte d'urgence au cabinet dentaire. Nous avons rappelé le contenu de la trousse d'urgence du chirurgien-dentiste libéral ainsi que les différents gestes à effectuer en situation d'urgence. Aussi nous avons évoqué les obligations légales et les responsabilités du chirurgien-dentiste. Afin de mieux illustrer le sujet, un sondage a été effectué auprès des chirurgiens-dentistes du Nord-Pas-De-Calais. Cela a permis de mettre en évidence le besoin de journées de formations complémentaires pour une meilleure prise en charge des patients.
La fiscalité
Author: Marion DepoorterPublisher:
ISBN:
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Languages : fr
Pages : 156
Book Description
La majorité des étudiants qui terminent leurs études ne soupçonnent pas l'ampleur des obligations et responsabilités du chirurgien-dentiste libéral. Ces contraintes sont d'ordre déontologique, conventionnel, mais aussi comptable, fiscal et social. Plusieurs modes d'exercice s'offrent au praticien, avec chacun leurs particularités fiscales. Cependant tous nécessitent la même rigueur comptable, les mêmes obligations de déclarations auprès de l'URSSAF et de l'administration fiscale. Le but de ce guide pratique est d'orienter les étudiants à l'aube de leur entrée dans la vie professionnelle. La fiscalité est obligatoire et contraignante, mais il s'agit également d'un outil quotidien dans la gestion du cabinet dentaire, et dans la construction du patrimoine du chirurgien-dentiste.
Les obligations du chirurgien-dentiste dans le contrat de soins
Author: Geoffrey MigliardiPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 84
Book Description
Un lien contractuel permet de réguler et de formaliser la relation et les attentes des patients comme des soignants dans une situation médicale. Dès lors que ce contrat non commercial est accepté par chacun des protagonistes, des obligations apparaissent de façon synallagmatique. La violation par le chirurgien-dentiste, même involontaire, de ses obligations, est sanctionnée par un engagement de sa responsabilité de même nature, également contractuelle. Ainsi, au travers de ce travail de thèse, nous avons souhaité définir dans une première partie les différentes obligations du chirurgien-dentiste envers son patient, et notamment, son obligation de sécurité de résultat. En effet, cette obligation n'est pas définie de façon précise dans la littérature et le droit médical ce qui laisse son interprétation bien souvent libre à l'appréciation de chaque magistrat et auxiliaire de justice. C'est pour cela, que nous avons souhaité réaliser au travers d'une seconde partie, une simulation afin de déterminer s'il existe une convergence d'analyse entre les experts sur la définition et la mise en application de cette obligation dans un cas de litige entre un praticien et son patient.
Author: Jonathan Hery