Author: Publisher:
ISBN: 9781552612545
Category : Forest policy
Languages : fr
Pages : 83
Book Description
Les études sur l'utilisation et l'occupation du territoire par les Autochtones peuvent-elles être utilisées efficacement en aménagement forestier?
Author: Publisher:
ISBN: 9781552612545
Category : Forest policy
Languages : fr
Pages : 83
Book Description
Les études Sur L'utilisation et L'occupation du Territoire Par les Autochtones Peuvent-Elles être Utilisées Efficacement en Aménagement Forestier?
Author: Stephen WyattPublisher:
ISBN: 9781552612538
Category : Forest policy
Languages : fr
Pages : 80
Book Description
Utilisation des terres par les autochtones dans la région du détroit de Lancaster
Author: Arctic Land Use Research Program (Canada)Publisher:
ISBN: 9780662919117
Category :
Languages : fr
Pages : 47
Book Description
La terre, le mythe et la procédure
Author: Claude GirouxExamen et analyse de différentes méthodologies de cartographie de l'utilisation du territoire par les autochtones
Author: Elisabeth BouletPublisher:
ISBN:
Category : Autochtones
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
L'autonomie gouvernementale des autochtones
Author: Canada. Commission royale sur les peuples autochtonesPublisher: Canadian Government Publishing
ISBN: 9780660951065
Category : Indigenous peoples
Languages : fr
Pages : 501
Book Description
L'occupation du territoire québécois par les Autochtones à la préhistoire
Author: Guy DagnaultAménager la coexistence
Author: Sébastien GrammondPublisher: Emile Bruylant
ISBN: 9782802717133
Category : Indians of North America
Languages : fr
Pages : 439
Book Description
La nécessité de reconnaître les droits des peuples autochtones est une réalité à laquelle font aujourd'hui face de nombreux pays. Le Canada, à cet égard, est souvent cité en exemple. En effet, depuis une trentaine d'années, le statut juridique des autochtones y a connu une évolution fulgurante. Les droits des autochtones font maintenant partie de la constitution du pays et les tribunaux sont appelés à en assurer la prééminence. Le livre de Sébastien Grammond arrive donc à point : il propose une synthèse introductive de la matière qui permet d'en appréhender les axes principaux. Il examine également les dimensions historiques, philosophiques et internationales du droit des autochtones. D'abondantes références à la jurisprudence et à la doctrine font aussi de ce livre une référence essentielle pour le praticien. L'ouvrage fait apparaître l'originalité des concepts juridiques employés pour définir les droits des autochtones au Canada. Les droits territoriaux des autochtones ne peuvent être assimilés à la propriété privée ; ce sont des droits " ancestraux " qui trouvent leur source dans l'occupation immémoriale du territoire et les systèmes juridiques proprement autochtones. La technique du traité, un instrument juridique original qui n'est ni un simple contrat ni un traité international, a été utilisée dès les premiers contacts entre Européens et autochtones et sert encore de nos jours à définir les conditions de la coexistence entre les deux groupes. Mais c'est l'évolution du statut politique des autochtones qui est la plus remarquable : considérés il y a un demi-siècle comme des pupilles de l'État, les autochtones jouissent maintenant d'un droit à l'autonomie gouvernementale dont on commence à peine à entrevoir la portée. On assiste donc à une transformation graduelle du fédéralisme canadien pour faire une place à ce " troisième ordre de gouvernement " que constituent les autochtones.
Aboriginal peoples and self-determination : a few aspects of government policy in four selected countries
Author: Jean-François TremblayPublisher: Quebec Ministere Des Communications
ISBN: 9782550272427
Category : Aboriginal Australians
Languages : fr
Pages : 74
Book Description
Environmental Quality, 1980
Author: Publisher:
ISBN:
Category : Environmental protection
Languages : en
Pages : 536
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