Le processus de décision dans l'Union européenne PDF Download
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Author: Florence Chaltiel Publisher: La Documentation Française ISBN: 9782110060112 Category : European Union countries Languages : fr Pages : 165
Book Description
Durant le débat référendaire de 2005, les citoyens ont manifesté un fort appétit d'information sur le fonctionnement de l'union européenne. La façon dont sont prises les décisions suscite notamment beaucoup d'interrogations, dans un contexte de " déficit démocratique " souvent dénoncé. Cet ouvrage, en analysant le système de décision qui encore en évolution, oscille entre la coopération et l'intégration, fait une description minutieuse non seulement des institutions mais aussi des organes non institutionnels et des représentants de la société civile qui interviennent de plus en plus dans la décision. Le lecteur peut ainsi suivre le cheminement complexe, mais démocratique, qui aboutit à l'adoption des normes qui rythment une part croissante de notre activité quotidienne. De nombreux tableaux et schémas renforcent le caractère didactique de cette présentation.
Author: Florence Chaltiel Publisher: La Documentation Française ISBN: 9782110060112 Category : European Union countries Languages : fr Pages : 165
Book Description
Durant le débat référendaire de 2005, les citoyens ont manifesté un fort appétit d'information sur le fonctionnement de l'union européenne. La façon dont sont prises les décisions suscite notamment beaucoup d'interrogations, dans un contexte de " déficit démocratique " souvent dénoncé. Cet ouvrage, en analysant le système de décision qui encore en évolution, oscille entre la coopération et l'intégration, fait une description minutieuse non seulement des institutions mais aussi des organes non institutionnels et des représentants de la société civile qui interviennent de plus en plus dans la décision. Le lecteur peut ainsi suivre le cheminement complexe, mais démocratique, qui aboutit à l'adoption des normes qui rythment une part croissante de notre activité quotidienne. De nombreux tableaux et schémas renforcent le caractère didactique de cette présentation.
Author: Geneviève Bertrand Publisher: La Documentation Française ISBN: Category : European Economic Community countries Languages : fr Pages : 156
Book Description
Présente le fonctionnement du processus décisionnel dans l'Union européenne : le triangle institutionnel composé du conseil, de la commission et du Parlement. Présente également les forces de pressions. Tient compte des projets pour un fonctionnement plus harmonieux prévus à partir de 2004.
Book Description
Les spécialistes s'accordent pour affirmer que : " le Conseil ne vote pas, il décide par consensus ", mais il n'y a pas d'accord sur ce que désigne l'expression de décision par " consensus ". Certains considèrent que le consensus est essentiellement un processus informel n'obéissant pas à une règle déterminée, d'autres pensent qu'il constitue une forme d'unanimité sans vote explicite, d'autres encore soutiennent qu'il reflète ce que les membres anticipent qu'il se passerait si un vote avait lieu. Aucune description du fonctionnement concret de la procédure n'a été donnée. Ainsi le " consensus ", tel qu'il est utilisé dans le Conseil, constituait jusqu'ici une énigme. (...) Stéphanie Novak en propose aujourd'hui une caractérisation précise. Elle l'analyse et explique son fonctionnement. (...) Le livre de Stéphanie Novak est un travail universitaire de haute qualité. Mais en faisant avancer la connaissance de la plus opaque, et probablement aussi la plus puissante (au moment présent), des institutions européennes, il apporte également une contribution au débat public. Au-delà des cercles académiques, il sera précieux pour tous ceux, journalistes, commentateurs ou simples citoyens, qui se préoccupent du destin de la construction européenne ".
Author: Florence Chaltiel Publisher: La Documentation Française ISBN: 9782110081094 Category : Political science Languages : fr Pages : 215
Book Description
Les institutions de l'Union européenne sont régulièrement critiquées pour leur " déficit démocratique ". Leur fonctionnement, souvent taxé d'" opaque ", peut susciter chez le citoyen ordinaire un sentiment d'incompréhension, voire de défiance, alors même que les décisions prises au niveau communautaire rythment une, part croissante de ses activités quotidiennes. Cet ouvrage répond donc à un réel besoin d'éclaircissement : il décrit de manière rigoureuse non seulement les institutions, mais aussi les organes non institutionnels et les représentants de la société civile qui interviennent de plus en plus dans le processus européen de décision. Grâce à une mise en perspective pédagogique, le lecteur peut suivre le cheminement complexe et original qui aboutit à l'adoption des normes communautaires. Cette deuxième édition intègre toutes les modifications introduites par le traité de Lisbonne, depuis son entrée en. Vigueur le 1er décembre 2009.
Author: Marc Blanquet Publisher: Emile Bruylant ISBN: 9782802730347 Category : European Union countries Languages : fr Pages : 321
Book Description
Mesurera-t-on un jour le degré de nocivité du tellement banal: " Bruxelles a décidé que ", formule où l'approximation juridique le dispute souvent à la manipulation politique voire démagogique ? L'étude approfondie de la prise de décision dans le système de l'Union européenne n'a rien d'une question technique voire technicienne. Ce qui est vraiment en jeu n'est rien moins que l'efficacité, la légitimité et la spécificité du modèle européen d'intégration lui-même, les trois étant souvent liées. Le champ des recherches ici réunies est large et comprend notamment des aspects peu souvent étudiés, comme l'étude de la Méthode ouverte de coordination en tant que processus de décision, ou la participation des Etats tiers à ce type de processus. Rédigées dans la perspective du débat relatif au traité de Lisbonne, ces études intègrent pleinement celui-ci, depuis lors entré en vigueur, dans leur réflexion.
Author: Florence Chaltiel
Author: Florence Chaltiel
Author: Geneviève Bertrand
Author: Florence Chaltiel
Author: Stéphanie Novak
Author: Florence Chaltiel
Author: 
Author: Pascaline Winand
Author: Christoph Sasse
Author: Marc Blanquet
Author: NOVAK