Author: Laurent DeisPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 408
Book Description
Les contrats de coopération inter-entreprises
Author: Laurent DeisLe contrat de coopération inter-entreprises
Author: Gilles DarmonPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 1170
Book Description
LE TERME "COOPERATION" EST REELLEMENT A LA MODE, UTILISE PAR LES POLITIQUES, LES DIPLOMATES, LES ECONOMISTES ET LES JURISTES. EN DROIT, ON EMPLOIE CE VOCABLE DE MANIERE IMPRECISE ET ON INCLUT DANS LA CATEGORIE DES CONTRATS DE COOPERATION DE NOMBREUX ACCORDS DONT LA NATURE JURIDIQUE EST EN REALITE TRES DIFFERENTE. LE CONTRAT DE COOPERATION N'A AINSI AUCUN CONTENU JURIDIQUE PRECIS. IL EST D'AILLEURS IGNORE DU LEGISLATEUR. IL CONVIENT DONC DE DETERMINER PRECISEMENT SES CARACTERISTIQUES ET DE PRECISER QU'UN CERTAIN NOMBRE D'ACCORDS SONT SUSCEPTIBLES D'ETRE RASSEMBLES AU SEIN D'UNE CATEGORIE JURIDIQUE UNITAIRE ET ORIGINALE. LE CONTRAT DE COOPERATION SE CARACTERISE AINSI:IL REALISE UNE UNION ET NON PAS UN ECHANGE DE BIENS, IL EST CONCLU INTUITU PERSONAE, LES PARTIES DOIVENT ETRE SITUEES SUR UN PIED D'EGALITE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE, ELLES POURSUIVENT UN OBJECTIF COMMUN, LE CONTRAT CONTIENT UNE OBLIGATION GENERALE ET CONTINUE DE COOPERATION. LA SPECIFICITE DE LA NATURE DE CE CONTRAT APPELLE UNE SPECIFICITE DE SON REGIME. CE REGIME A ETE ETUDIE A TRAVERS LA LEGALITE DU CONTRAT DE COOPERATION (DROIT DE LA CONCURRENCE) ET LA LOI DES PARTIES COOPERANTES (MISE EN OEUVRE ET RUPTURE DU CONTRAT DE COOPERATION).
Les contrats de coopération inter-entreprises
Author: Barthélémy MercadalPublisher:
ISBN:
Category : Business enterprises
Languages : fr
Pages : 418
Book Description
Maîtrise : Droit des contrats
Author: Alice MerrieauLes accords de coopération inter-entreprises au niveau recherche et développement et la concurrence
Author: Isabelle BoistardLe contrat de coopération inter-entreprises
Author: Gille DarmonEtude d'un contrat de coopération inter-entreprises relatif à une prestation de savoir-faire
Author: Sandrine MurailCoopération entre les entreprises et organisation industrielle
Author: CollectifPublisher: CNRS Éditions via OpenEdition
ISBN: 2271128633
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 316
Book Description
Les journaux consacres à la vie de l’entreprise et aux activités industrielles soulignent depuis plusieurs années les nombreux accords et alliances qui se nouent entre les firmes. L’objectif de ces coopérations entre les entreprises est principalement de répondre aux incertitudes engendrées par les mutations concurrentielles et réglementaires et par l’émergence des nouvelles technologies. Ce qui est devenu aujourd’hui l’un des éléments clé des stratégies des entreprises et des groupes industriels pour mieux intégrer leur environnement pose cependant des problèmes encore mal résolus par l’analyse économique de l’industrie. En particulier, ces pratiques sont encore trop souvent considérées comme restrictives de la concurrence et de nature à provoquer une allocation de ressources moins satisfaisante pour le bien-être social. Cet ouvrage, réalisé par un groupe de chercheurs spécialisés dans l’économie des liaisons industrielles, présente des propositions nouvelles pour l’analyse économique de la coopération entre les firmes. Celle-ci est considérée comme une forme particulière d’agencement institutionnel dont il est possible d’étudier l’efficience et la viabilité. Différents angles d’approche de la question sont abordés : contrats de coopération, création de ressources et de compétences, réseaux d’entreprises, quasi-intégration des activités productives, coproduction de services, processus de création d’activités et de produits nouveaux.
Les Contrats de coopération industrielle
Author: Frédéric MartinetPublisher: FeniXX
ISBN: 2402025891
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 119
Book Description
L’institut du Droit et des Pratiques des Affaires Internationales a été créé en 1979 par la Chambre de Commerce Internationale pour susciter une coopération étroite et constructive entre milieux d’affaires et universitaires. Parmi ses activités, l’Institut organise des programmes de recherche et de formation, non seulement dans des domaines traditionnels comme ceux de l’arbitrage et des contrats internationaux, mais aussi dans le champ plus récent du droit « transnational » né du développement de nouvelles technologies et des activités commerciales actuelles. L’Institut, qui siège à Paris, est présidé par le Professeur Lalive de l’Université de Genève. Son Conseil scientifique est composé de 40 éminents juristes et conseils juridiques venant de toutes les parties du monde. Grâce à ses membres souscripteurs et correspondants, établis dans 35 pays, l’Institut représente un forum sans précédent pour tous ceux — juristes ou non — qui s’intéressent au développement du droit des affaires commerciales internationales.
Connivences d'acteurs, contrats, coopération inter-entreprises et métamorphose des organisations
Author: Thomas FroehlicherPublisher:
ISBN: 9782864808954
Category :
Languages : fr
Pages : 330
Book Description
La diversité des travaux portant sur les phénomènes d'alliance, de collaboration entre les entreprises et de mise en réseau des ressources atteste de l'actualité du thème des relations organisationnelles en sciences de gestion, en sciences économiques ou en sociologie des organisations. Cet ouvrage, issu d'un colloque organisé par l'Université Nancy 2 en mai 97, introduit plusieurs thèmes émergents dans ce domaine. Il s'organise autour de trois grands axes : les figures du management relationnel (formes de coopération, discours sur la coopération et acteurs réticulaires), les modes de coordination relationnels (dans une économie de l'information et les nouveaux territoires économiques) et enfin, le management de la coopération autour de trois activités essentielles : contrôle, structure et échange.