Author: Aug Moreau
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Languages : fr
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Book Description
Les chemins de fer d'intérêt local et la loi du 11 juin 1880. extr. d. mém. d. l. soc. d. ing. civils
ʹEtude sur les chemins de fer d'intʹerêt local (loi du 11 juin 1880).
Author: Lucien Beuf
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Category : Railroad law
Languages : fr
Pages : 256
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Category : Railroad law
Languages : fr
Pages : 256
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Chemins de fer d'intérêt local et tramways
Les Chemins de fer d'intérêt local et la loi du 11 juin 1880
Note relative à la loi du 11 juin 1880 sur les chemins de fer d'intérêt local et les tramways, par M. Auric,...
Rapport... (Modification de la loi du 11 juin 1880 sur les chemins de fer d'intérêt local et les tramways), par M. Georges Cochery,... (29 mars 1893.).
Chemins de fer d'intérêt local et tramways établis sous le régime de la loi du 11 juin 1880, résumé des résultats obtenus et critique des différents systèmes employés, par H. Heude,...
Rapport fait ...
Author: Georges Charles Paul Cochery
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Category :
Languages : fr
Pages : 368
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Languages : fr
Pages : 368
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Décret du 16 juillet 1907 portant règlement d'administration publique pour l'exécution de l'article 38 de la loi du 11 juin 1880 sur les chemins de fer d'intérêt local et les tramways. Décret du 16 juillet 1907 modifiant certaines dispositions des cahiers des charges types des chemins de fer d'intérêt local et des tramways
La Loi Du 11 Juin 1880 Sur Les Tramways-Vapeur, Voyageurs Et Marchandises
Author: Carpentier-E
Publisher:
ISBN: 9782019646967
Category :
Languages : fr
Pages : 43
Book Description
La Loi du 11 juin 1880 sur les tramways-vapeur (voyageurs et marchandises), son application en Algérie, par Eugène Carpentier, ... Date de l'édition originale: 1880 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
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ISBN: 9782019646967
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Pages : 43
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La Loi du 11 juin 1880 sur les tramways-vapeur (voyageurs et marchandises), son application en Algérie, par Eugène Carpentier, ... Date de l'édition originale: 1880 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr