Le guide pratique de l'immobilier: Les bases fiscales, financières, juridiques et techniques de l'immobilier ; Tome 2, Les aspects pratiques de la négociation immobilière, achat, vente PDF Download

Author: Bruno Rayon
Publisher:
ISBN: 9782951130005
Category :
Languages : fr
Pages : 654

View

Book Description

Author: Eric Le Fur
Publisher:
ISBN: 9782913068766
Category :
Languages : fr
Pages : 422

View

Book Description

Author: Jean-Jacques Lubin
Publisher: Le Moniteur
ISBN: 2281134814
Category : Law
Languages : fr
Pages : 611

View

Book Description
La fiscalité immobilière est en constante évolution, sujette aux nombreuses adaptations budgétaires et juridiques ainsi qu’aux changements de majorité dont la dernière mesure notable aura été la suppression de l’ISF, remplacé par l’IFI.Le Guide de la fiscalité immobilière suit, étape par étape, la vie d’un bien immobilier, de son acquisition à sa vente, en passant par sa gestion et les impositions connexes (IFI, imposition locale, etc.). Ainsi, chaque chapitre :– définit les impôts et taxes entrant en jeu et leur champ d’application détaillé ;– établit l’assiette et les différents calculs de l’impôt, ainsi que les abattements, exonérations et dispositifs de défiscalisation auquel le bien est soumis ;– présente l’analyse de la liquidation du contrôle et des moyens de recouvrement de chaque impôt.Un nouveau chapitre concernant l’évaluation des biens dans un contexte fiscal a été ajouté.Des formulaires, de nombreux tableaux, schémas et exemples illustrent les cas étudiés pour faciliter la compréhension de toutes les situations. Par ailleurs, afin d’éviter tout litige avec l’administration fiscale, tous les cas de conflits entre ces différents prélèvements sont examinés et étayés d’exemples. Cet ouvrage s’adresse aux notaires, avocats et juristes fiscalistes, qui souhaitent maîtriser les dernières évolutions en la matière et aux détenteurs de patrimoine immobilier, juristes des collectivités locales et leurs établissements qui ont besoin d’optimiser la gestion de leur patrimoine.

Author: 365 Conseils
Publisher: 365 Conseils
ISBN:
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 157

View

Book Description
Le guide pratique qui permet d'optimiser sa fiscalité immobilière, de choisir les bons montages et de payer moins d'impôts L'investissement immobilier est un excellent placement. Il est aussi très fiscalisé. Chaque investisseur doit choisir les types d'investissements et les montages qui correspondent le mieux à sa situation (personnelle et professionnelle), et qui lui permettent d'optimiser son imposition globale. La réussite d'un investissement immobilier dépend très fortement de son optimisation sur le plan fiscal. Choix du régime, choix du montage, type de bien acheté, niche fiscale choisie ... Pour s'en sortir dans cette jungle, ce guide pratique reprend l'ensemble des régimes existants, et détaille les pistes d'optimisation possible, selon les cas. Ce livre est régulièrement maintenu à jour des dernières lois fiscales en vigueur. Le livre est découpé en grandes parties : Location nue et imposition des revenus locatifs Location meublée et imposition des revenus locatifs Imposition des plus-values immobilières Imposition des revenus immobiliers étrangers L'investissement en SCI La fiscalité immobilière pour les professionnels et les sociétés Comment exploiter les niches fiscales immobilières L'imposition sur la fortune immobilière Les autres taxes et impôts à connaître Les déclarations à ne pas oublier 365 Conseils est la collection de livres dédiés à l'investissement immobilier.

Author: Catherine Sabbah
Publisher: First
ISBN: 2412080569
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 810

View

Book Description
Tout ce qu'il faut savoir sur l'immobilier Tout le monde a son mot à dire sur l'immobilier ! Pourtant, la question est loin d'être simple : achat, construction, location, entretien, investissement, fiscalité... Ce livre vous aide à franchir les étapes qui jalonnent le parcours d'un acheteur, d'un vendeur, d'un bailleur ou d'un locataire. Cette nouvelle édition détaille l'évolution du marché et de la législation : bail mobilité, impact de la transition écologique sur les loyers et sur les projets de construction, nouveaux diagnostics de performance énergétique, évolution de l'assurance emprunteur, lois Pinel et Pinel +, impact du prélèvement à la source sur les bailleurs... Découvrez comment : • Se loger au meilleur prix • Se repérer dans le labyrinthe des dispositifs fiscaux • Établir un contrat de location sans faille • Faire construire dans les règles de l'art • Renégocier un taux de crédit • Faire des économies d'énergie

Author: Mélanie Monteillet Geffroy
Publisher: Séfi
ISBN: 2895092184
Category : Law
Languages : fr
Pages : 212

View

Book Description
Contrat classique, la vente immobilière obéit malgré tout à des règles juridiques, fiscales et administratives très précises. Ce manuel a pour but de retracer le circuit d’un acte de vente immobilière depuis la conclusion du contrat de mandat pour la mise en vente d’un bien jusqu’à la remise du titre de propriété après la publication de l’acte authentique au service de publicité foncière. Il énonce toutes les prescriptions, précautions et recommandations à observer pour sécuriser le transfert de propriété immobilière. Tous les contrats liés au droit immobilier sont étudiés : contrat de mandat, promesse unilatérale de vente, compromis, contrat de réservation, contrat de vente en l’état futur d’achèvement, contrat de vente d’un bien en copropriété, contrat de prêt immobilier, contrat d’assurance habitation, contrat de bail d’habitation, opération de lotissement (nouveauté) ainsi que la fiscalité s’y rattachant. Dans sa nouvelle édition enrichie (à jour de la réforme du droit des sûretés), ce guide pratique a une triple finalité : D’une part, il recense les différentes pièces à fournir par les parties (comme les diagnostics immobiliers) et les différentes formalités toujours plus nombreuses à accomplir par le collaborateur du notaire dans la préparation de la transaction et la rédaction du contrat. D’autre part, il détaille les méthodes de calcul des frais générés par l’acte de vente immobilière qu’il soit ou non accompagné d’un contrat de prêt : honoraires de négociation, émoluments d’acte, taxe de publicité foncière, droits d’enregistrement, plus-value immobilière. Enfin, il énonce des modèles de clause à insérer dans l’acte afin d’assurer la bonne exécution du contrat de vente. À PROPOS DE L'AUTEURE Docteur en droit, Mélanie Monteillet Geffroy est clerc de notaire dans une étude et enseignante en BTS collaborateur juriste notarial et en licence des métiers du notariat.

Author: Yves Blaise
Publisher: Dalloz-Sirey
ISBN: 9782247047246
Category :
Languages : fr
Pages : 301

View

Book Description
Cet ouvrage s'adresse aussi bien aux professionnels de l'immobilier, qu'aux particuliers, propriétaires et locataires. L'auteur y passe au crible l'ensemble des taxes et impôts grevant les biens immobiliers ou leurs revenus. En adoptant une approche thématique qui distingue chaque type d'opérations, il détaille les conditions d'imposition, les taux, les exonérations ou les abattements éventuels, avant de proposer des stratégies ou des solutions pour tirer au mieux profit de la réglementation fiscale. A l'aide d'exemples concrets et chiffrés, de conseils pratiques et de modèles de lettres ou de formulaires, l'ouvrage apporte une réponse précise et adaptée aux nombreuses questions induites par une réglementation complexe et particulièrement évolutive. Il permet ainsi d'optimiser ses choix, aussi bien sous l'aspect fiscal que patrimonial, en prenant en compte les dernières mesures fiscales introduites par la loi de finances pour 2002.

Author: Michèle Auteuil
Publisher: Maxima Laurent du Mesnil
ISBN: 9782840013983
Category :
Languages : fr
Pages : 264

View

Book Description
Explique ce qu'il faut savoir avant de s'engager dans une acquisition immobilière afin qu'elle devienne un placement rentable indépendamment du budget initial. Présente les conditions à remplir pour bénéficier d'avantages fiscaux, la mise en oeuvre du projet d'investissement, la bonne gestion et la transmission du patrimoine immobilier. Contient de nombreux exemples concrets.

Author: Cabinet LPA CGR
Publisher: Le Moniteur
ISBN: 228113394X
Category : Law
Languages : fr
Pages : 736

View

Book Description
Le champ du droit immobilier, qui englobe à la fois les éléments de droit privé et public, est très large puisqu’il concerne aussi bien le droit de la construction, de l’urbanisme, de la mitoyenneté, de la copropriété, du domaine public, etc. ; issu de très nombreuses sources éparses, le droit immobilier est également l’une des branches juridiques les plus complexes et les plus régulièrement modifiées. Grâce à ses 100 fiches pratiques qui suivent la chronologie d’une opération immobilière, cet ouvrage, à jour, notamment de la loi Élan, synthétise les textes applicables et permet ainsi de : – connaître le marché de l’immobilier et ses tendances ; – choisir le contrat de construction et d’assurance adapté au projet ; – maîtriser la législation des différents baux ; – comprendre les enjeux du financement et de la fiscalité pour sélectionner l’option adaptée ; – gérer efficacement une copropriété ; – anticiper la digitalisation du secteur. Chaque fiche rassemble l’essentiel des connaissances d’un aspect de l’opération et est complétée de points de vigilance et de conseils pratiques. Les nombreux tableaux et figures explicitent les mécanismes les plus techniques, illustrent les évolutions du marché et synthétisent les chiffres-clés. Cet ouvrage s’adresse aussi bien aux juristes spécialisés en droit de l’immobilier, avocats, investisseurs, experts et conseils qui souhaitent sécuriser leurs marchés, qu’à tous les intervenants qui désirent bénéficier d’une méthode efficace et d’une expertise de professionnels reconnus.

Author: Alain Lacourt
Publisher:
ISBN: 9782369310105
Category :
Languages : fr
Pages : 281

View

Book Description
Le site d'éditeur indique : "À l'aide d'exemples synthétiques, ce guide pratique fait le tour complet de la fiscalité immobilière. Il vous renseigne sur les conséquences fiscales des transactions et opérations relatives à vos immeubles ou votre nouveau logement. Vous y trouverez de nombreux conseils pour faire des économies d'impôts et toutes les informations utiles sur les modifications récemment intervenues en matière de fiscalité immobilière. Bref, ce guide, complètement actualisé suite aux lois de finances 2012 et 2013, est un outil indispensable pour maintenir à jour vos connaissances en matière de fiscalité immobilière et pour ainsi pouvoir vous adapter aux nombreuses modifications intervenues au cours des derniers mois."