Author: Marcel BrazierPublisher:
ISBN:
Category : Husband and wife
Languages : fr
Pages : 368
Book Description
Le nouveau droit des époux et les régimes matrimoniaux
Author: Marcel BrazierPublisher:
ISBN:
Category : Husband and wife
Languages : fr
Pages : 368
Book Description
Le nouveau droit des epoux et les regimes matrimoniaux, pref
Author: Marcel BrazierPublisher:
ISBN:
Category : Husband and wife
Languages : fr
Pages :
Book Description
Le déclin du principe de l'immutabilité des régimes matrimoniaux
Author: Nicole Petroni-MaudièrePublisher: Presses Univ. Limoges
ISBN: 9782842873226
Category : Husband and wife
Languages : fr
Pages : 566
Book Description
Droit des régimes matrimoniaux
Author: Kuhn CélinePublisher: Editions Ellipses
ISBN: 2340052688
Category : Law
Languages : fr
Pages : 336
Book Description
- Une méthode pour chaque matière et pour chaque type d'exercice - Des exercices d'application, corrigés et détaillés, accompagnés des notions essentielles du cours
Les régimes matrimoniaux
Author: Yves-Henri LeleuPublisher: Éditions Larcier
ISBN: 9782804403461
Category : Law
Languages : fr
Pages : 284
Book Description
Quel que soit le régime matrimonial adopté par les époux, la loi leur impose de respecter un ensemble de règles impératives : le «régime primaire» qui tend à faire respecter l’égalité entre les époux, à établir une solidarité financière minimale, et à leur garantir certains droits, notamment sur le logement familial. Il fait l’objet des articles 212 à 224 du Code civil, qui figurent sous le titre «Des droits et devoirs respectifs des époux». Insérées dans le Code civil par la loi du 14 juillet 1976, ces dispositions légales ont, en l’espace de vingt ans, donné lieu à de multiples applications jurisprudentielles et engendré de nombreuses controverses doctrinales, certaines s’étant estompées, d’autres ayant récemment surgi. Il était temps de faire le point dans une matière en pleine évolution, située aux confins des droits du mariage, du divorce, des libéralités et des successions, mais aussi des droits des biens, des sociétés et du crédit. Tiré à part du Répertoire Notarial.
La réforme des droits et devoirs respectifs des époux et des régimes matrimoniaux
Author: Jean BaugnietDroit de la famille et des régimes matrimoniaux
Author: Véronique Mikalef-Toudic (enseignante-chercheuse en droit).)Publisher:
ISBN: 9782390133711
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
Régimes matrimoniaux
Author: Nathalie PeterkaPublisher:
ISBN: 9782247120352
Category :
Languages : fr
Pages : 425
Book Description
Les régimes matrimoniaux ont pour objet les relations pécuniaires des époux entre eux et avec les tiers. Si le Code civil laisse aux époux une marge de manoeuvre importante dans le choix de leur régime matrimonial, il les soumet de manière impérative à des règles d'ordre public composant le régime primaire. Après un exposé des règles applicables aux couples non mariés (concubinage et PACS), l'auteur étudie successivement le régime primaire, le régime légal de communauté applicable aux couples mariés sans contrat de mariage, puis les régimes conventionnels. Cette édition est à jour des apports récents de la jurisprudence ainsi que des innovations introduites, en cette matière, par l'ordonnance du 30 janvier 2009 relative à la fiducie, par les lois du 4 août 2008 de modernisation de l'économie, du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit et d'allégement des procédures, du 15 juin 2010 relative à l'EIRL, du le juillet 2010 portant réforme du crédit à la consommation, du 9 juillet 2010 relative aux violences faites spécifiquement aux femmes, aux violences faites au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants et par le décret du 17 décembre 2009 relatif à la procédure devant le juge aux affaires familiales en matières de régimes matrimoniaux et d'indivision. Selon le principe de la collection, le cours est suivi de compléments pédagogiques pour vérifier ses acquis théoriques et se préparer aux examens. L'ouvrage s'adresse aux étudiants de licence 3, master 1 et master 2 droit notarial.
Droit des régimes matrimoniaux
Author: Corinne Renault-BrahinskyPublisher:
ISBN: 9782297260350
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
L'essentiel du droit des régimes matrimoniaux
Author: Corinne Renault-BrahinskyPublisher:
ISBN: 9782297018890
Category :
Languages : fr
Pages : 98
Book Description
Ce livre présente en 13 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles régissant les relations pécuniaires des époux entre eux et avec les tiers qui découlent soit du régime matrimonial dit "primaire", qui s'applique à tous les époux (charges du mariage, crise du ménage, logement familial), soit du régime matrimonial choisi par les époux (communauté d'acquêts, séparation de biens, participation aux acquêts). Au total, une présentation synthétique, rigoureuse et pratique du Droit des régimes matrimoniaux. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants en licence et master de Droit, aux candidats aux concours de la Fonction publique et à tout lecteur qui souhaite disposer d'une présentation synthétique et à jour de la matière.