Author: Seck Mariane SeckPublisher:
ISBN: 9782336841854
Category :
Languages : en
Pages :
Book Description
Le Droit de L'environnement : de L'initiation Au Murissement
Author: Seck Mariane SeckPublisher:
ISBN: 9782336841854
Category :
Languages : en
Pages :
Book Description
Le droit de l'environnement : de l'initiation au mûrissement
Author: Mariane SeckPublisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2140090829
Category : Law
Languages : fr
Pages : 238
Book Description
La protection juridique de l'environnement semble s'être amorcée au niveau local dans la globalité des pays riches ou pauvres. Bien que ces derniers soient à la traîne de par leur capacité à mettre en pratique leur arsenal juridique naissant, il n'en demeure pas moins que l'élan intentionnel international emportera tous les pays dans la vague protectionniste.
Droit de l'Environnement
Author: Hafidha ChekirPublisher: Al Manhal
ISBN:
Category : Law
Languages : fr
Pages : 158
Book Description
``L’environnement est un sujet d’actualité brûlante depuis la révolution de 2011 en Tunisie. Les enjeux environnementaux sont doubles du fait que,؟ la fois, l’environnement suscite l’intérêt des citoyens et des associations et il est l’objet de détérioration. Dans ce domaine, beaucoup de violations et menaces ont été constatées. Ainsi des incendies de forets ont eu lieu dans beaucoup de régions forestières du pays tels que la région de Bizerte et la région de Kelibia où des incendies ont brûlé plus de deux mille hectares de forets. Le littoral؟ subi des abus de certaines personnes qui ont profité du désordre et de l’insécurité qui ont suivi la révolution pour faire des extensions sur le domaine public maritime. Des parcs nationaux tels que Ichkeul, Bouhedma et Chambi, abritant une diversité de faune et de flore sauvages ont été attaqués et saccagés. Des déchets de tous genres prolifèrent partout dans le pays.`` Descriptor(s): ENVIRONMENTAL LAW | LEGAL SCIENCES | ENVIRONMENTAL PROTECTION | LEGAL ASPECTS | TUNISIA | LAWS AND REGULATIONS
Droit général de l'environnement
Author: Eric Naim-GesbertPublisher:
ISBN: 9782711030897
Category :
Languages : fr
Pages : 289
Book Description
Simple et précis, étayé par des extraits de textes et de jurisprudence, enrichi de la doctrine française et étrangère, il aborde l'essentiel du droit de l'environnement en situant ce droit vital parvenu à maturité dans ses dimensions théorique et juridique.
Introduction au droit de l'environnement en Afrique
Author: Gnangui AdonPublisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2296219721
Category : Law
Languages : fr
Pages : 331
Book Description
Cet ouvrage traite de tous les aspects du droit de l'environnement en Côte d'Ivoire, aussi bien sous l'angle des instruments juridiques internationaux que de la législation nationale. Il dresse un panorama général : aspects généraux du droit de l'environnement, droit applicable aux espèces et aux espaces, droit des pollutions et des nuisances, droit des ressources naturelles, instruments juridiques de protection, contrôle et répression des atteintes à l'environnement.
Initiation au droit de l'environnement
Author: Maryse GrandboisDroit et administration de l'environnement
Author: Raphaël RomiPublisher:
ISBN: 9782707613325
Category : Environmental law
Languages : fr
Pages : 595
Book Description
Le droit de l'environnement a acquis une maturité certaine. Structuré depuis 1976 autour de textes fondateurs, il a maintenant mieux défini ses objectifs : la préservation de la diversité biologique et la promotion d'un développement soutenable. Ses outils se sont diversifiés. Ce manuel a pour objectif de présenter, de la manière la plus exhaustive et la plus simple possible, cette double évolution, à l'usage non seulement des étudiants et chercheurs en Droit et Science politique, mais aussi des étudiants et chercheurs d'autres disciplines et des membres d'associations de protection de la nature. l'ouvrage présente les sources et principes du droit de l'environnement, l'administration de l'environnement, les règles juridiques de la préservation et de la gestion des espèces, les moyens juridiques de protection des écosystèmes sensibles, les rapports entre agriculture et environnement, le droit des installations classées, les problèmes juridiques de la lutte contre la pollution de l'air, de l'eau et des sols, le régime juridique des déchets et du bruit et enfin les règles favorisant une protection des paysages. La présente édition intègre les évolutions les plus récentes de la matière et les dernières jurisprudences nationales et européennes.
Le rôle du juge dans le développement du droit de l'environnement
Author: Olivier LecucqPublisher: Emile Bruylant
ISBN:
Category : Environmental law
Languages : fr
Pages : 388
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Les juridictions internationales ont vu, dans te domaine de l'environnement, leur intervention longtemps marginalisée. Pourtant, ces dernières années, le juge international est sollicité de manière croissante s'agissant des questions environnementales (Cour internationale de Justice, Tribunal international du droit de mer concerne l'environnement, organes de règlement des différends de l'OMC, Cour européenne des droits de l'homme). L'arbitrage se développe également, dans des cadres très différents (CCI, CIRDI, ALENA, interprétation et application de conventions internationales). De son côté, la Cour de Justice des Communautés européennes a développé d'assez longue date une volumineuse jurisprudence dans le domaine de l'environnement, qui oriente efficacement l'application d'un droit communautaire de l'environnement à l'origine de l'essentiel des cadres réglementaires nationaux. Les juges nationaux ont également pris une part significative dans ce développement. Alors que te rôle de protecteur et promoteur a, de manière plus ou moins audacieuse, incombé originellement aux juges ordinaires, les considérations environnementales ont pénétré le contentieux constitutionnel par diverses voies, y compris celle de la consécration de normes constitutionnelles spécifiques. Dans une perspective comparatiste ou limitée à un pays, l'appui pris sur des principes et règles de valeur constitutionnelle ou sur des droits fondamentaux, comme sur ces normes de caractère et de portée nouveaux, méritait une analyse particulière. La Journée annuelle de l'UMR 6201, une équipe composée de juristes de droit public internistes, européanistes et internationalistes, a dès lors fourni un cadre stimulant pour cerner par des " regards croisés", par-delà la grande diversité de ces juridictions, la contribution du juge/ des juges au développement du droit de l'environnement. Cette recherche a bénéficié du soutien de la Mission de recherche Droit et justice.
Introduction au droit de l'environnement
Author: Philippe MalingreyPublisher: Tec & Doc Lavoisier
ISBN: 9782743013318
Category : Environmental law
Languages : fr
Pages : 366
Book Description
Droit général de l'environnement
Author: Eric Naim-GesbertPublisher:
ISBN: 9782711038619
Category :
Languages : fr
Pages : 0
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