Author: Ameur MbarekPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 210
Book Description
Le statut juridique de l'eau & l'irrigation au Maroc
Author: Ameur MbarekLe statut juridique de l'eau et l'irrigation au Maroc
Author: Le régime juridique des eaux au Maroc
Author: A. SonnierL'Irrigation et le statut juridique des eaux au Maroc
Author: Paul Roche (professeur de droit fiscal).)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 507
Book Description
Du droit de l'eau au droit à l'eau au Maroc et ailleurs
Author: Houria Tazi SadeqPublisher: Eddif
ISBN: 9789981896956
Category : Law
Languages : fr
Pages : 484
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Le droit des eaux dans les pays musulmans
Author: Dante Augusto CaponeraPublisher: Food & Agriculture Org.
ISBN: 9789252005360
Category : Islamic countries
Languages : fr
Pages : 320
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L’encadrement juridique de la disposition de l'eau d'irrigation
Author: Frédéric BernalPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 431
Book Description
La problématique de l’encadrement juridique de la disposition de l’eau d’irrigation implique qu’une conciliation soit opérée entre deux préoccupations a priori antinomiques : la nécessité de protéger l’eau, élément du « patrimoine commun de la Nation », qui induit l’idée de désintéressement, et la viabilité d’une activité présentant des enjeux considérables en termes de développement agricole et plus généralement de développement économique. L’eau nécessaire à l’irrigation emprunte un chemin juridique nécessairement conditionné par les étapes successives la conduisant de son milieu naturel jusqu’à la plante. Gérée dans un premier temps dans un cadre global regroupant tous les usages par le biais du principe de planification, l’eau est ensuite répartie selon les usages, puis éventuellement mise à disposition de structures spécifiques (telles les associations syndicales autorisées) chargées d’en assurer la gestion. C’est la phase d’administration de la ressource. Ensuite, les professionnels agricoles vont devoir agir sur le milieu pour pouvoir amener l’eau jusqu’à la plante. C’est la phase de mobilisation de la ressource qui est régie par le droit relatif à l’édification d’ouvrages de stockage de l’eau et aux prélèvements effectués sur le milieu. L’analyse juridique de chacune de ces deux étapes nous conduit non seulement à mettre en évidence l’ensemble des règles de droit existantes, mais également à proposer l’adaptation de ces règles (nouveau prototype d’association de structures de gestion, abandon du système des droits fondés en titre, etc.) aux nouvelles exigences du développement durable.
Irrigation and Drainage Paper
Author: Espace hydraulique et société au Maroc
Author: Lekbir OuhajouPublisher:
ISBN:
Category : Dra Wadi (Morocco)
Languages : fr
Pages : 348
Book Description
Author: Ahmed Zejjari