Author: Lei͏̈la ChikhaouiPublisher:
ISBN: 9789973909411
Category : Environmental law
Languages : fr
Pages : 423
Book Description
L'environnement et sa protection par le droit
Author: Lei͏̈la ChikhaouiPublisher:
ISBN: 9789973909411
Category : Environmental law
Languages : fr
Pages : 423
Book Description
Droit de l'environnement
Author: Michel PoirierDroit de la protection de la nature et de l'environnement
Author: Jean LamarqueLes défis de la protection de l'environnement en droit international
Author: Jean Chrysostome Atafo LemaPublisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 214013334X
Category : Law
Languages : fr
Pages : 140
Book Description
Malgré l'existence des conventions internationales de protection de l'environnement, force est de constater le changement climatique lié à la pollution de l'air et aux autres phénomènes climatiques anormaux. Des défis économique, sociopolitique et juridique entravent la protection de l'environnement sur le plan international. Pour juguler ces défis, cet ouvrage propose des pistes : réviser le système classique de responsabilité étatique dans la convention internationale sur la responsabilité de l'État pour fait internationalement illicite ; renforcer l'application du droit international de l'environnement à l'échelon national et international.
Droit de la protection de la nature et de l'environnement
Author: Jean LamarquePublisher:
ISBN:
Category : Environmental law
Languages : fr
Pages : 1032
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Droit de l'environnement et protection de la santé
Author: Isabelle TrinquellePublisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2296242901
Category : Law
Languages : fr
Pages : 314
Book Description
Issues d'un colloque organisé par la Société française pour le droit de l'environnement, ces contributions concernent la plupart des domaines de l'environnement (bruit, air, eau), mais aussi ce qui concerne les aliments, et ce à tous les niveaux de protection qui existent : national, communautaire, européen et international. Voici mis en exergue les liens étroits que les juristes soucieux d'environnement et de santé publique doivent entretenir avec les scientifiques.
Le droit et les politiques de l''environnement
Author: Eid-CPublisher: Omn.Univ.Europ.
ISBN: 9786131570162
Category : Law
Languages : fr
Pages : 300
Book Description
Il convient de signaler que le trait d'union entre l'environnement et la M diterran e consiste dans la recherche d'un syst me dynamique qui permet la pr servation des richesses environnementales propres la r gion m diterran enne . En effet, quels politiques et r gimes juridiques en mati re d'environnement constatons-nous d'une part et proposons-nous d'autre part dans le bassin m diterran en ? Afin de pr server l'environnement de la r gion, il convient d'examiner les dispositifs juridiques et les politiques g n rales en mati re de protection de l'environnement dans les pays du pourtour m diterran en. La th se examine le droit de l'homme l'environnement dans les textes internationaux et les jurisprudences d'une part et dans les constitutions, les l gislations et les politiques des pays concern s. Elle s'inscrit dans le cadre de recenser les probl mes environnementaux communs la r gion m diterran enne et dans la proposition d'une politique r gionale promouvant l'environnement ainsi que sa protection, laquelle politique est le fondement du dispositif juridique environnemental appropri la r gion m diterran enne.
Le Droit international de l’environnement
Author: Mario BettatiPublisher: Odile Jacob
ISBN: 2738178065
Category : Law
Languages : fr
Pages : 305
Book Description
La vulnérabilité de l’environnement est une préoccupation majeure de la communauté internationale. Des grandes catastrophes écologiques aux formes plus insidieuses de pollution, les activités humaines ont gravement porté atteinte à l’écosystème, mettant en péril la vie humaine, animale et végétale. Ce livre expose à la fois les menaces qui pèsent sur la nature, les ripostes juridiques et institutionnelles des États et les politiques de répression mises en place. Chaque norme et chaque institution est décrite, accompagnée de la présentation des pollutions les plus notoires. Surveillés par quelque 700 associations comme Greenpeace ou WWF, 500 traités en vigueur dispersent les efforts et diluent les attentions. À la fois essai et manuel, ce livre dénonce leurs insuffisances et propose des solutions pour que la protection de l’environnement devienne réalité. Mario Bettati, agrégé des facultés de droit, ancien doyen, est professeur émérite à l’université Paris-II. Conseiller de Bernard Kouchner (ministre des Affaires étrangères et européennes), il a initié et promu avec lui le droit d’ingérence humanitaire et écologique. Il a notamment publié Le Droit d’ingérence.
Quel avenir pour le droit de l'environnement?
Author: François OstPublisher: Publications Fac St Louis
ISBN: 9782802801122
Category : Environmental law
Languages : fr
Pages : 498
Book Description
Quel avenir pour le droit de l'environnement ? La question mérite d'être posée à l'heure où, victime de son succès, cette jeune branche du droit risque de voir ses principes se diluer dans le maquis réglementaire et ses finalités se brouiller sous le poids de la rhétorique. C'est à une réflexion de fond que convie cet ouvrage, qui entend croiser les disciplines et déployer les différentes échelles de temps et d'espace sur lesquelles se posent aujourd'hui les questions environnementales. Il s'agira, dans un premier temps, d'éclairer les fondements philosophiques et scientifiques de ce droit et d'en interroger les enjeux sociaux et politiques. On s'attachera ensuite à dégager, pour les espaces et les ressources naturels, une qualification juridique d'ensemble qui ne se ramène pas à celle d'« objet » ou de « bien » ; la fécondité des notions de res communis, de patrimoine, d'usufruit, de trust et de domaine public sera évaluée dans cette perspective. On confrontera ensuite les mérites respectifs des différents instruments de régulation juridique qui sont mis en œuvre aujourd'hui, de la codification à la contractualisation, en passant par l'élaboration de principes généraux et la reconnaissance de droits procéduraux aux particuliers et aux associations. Une attention particulière sera consacrée à l'institution de la responsabilité qui, à condition d'être repensée et élargie, pourrait dynamiser bien des règles, tant en droit interne qu'en droit international. On interrogera enfin la part que prend la réglementation européenne à la consolidation de la protection du milieu. Adoptant une perspective résolument prospective, cet ouvrage entend ainsi contribuer à dégager quelques scénarios d'avenir possibles pour le droit de l'environnement
Le rôle du juge dans le développement du droit de l'environnement
Author: Olivier LecucqPublisher: Emile Bruylant
ISBN:
Category : Environmental law
Languages : fr
Pages : 388
Book Description
Les juridictions internationales ont vu, dans te domaine de l'environnement, leur intervention longtemps marginalisée. Pourtant, ces dernières années, le juge international est sollicité de manière croissante s'agissant des questions environnementales (Cour internationale de Justice, Tribunal international du droit de mer concerne l'environnement, organes de règlement des différends de l'OMC, Cour européenne des droits de l'homme). L'arbitrage se développe également, dans des cadres très différents (CCI, CIRDI, ALENA, interprétation et application de conventions internationales). De son côté, la Cour de Justice des Communautés européennes a développé d'assez longue date une volumineuse jurisprudence dans le domaine de l'environnement, qui oriente efficacement l'application d'un droit communautaire de l'environnement à l'origine de l'essentiel des cadres réglementaires nationaux. Les juges nationaux ont également pris une part significative dans ce développement. Alors que te rôle de protecteur et promoteur a, de manière plus ou moins audacieuse, incombé originellement aux juges ordinaires, les considérations environnementales ont pénétré le contentieux constitutionnel par diverses voies, y compris celle de la consécration de normes constitutionnelles spécifiques. Dans une perspective comparatiste ou limitée à un pays, l'appui pris sur des principes et règles de valeur constitutionnelle ou sur des droits fondamentaux, comme sur ces normes de caractère et de portée nouveaux, méritait une analyse particulière. La Journée annuelle de l'UMR 6201, une équipe composée de juristes de droit public internistes, européanistes et internationalistes, a dès lors fourni un cadre stimulant pour cerner par des " regards croisés", par-delà la grande diversité de ces juridictions, la contribution du juge/ des juges au développement du droit de l'environnement. Cette recherche a bénéficié du soutien de la Mission de recherche Droit et justice.