Author: A. Villeneuve
Publisher: Food & Agriculture Org.
ISBN: 9789252048305
Category : Political Science
Languages : fr
Pages : 116
Book Description
Les montagnes et le droit
Author: A. Villeneuve
Publisher: Food & Agriculture Org.
ISBN: 9789252048305
Category : Political Science
Languages : fr
Pages : 116
Book Description
Publisher: Food & Agriculture Org.
ISBN: 9789252048305
Category : Political Science
Languages : fr
Pages : 116
Book Description
Les Sports de Montagne et le Droit, etc
Les sports de montagne et le droit
Les Sports de montagne et le droit
L'émergence d'un droit transnational de la montagne
Author: Matthew Naylor
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
Les Conventions des Alpes et des Carpates sont remarquables dans le paysage juridique. Il s'agit de textes transnationaux spécifiques à un massif de montagne. Ces conventions sont-elles des anomalies isolées ou le point de départ de l'émergence d'une nouvelle catégorie normative, en l'occurrence un droit transnational de la montagne ? Pour répondre à cette question, il convient de cataloguer et d'analyser toutes les normes positives transnationales propres aux montagnes. Il importe ensuite d'identifier leur objet ainsi que les principes récurrents. Le nombre de textes demeure en l'état assez faible. Pour cette raison, cette thèse se limite à l'étude d'un phénomène de cristallisation juridique, sans poser a priori l'existence d'un droit transnational de la montagne, qui va pourtant apparaître insensiblement au fil des développements. Une fois le contenu de ce corpus établi et analysé, il restera à en faire une appréciation critique et à en identifier les éléments les plus utiles pour son développement. A cet effet, la notion de droit transnational est envisagée d'une façon large ; elle comprend tous les accords transcendant les frontières nationales, qu'ils soient de soft law ou de « droit obligatoire » plus classique. Et comme il n'existe pas de définition géographique précise de la montagne au niveau international, le présent ouvrage s'en tient à une approche juridique du sujet, en considérant comme montagnes ce que les normes en vigueur qualifient ainsi.
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
Les Conventions des Alpes et des Carpates sont remarquables dans le paysage juridique. Il s'agit de textes transnationaux spécifiques à un massif de montagne. Ces conventions sont-elles des anomalies isolées ou le point de départ de l'émergence d'une nouvelle catégorie normative, en l'occurrence un droit transnational de la montagne ? Pour répondre à cette question, il convient de cataloguer et d'analyser toutes les normes positives transnationales propres aux montagnes. Il importe ensuite d'identifier leur objet ainsi que les principes récurrents. Le nombre de textes demeure en l'état assez faible. Pour cette raison, cette thèse se limite à l'étude d'un phénomène de cristallisation juridique, sans poser a priori l'existence d'un droit transnational de la montagne, qui va pourtant apparaître insensiblement au fil des développements. Une fois le contenu de ce corpus établi et analysé, il restera à en faire une appréciation critique et à en identifier les éléments les plus utiles pour son développement. A cet effet, la notion de droit transnational est envisagée d'une façon large ; elle comprend tous les accords transcendant les frontières nationales, qu'ils soient de soft law ou de « droit obligatoire » plus classique. Et comme il n'existe pas de définition géographique précise de la montagne au niveau international, le présent ouvrage s'en tient à une approche juridique du sujet, en considérant comme montagnes ce que les normes en vigueur qualifient ainsi.
Les sports de montagne et le droit
Author: W. Rabinovitch
Publisher:
ISBN: 9782247025497
Category : Sports
Languages : fr
Pages : 164
Book Description
Publisher:
ISBN: 9782247025497
Category : Sports
Languages : fr
Pages : 164
Book Description
Les sports de montagne et le droit
Author: Wladimir Rabi
Publisher:
ISBN:
Category : Liability for sports accidents
Languages : fr
Pages : 164
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Liability for sports accidents
Languages : fr
Pages : 164
Book Description
Droit International Et Protection Des Régions de Montagne
Author: Tullio Treves
Publisher:
ISBN: 9788814098277
Category : Law
Languages : en
Pages : 325
Book Description
Publisher:
ISBN: 9788814098277
Category : Law
Languages : en
Pages : 325
Book Description
Les sports de montagne et le droit
Author: Wladimir Rabinovitch
Publisher:
ISBN: 9782711102310
Category : Liability for sports accidents
Languages : fr
Pages : 244
Book Description
Publisher:
ISBN: 9782711102310
Category : Liability for sports accidents
Languages : fr
Pages : 244
Book Description
Droit et responsabilité en montagne
Author: Marcel Pérès
Publisher: PUG
ISBN: 9782706113512
Category : Liability for sports accidents
Languages : fr
Pages : 365
Book Description
Notre société, qui exalte la prise de risque et l'exploit sportif, subit paradoxalement un mouvement de judiciarisation. La montagne, jusqu'alors relativement préservée, semble elle aussi gagnée par le droit. Dès lors, comment exercer en toute sécurité la responsabilité d'enseigner ou d'encadrer, tant pour les professionnels que pour les bénévoles, voire même pour les usagers pratiquant entre amis? Les professionnels de la montagne, en charge de l'encadrement des sports de nature (alpinisme, ski, randonnée pédestre ou à raquettes, randonnée équestre, canyoning, via ferrata, parapente, etc. et des nouveaux sports extrêmes ne pourront que s'inspirer, pour l'exercice de leur métier, de la jurisprudence très fournie et commentée ici. Cet ouvrage s'adresse aussi à tous les patriciens amoureux de la montagne, aux bénévoles et présidents d'associations, aux leaders d'une cordée ou d'un groupe d'amis, aux étudiants qui travaillent sur le droit des collectivités montagnardes et l'aménagement touristique, ainsi qu'aux élus, aux exploitants de remontées mécaniques et aux responsables de parcs de loisirs.
Publisher: PUG
ISBN: 9782706113512
Category : Liability for sports accidents
Languages : fr
Pages : 365
Book Description
Notre société, qui exalte la prise de risque et l'exploit sportif, subit paradoxalement un mouvement de judiciarisation. La montagne, jusqu'alors relativement préservée, semble elle aussi gagnée par le droit. Dès lors, comment exercer en toute sécurité la responsabilité d'enseigner ou d'encadrer, tant pour les professionnels que pour les bénévoles, voire même pour les usagers pratiquant entre amis? Les professionnels de la montagne, en charge de l'encadrement des sports de nature (alpinisme, ski, randonnée pédestre ou à raquettes, randonnée équestre, canyoning, via ferrata, parapente, etc. et des nouveaux sports extrêmes ne pourront que s'inspirer, pour l'exercice de leur métier, de la jurisprudence très fournie et commentée ici. Cet ouvrage s'adresse aussi à tous les patriciens amoureux de la montagne, aux bénévoles et présidents d'associations, aux leaders d'une cordée ou d'un groupe d'amis, aux étudiants qui travaillent sur le droit des collectivités montagnardes et l'aménagement touristique, ainsi qu'aux élus, aux exploitants de remontées mécaniques et aux responsables de parcs de loisirs.