Les assurances de responsabilité de l'entreprise PDF Download

Author: André Planès
Publisher: FeniXX
ISBN: 2402490764
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 275

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Book Description
En raison de l'hermétisme qui caractérise trop souvent les contrats d'assurance, nombre d'acheteurs d'assurances d'entreprise – particulièrement ceux des PME-PMI – se sentent parfois désarmés, et aspirent à combler un déficit de connaissance, qui les place dans une situation d'infériorité préjudiciable lorsqu'ils sont confrontés aux professionnels pour négocier des garanties, des primes ou des indemnités. D'où l'idée de proposer ce guide, dans lequel les gestionnaires d'assurances pourront trouver, outre une présentation - accessible et illustrée - du contrat de d'assurance, un panorama détaillé des principales assurances existantes et des conseils d'utilisation inspirés par l'expérience des règlements de sinistres industriels, et par l'analyse de la jurisprudence. Tous ceux qui, à titre professionnel, peuvent être concernés par les assurances de l'entreprise – experts comptables, commissaires aux comptes, conseils en management, conseils juridiques, etc. – comme les enseignants et les étudiants en gestion d'entreprise, trouveront aussi dans ce guide des assurances de l'entreprise des informations et commentaires de nature à alimenter utilement leur savoir en la matière. L'ouvrage se divise en deux parties complémentaires : – le contexte juridique et technique de l'assurance : cette partie définit le contrat d'assurance, et analyse les caractéristiques des assurances de dommages, pour se terminer par un chapitre relatif à la distribution des assurances en France ; – les principales assurances de l'entreprise ; chacune d'entre elles est analysée selon le même plan en trois volets : objet de l'assurance, mise en évidence des exclusions (en quelque sorte le « négatif » du contrat) et exposé des spécificités contractuelles.

Author: Francis Chaumet
Publisher:
ISBN: 9782281181012
Category : Business insurance
Languages : fr
Pages : 489

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Author: Axelle Astegiano-La Rizza
Publisher: L'Argus de l'assurance
ISBN: 9782354741679
Category : Business insurance
Languages : fr
Pages : 526

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Book Description
Pour exister, se développer, innover et s'imposer sur leur marche, les entre prises industrielles et commerciales, quel que soit leur domaine d'activité, créent des risques susceptibles d'engager leur responsabilité civile et parfois pénale. En tant que victimes, leurs clients, leurs fournisseurs, leurs actionnaires ou encore des tiers peuvent les mettre en cause à toutes les étapes des activités qu'elles entreprennent. Et la mondialisation, les moyens techniques, la rapidité des échanges sont autant de causes amplificatrices des risques supportés par celles-ci à l'origine de sinistres de masse sans cesse plus nombreux (que l'on songe au secteur automobile, alimentaire ou encore pharmaceutique, etc.). Sous l'impulsion de la loi et de la jurisprudence, les responsabilités encourues par l'entreprise ne cessent également d'évoluer et/ou de nouvelles sont créées (faute inexcusable de l'employeur ou responsabilité environnementale par exemple) demandant une adaptation constante des contrats d'assurance. Disposer de garanties d'assurances adéquates est une priorité pour l'entreprise. Pour autant, elle doit bien être consciente des limites et des mécanismes du contrat d'assurance. La matière est riche, avec de nombreuses questions qui se posent tant en droit de la responsabilité civile que sur le fonctionnement même des garanties. L'ouvrage analyse précisément - les responsabilités de l'entreprise en cours d'exploitation et les assurances proposées (Livre 1) ; - les particularités des responsabilités environnementales et leurs assurances (Livre 2) - les responsabilités de l'entreprise après livraison ou après achèvement des travaux et leurs assurances (Livre 3). Technique et pédagogique, l'ouvrage intéresse un large public : entreprises et intermédiaires d'assurance, gestionnaires de risques, avocats spécialisés, étudiants en assurance.

Author: Moncef Felli
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 304

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Author: André Rosa
Publisher:
ISBN:
Category : Assurances de l'entreprise
Languages : fr
Pages : 384

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Author: Yvonne Lambert-Faivre
Publisher: Dalloz-Sirey
ISBN: 9782247012695
Category : Assurances de l'entreprise - Droit - France
Languages : fr
Pages : 920

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Cette troisième édition de "Risques et assurances des entreprises" constitue à la fois une étude de gestion des risques (risk-management) et une analyse des assurances à souscrire. Toutes les entreprises, des P.M.I.-P.M.E. aux multinationales, doivent faire face à trois catégories de risques : - les risques qui pèsent sur l'actif du patrimoine de l'entreprise : incendie et pertes d'exploitation après incendie, vol, dégâts des eaux, bris de machine, risques informatiques, bris de glace, transports, crédit... - les risques de responsabilité civile qui peuvent être catastrophiques : responsabilité civile exploitation, risques de pollution, responsabilité des fabricants du fait de leurs produits, risques de construction...; l'assurance de protection juridique complète les assurances des risques de responsabilité. - les risques qui pèsent sur les personnes : la protection sociale en matière de prévoyance et de retraites peut être utilement complétée par des assurances de groupe souscrites par l'entreprise. Cet ouvrage constitue un outil de travail pour tous les juristes et risk-managers, les assureurs, les avocats et conseils juridiques et tous les étudiants de gestion et droit des affaires.

Author: David Feldman
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 898

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La thèse traite des différents aspects de la responsabilité civile des « assureurs » stricto sensu, c’est-à-dire des « entreprises d’assurance ». Cette responsabilité peut être engagée à l’égard des « consommateurs d’assurance » (assurés, souscripteurs, bénéficiaires, candidats à l’assurance, etc.) mais elle peut aussi l’être à l’égard des intermédiaires de l’assureur ou à l’égard d’autres entreprises d’assurance.Elle peut l’être du fait de la compagnie elle-même ou du fait de certains de ses intermédiaires.Se dessinent ainsi les contours d’une responsabilité civile spécifique à une profession particulière qui, dans une très large mesure, n’est toutefois régie que par le droit commun, et non par des textes propres.Cette spécificité s’illustre, tout d’abord, à travers l’étude du fait générateur de ladite responsabilité (Ière Partie), qu’il s’agisse du fait personnel de l’assureur (Titre I) ou du fait d’autrui dont il doit répondre (Titre II). En la matière, on observe l’importance de certaines fautes et la grande place faite par les textes et par les tribunaux à l’obligation d’information et de conseil.Elle s’illustre, ensuite, à travers la mise en œuvre de cette responsabilité (IIème Partie) où l’on observe, d’une part, une certaine difficulté à déterminer les règles de procédure applicables à l’action en responsabilité intentée contre la compagnie (Titre I) et, d’autre part, une nette tendance des tribunaux à imposer à l’assureur une prise en charge du sinistre à titre de réparation du préjudice (Titre II).La thèse tente de dresser un tableau aussi complet que possible de l’état du droit positif, soulève plusieurs questions et essaie d’y apporter des éléments de réponse.

Author: Axelle Astegiano-La Rizza
Publisher:
ISBN: 9782354743925
Category :
Languages : fr
Pages : 498

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Author: Christophe Verdure
Publisher:
ISBN: 9782874552687
Category : Business insurance
Languages : fr
Pages : 153

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Author: Pierre Fonteyne
Publisher:
ISBN: 9789046563380
Category :
Languages : fr
Pages : 0

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