Author: Hanane BoulalPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 100
Book Description
Le président du conseil d'administration d'une société anonyme en droit marocain
Author: Hanane BoulalLe président du conseil d'administration de la société anonyme familiale en droit marocain
Author: Ahmed AssakourLa société anonyme à directoire et conseil de surveillance en droit marocain
Author: Hynd DouiebPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 1010
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La société à directoire et conseil de surveillance est une nouvelle forme de société anonyme introduite au Maroc par le Dahir portant loi n°17 95 relatif aux sociétés anonymes du 30 août 1996. Elle se caractérise par sa forme de gestion en confiant la direction et l'administration de la société à un directoire et le contrôle de sa gestion à un conseil de surveillance. Le choix de cette forme de gestion permet ainsi une séparation plus précise des pouvoirs au sein de la société anonyme et permet aux autres organes de la société de se spécialiser dans leurs domaines respectifs. L'assemblée générale, dans la prise des décisions les plus importantes et le commissaire aux comptes,dans le contrôle comptable de la société. La société anonyme à directoire et conseil de surveillance, de par son organisation assez complexe n'est adoptée que par les grandes entreprises. Au Maroc, seules les sociétés de grande envergure, exerçant dans des secteurs d'activité tels : la banque, les assurances, la bourse et la télécommunication l'ont adoptée.
Le nouveau droit pénal des sociétés au Maroc
Author: Rachid LazrakPublisher:
ISBN:
Category : Corporation law
Languages : fr
Pages : 220
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La société anonyme duale en droit comparé
Author: Hassane Alami AroussiPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
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Au Maroc, la réforme de la société anonyme de 1996 est entrée en vigueur en l'an 2000. Cette législation a été considérée comme la pièce maîtresse de la réforme de l'ensemble de l'environnement juridique de l'entreprise, basée jusqu'à cette date sur la loi française du 24 juillet 1867. L'adoption de la loi 17-95 sur les sociétés anonymes a déclenché une série de réformes dans les domaines commercial, économique et financier. Les trois principales questions traitées dans ce travail sont les suivantes: Comment une législation dédiée principalement aux sociétés d'une certaine importance pouvait-elle s'adapter à une économie principalement dominée par la petite et moyenne entreprise? Dans quelle mesure l'alignement du droit marocain de la société anonyme à directoire sur le droit commercial français peut-il être un choix pertinent? Cette option comporte indéniablement l'avantage de bénéficier d'une législation bien établie, d'une riche jurisprudence et d'une doctrine de qualité. Ces avantages comportent en eux-mêmes leurs propres limites. Le niveau de développement socio-économique du Maroc n'a pas permis la mise en oeuvre réelle de l'ensemble des avantages d'un montage juridique aussi sophistiqué que celui de la société anonyme à directoire et conseil de surveillance. D'un autre côté, les quelques innovations introduites par le législateur marocain n'ont pas véritablement contribué à asseoir ce niveau type de gouvernance de l'entreprise. A travers la réforme de la société anonyme en cours d'adoption, le législateur marocain dispose d'une nouvelle opportunité de redynamiser la société anonyme à directoire, de pallier ses insuffisances et corriger ses omissions.
La gouvernance des sociétés anonymes dans la zone O.H.A.D.A
Author: Issa SidibéPublisher: Harmattan Mali
ISBN: 2336425157
Category :
Languages : fr
Pages : 373
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Index Islamicus
Author: James Douglas PearsonPublisher:
ISBN:
Category : Africa, North
Languages : en
Pages : 426
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Index Islamicus
Author: Publisher:
ISBN:
Category : Islam
Languages : en
Pages : 430
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A bibliography of books and index of articles in periodicals on Islam and the Muslim world. Also includes reviews.
Frontline and Factory
Author: Roy MacLeodPublisher: Springer Science & Business Media
ISBN: 1402054904
Category : Science
Languages : en
Pages : 292
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This book represents a first considered attempt to study the factors that conditioned industrial chemistry for war in 1914-18. Taking a comparative perspective, it reflects on the experience of France, Germany, Austria, Russia, Britain, Italy and Russia, and points to significant similarities and differences. It looks at changing patterns in the organisation of industry, and at the emerging symbiosis between science, industry and the military.
Philosophy manual: a South-South perspective
Author: Chanthalangsy, PhinithPublisher: UNESCO Publishing
ISBN: 9231010069
Category : Philosophy
Languages : en
Pages : 236
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