Author: Michel DoublonPublisher:
ISBN:
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Languages : fr
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Book Description
Le Patrimoine architectural au regard du droit de l'urbanisme et de la décentralisation
Author: Michel DoublonPatrimoine architectural, urbain et paysager
Author: Publisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2296321062
Category : Art
Languages : fr
Pages : 276
Book Description
Colloque organisé par la direction de l'architecture et du patrimoine du ministère de la culture et de la communication, en partenariat avec le groupe de recherche sur le droit du patrimoine culturel et naturel et l'association patrimoine rhônalpin. La protection et la mise en valeur du patrimoine culturel et naturel sont devenues une préoccupation de plus en plus partagée par les pouvoirs publics. Une double évolution se perçoit : longtemps demeurée élitiste, la protection du patrimoine s'est démocratisée. Longtemps demeurée étatiste, elle commence à se décentraliser. Les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) sont une traduction de ce double mouvement.
La protection du patrimoine architectural à la croisée des droits de l'urbanisme et du patrimoine
Author: Olivier BonneauPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 284
Book Description
La présente thèse, portant sur la protection du patrimoine architectural à la croisée des droits de l'urbanisme et du patrimoine obéit à une construction simple et claire (Partie I : les normes de protection du patrimoine et, partie II : leur sanction aux travers des procédures d'autorisation et de déclaration des travaux). Elle se propose de revenir sur l'analyse de la protection du patrimoine architectural par les droits de l'urbanisme et du patrimoine en vue de mettre en lumière les grands équilibres, tant entre les nombreux instruments juridiques spécifiques qui existent à cette fin qu'entre les acteurs qui y concourent (Etat et collectivités territoriales). Sa dimension professionnelle assumée (thèse financée par le dispositif CIFRE et réalisée au sein d'un cabinet d'avocats) lui permet de renforcer l'analyse juridique classique au moyen d'illustrations tirées de la pratique quotidienne de ces deux droits et, le cas échéant, de formuler des propositions d'amélioration des dispositifs existants. Elle s'emploie également à souligner le deséquilibre de la protection de l'esthétique sur le territoire français entre les centres historiques, très protégés et les périphéries urbaines, souvent laissées à l'abandon. Unanimement saluée par le jury comme présentant un réel intérêt scientifique en raison de l'éclairage précieux et inédit qu'elle apporte sur la question, cette thèse a fait l'objet d'une autorisation de publication en l'état.
L'urbanisme et la protection des sites
Author: Jean-Benoit BleyonPublisher: Librairie Generale de Droit Et de Jurisprudence
ISBN:
Category : Law
Languages : fr
Pages : 204
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Droit de l'urbanisme et protection du patrimoine
Author: Pascal PlanchetPublisher: Le Moniteur Editions
ISBN: 9782281127232
Category : City planning and redevelopment law
Languages : fr
Pages : 455
Book Description
Il existe aujourd'hui un consensus très fort autour de la nécessité de maintenir à la disposition des générations futures le patrimoine culturel immobilier envisagé sous ses formes les plus variées, du décor d'une façade, de l'aménagement d'une cour, jusqu'au paysage urbain dans son ensemble, pourvu qu'il soit de qualité, en passant par tous les types d'ouvrages ou ensemble d'ouvrages remarquables. A aucun moment de notre histoire, les pouvoirs publics n'ont eu autant conscience des enjeux historiques, culturels, économiques et sociaux que représentent la conservation et la mise en valeur de l'héritage immobilier. Ce devoir de mémoire, rendu plus crucial par l'accélération de l'histoire et l'incertitude des temps à venir, transcende tous les clivages. Le triomphe du patrimoine bâti est-il pour autant capable de résister à la profonde transformation de l'espace urbain qui s'annonce ? Stigmatisée pour avoir participé à créer les déséquilibres sociaux et environnementaux dont elle souffre aujourd'hui, la ville est, en effet, sommée d'évoluer. Elle doit se rénover, devenir plus compacte et moins consommatrice d'espaces naturels et d'énergie primaire, produire du lien social au lieu de diviser. Il lui appartient, en somme, de renaître sur des bases plus respectueuses de l'homme et de son environnement. Ce programme entre inéluctablement en conflit avec les politiques patrimoniales qui reposent sur le respect de l'existant. De nouveaux équilibres doivent ainsi être trouvés. Des compromis entre la préservation de la mémoire des lieux et la régénération du bâti sont à définir. Ce guide complet explore minutieusement le Code de l'urbanisme pour identifier les divers mécanismes mis en place. Afin d'en saisir toute la richesse, l'auteur recense les dispositifs, explique leur contenu et leur portée au regard de la jurisprudence et des pratiques, les confronte aux procédures instituées par le Code du patrimoine.
Droit de l'urbanisme
Author: René CristiniPublisher: FeniXX
ISBN: 2402472162
Category : Political Science
Languages : fr
Pages : 605
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Etude de ce droit nouveau, branche du droit administratif. Développements sur la planification urbaine et les normes qui la commandent, sur l'action foncière de protection, sur les politiques d'acquisition, sur les mécanismes des opérations d'urbanisme. « Copyright Electre »
La protection du patrimoine architectural et le droit de l'urbanisme
Author: Benoît PelissonDroit de cité pour le patrimoine
Author: Jean-Michel LeniaudPublisher: PUQ
ISBN: 2760537560
Category : Architecture
Languages : fr
Pages : 458
Book Description
On a écrit en substance que le patrimoine résulte du sacrifice que l’on consent en vue de sa sauvegarde (André Chastel). Est-ce aussi simple ? La conservation ne résulte pas d’un troc, financièrement traduit ou non, contre une parcelle de modernité. Car le patrimoine ne relève pas du luxe inutile. L’approche protéiforme qui est ici adoptée suggère une réalité plus complexe. L’histoire confirme la succession des hasards et des survies inattendues, la brutalité des conflits entre les forces de destruction et l’aspiration poétique à rendre le temps immobile, la récurrence des utopies nourries de nostalgies. Peu à peu, un habitus patrimonial s’est composé, fait de donquichottisme sans espoir mais combatif, d’habileté à prendre la faveur de la vague, de prescience de l’avenir. Pour quels enjeux plaide-t-il ? Pour que, dans la cité, une place soit faite à l’héritage, pour que le territoire, propriété collective par excellence, cesse d’être altéré par un processus qui semble irréversible, pour qu’à la paresse, à l’égoïsme et à l’idéologie qui ruinent peu à peu les conditions de notre-être-ensemble-dans-la-durée succède un nouveau type de rapport à la nature et aux choses du passé. Dans une trentaine de textes ici rassemblés, dont certains inédits, Jean-Michel Leniaud expose ce point de vue. Aux côtés de la modernité, de l’hygiène, de la sécurité et du rendement, le patrimoine a aussi droit de cité.
Droit de l'urbanisme
Author: La protection du patrimoine architectural contemporain
Author: Line TouzeauPublisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2296454070
Category : Architecture
Languages : fr
Pages : 408
Book Description
L'architecture contemporaine peine à être considérée comme susceptible d'une protection en tant que patrimoine. Dans une démarche prospective, l'auteur invite à une relecture de l'intérêt public culturel, qui pourrait élargir le champ du patrimoine. Elle étudie la qualification juridique de propriété culturelle, qui reconnaît au titulaire, l'État, des droits et des obligations en termes de conservation et de valorisation du patrimoine architectural. Elle conduit à la possible consécration de la notion juridique de patrimoine culturel.