Author: Publisher:
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Category :
Languages : fr
Pages : 97
Book Description
L'Entreprise et le nouveau droit du travail
Author: Stratégie d'entreprise et droit du travail
Author: Mickaël d'. AllendePublisher:
ISBN: 9782721221209
Category :
Languages : fr
Pages : 642
Book Description
Les interactions entre la stratégie d'entreprise et le droit ont largement été mises en lumière ces dernières années, conséquence du décloisonnement de deux domaines un temps réputés hermétiques. Le droit du travail est toutefois le grand oublié de ce rapprochement, alors que les personnes chargées de concevoir et de mettre en œuvre la stratégie de l'entreprise sont, dans l'immense majorité des cas, susceptibles de bénéficier du statut de salarié.0Le potentiel stratégique de la matière est ainsi nettement sous-exploité. Les questions croisant stratégie d'entreprise et droit du travail sont pourtant nombreuses. Dans quelle mesure ce dernier permet-il à une entreprise de se différencier et de se rendre ainsi unique sur son marché ? Comment peut-il participer à l'alignement stratégique entre les décisions actées par la direction et leur mise en œuvre par les opérationnels ? Quelle peut-être sa contribution aux phénomènes de rupture et d'innovation stratégique ? Comment en faire un relais efficace de déploiement des stratégies de l'entreprise au niveau international ? Permet-il de favoriser la mise en place d'une culture d'entreprise performante ? Quels leviers actionner pour faciliter les évolutions de la stratégie de l'entreprise et, le cas échéant, gérer l'échec de celle-ci ? Le présent ouvrage démontre que le droit du travail peut constituer un actif stratégique de premier plan.0Un tel changement de paradigme, consistant à considérer cette discipline comme majeure sur le plan stratégique, offre des perspectives inédites aux entreprises.
L'Enterprise et le droit nouveau du travail
Author: Publisher:
ISBN:
Category : Labor laws and legislation
Languages : fr
Pages : 108
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L'intérêt de l'entreprise et le droit du travail français
Author: Abdourahamane ben Mamata TouréPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 1124
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Les standards juridiques sont bien présents dans le droit français. Phénomène de mode ? Pas sûr car leur ancrage démontre leur intérêt. Le standard juridique procède fondamentalement d’une délégation du législateur. C’est bien la preuve qu’au delà de l’interprétation judiciaire de la règle légale, cette dernière n’est pas apte a réglementer seule tous les comportements : l’intervention complémentaire du juge est nécessaire. Le droit du travail connaît depuis longtemps ce mécanisme avec la cause réelle et sérieuse. Mais voila que depuis quelques années au gré d’apports jurisprudentiels et législatifs, une notion fondamentale s’est imposée : l’intérêt de l’entreprise. Consacrer une étude à l’intérêt de l’entreprise en droit du travail français était toutefois devenue nécessaire, voire urgent. La notion peut en effet inquiéter. Inspirant d’emblée plus un sentiment qu’une définition précise, façonnée par le juge, la notion d’intérêt de l’entreprise peut être source d’insécurité juridique. Cette recherche a pour but d’éclairer, de mette à nu le concept étudié, proposer une définition pertinente de la notion d’intérêt de l’entreprise, expliquer l’originalité de cette dernière par rapport à des notions concurrentes et plaider un nouveau contrôle de la notion sans oublier les illustrations pratiques qui confortent l’intérêt de propositions formulées. Dans une perspective plus fondamentale, nous entendons enrichir la réflexion sur la règle de droit, le rôle du juge et prouver, si certains en doutaient encore, l’apport des réflexions en droit du travail à une théorie générale du droit.
Droit du travail, droit vivant
Author: Jean-Emmanuel RayPublisher: Wolters Kluwer
ISBN: 9782371481442
Category :
Languages : fr
Pages : 471
Book Description
Savoir comment fonctionne désormais la période d'essai ou une clause de mobilité, si l'on peut être sanctionné pour des dérapages sur Facebook, à quelles conditions l'entreprise peut désormais licencier en cas de difficultés économiques ou quels sont les avantages et inconvénients d'un plan de départs volontaires sont des questions auxquelles tout salarié et tout employeur devraient pouvoir répondre. Accessible au non-spécialiste, cet ouvrage veut faire connaître, mais surtout comprendre de l'intérieur cette matière passionnante qu'est le droit du travail d'aujourd'hui. Consacré à la relation individuelle de travail, il a intégré les ordonnances de septembre 2017 qui ont refondu le tiers du Code du travail, donnant ici priorité à l'accord d'entreprise sur la branche, plafonnant là les dommages-intérêts en cas de licenciement sans cause réelle et sérieuse, redéfinissant le motif économique de licenciement ou sécurisant les plans de départs volontaires. Sans oublier la banalisation du télétravail, ou les rudes effets d'un nouvel accord d'entreprise sur les contrats de travail en cours, mais aussi les évolutions jurisprudentielles les plus récentes : forfait-jours (Cass. soc. 7 septembre 2017), fait religieux au travail (CJUE, 14 mars 2017), mobilité, arrêts du Conseil d'Etat sur le contrôle administratif des PSE, prise d'acte de la rupture... Dans un style vivant, avec de multiples exemples concrets, l'auteur invite à suivre l'itinéraire d'un salarié, de l'embauche à la rupture du contrat de travail. Le présent ouvrage porte sur la relation individuelle de travail, qui constitue l'essentiel dans la vie quotidienne d'un salarié...et du programme des étudiants. L'ampleur des ordonnances de septembre 2017 sur les rapports collectifs, avec par exemple la disparition du comité d'entreprise et des délégués du personnel au projet du nouveau "Conseil Social et Economique", nécessitera de nombreux décrets : l'insécurité était trop forte pour traiter dans la présente édition de ces bouleversements. Questionnaires d'auto-évaluation et mini-cas pratiques permettent au lecteur de faire régulièrement le point.
L'entreprise dans le droit du travail
Author: Gérard Lyon-CaenPublisher:
ISBN:
Category : Labor laws and legislation
Languages : fr
Pages : 337
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Le droit du travail américain
Author: Le droit du travail dans l'entreprise : connaître l'essentiel
Author: Xavier BerjotPublisher:
ISBN: 9782124654819
Category :
Languages : fr
Pages : 365
Book Description
Tout employeur doit connaître le droit du travail ou, au moins, avoir conscience de l'ensemble des règles régissant les relations avec ses salariés. Ce livre, synthétique et accessible, est destiné à éclairer le chef d'entreprise sur les principales règles du droit du travail, de l'embauche à la rupture du contrat de travail. Chaque sujet traité est accompagné de repères qui mettent en avant un extrait de loi, le commentaire de l'auteur ou qui attirent l'attention du lecteur sur un aspect clé. L'environnement juridique est débroussaillé dans la première partie de l'ouvrage. La deuxième partie forme aux relations individuelles de travail (embauche, salaire, etc.). La troisième décrypte les relations collectives (avec les syndicats, les institutions représentatives du personnel : comité d'entreprise, CHSCT, etc.). Pour finir, l'ouvrage passe au crible les obligations des matières d'ordre collectif (durée du travail, rémunération collective, formation, santé et sécurité, etc.). Véritable sauf-conduit, ce livre repère permettra à tous les chefs d'entreprise de gérer sereinement les relations en matière de droit du travail.
Le droit du travail en pratique
Author: Michel MinéPublisher: Editions Eyrolles
ISBN: 2212558619
Category : Labor laws and legislation
Languages : fr
Pages : 705
Book Description
The Notion of Employer in the Era of the Fissured Workplace
Author: Roger BlanpainPublisher: Kluwer Law International B.V.
ISBN: 9041184716
Category : Law
Languages : en
Pages : 301
Book Description
The word 'fissured' aptly describes the effect on the workplace of the enormous retreat from direct employment on the part of large enterprises that began several decades ago and shows no sign of slowing down. Market-leading companies, even though they continue to wield considerable influence on the fate of actual workers, may thus be relieved of legal responsibility as employers. How extensive is this phenomenon? Do recourses exist in labour law? What ongoing trends can be discerned? This groundbreaking book tackles these questions and more, with thoroughly researched reports from ten of the world's leading market-driven economies - Australia, China, France, Germany, Japan, the Republic of Korea, Spain, Taiwan, the United Kingdom, and the United States. Recognizing that law should squarely grasp and tackle this new reality, the authors consider such questions as the following: - How far can current labour law go in determining the responsibility of persons who have no direct contractual relationship with the workers? - Do other measures such as soft law or reputation mechanisms in the market deal with the undesirable consequences of the fissurization more properly? - What managerial motives and socioeconomic backgrounds give rise to such fissurization? - What distinct phenomena compose fissuring? - Are measures available to protect workers that go beyond the boundary of the legal entity (e.g., initiatives toward piercing the corporate veil)? Each contributor describes, for his or her country, how far the fragmentation and externalization of employment has gone, current legislation protecting workers in a multilayered contractual relationship or indirect employment relationship (e.g., on health and safety, wages, bargaining, dismissal), and emerging developments and trends. This book ably responds to the question posed by a recent study: Why has work became so bad for so many and what can be done to improve it? Although concerned scholars worldwide will rally to the call, the reports in this volume will also be of great practical value to business persons and labour and employment lawyers everywhere.