Author: C. E. R. CHARDONPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : en
Pages : 488
Book Description
Le Droit de chasse français. Ouvrage renfermant la loi nouvelle sur la police de la chasse, commentée d'après la discussion dans les deux Chambres, et combinée avec les lois diverses qui se rapportent au droit de chasse
Author: C. E. R. CHARDONRecherches historiques sur le droit de chasse et sur la législation sur la chasse
Author: G. VerhaegenPublisher:
ISBN:
Category : Game laws
Languages : fr
Pages : 186
Book Description
Essai sur le droit de chasse
Author: Auguste Charles Henri Menche de LoisnePublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 434
Book Description
Le droit de chasse dans ses rapports avec la propriété foncière
Author: Joseph CarretLe droit de la chasse
Author: Annie Charlez-CoursaultPublisher:
ISBN: 9782855573526
Category : Game laws
Languages : fr
Pages : 321
Book Description
La 4e de couverture indique : "Le droit de la chasse est l’une des disciplines les plus anciennes du droit positif français de l’environnement. Ses racines peuvent être recherchées au cours des siècles précédents, répondant, en dehors de la recherche de gibier à des fins alimentaires, à une préoccupation principale, la sécurité publique par la limitation de l'armement réservé aux seuls privilégiés. Il trouve également sa source, dès la fin du XIXe siècle, dans la volonté de protéger les récoltes d’une part et de préserver de la faune sauvage d'autre part. La législation cynégétique moderne est en grande partie issue d’une loi du 5 mai 1844 relative à la police de la chasse. Ce texte a subi un certain nombre de modification et d’ajouts tout au long du XXe siècle (gestion du grand gibier, organisation du territoire, indemnisation des dégâts de grand gibier, réforme du permis de chasser avec un nouveau financement des fédérations départementales des chasseurs). Il a toutefois fallu attendre le début du XXIe siècle et la loi du 26 juillet 2000, pour qu’une réforme globale tienne compte des apports du droit de l’environnement et du droit communautaire tout en prenant en compte l’organisation de la chasse, le permis de chasser, l’exercice de la chasse, la gestion et la régulation des espèces, l’indemnisation des dégâts de grand gibier et le droit pénal. Les textes officiels sur la chasse sont de plus en plus nombreux. Il était fondamental qu’un ouvrage fasse le point et la synthèse sur ce qui existe et sur la façon d’appliquer les bonnes pratiques."
Le Droit de la Chasse
Author: A. CharlesPublisher:
ISBN: 9782855574288
Category :
Languages : en
Pages : 0
Book Description
Histoire du droit de chasse et de la législation sur la chasse en Belgique, en France, en Angleterre, en Allemagne, en Italie et en Hollande
Author: Amédée FaiderPublisher:
ISBN:
Category : Game-laws
Languages : fr
Pages : 604
Book Description
Du droit du chasseur sur le gibier dans toutes les phases des chasses a tir et a courre
Author: François-Ferdinand VillequezPublisher:
ISBN:
Category : Game laws
Languages : fr
Pages : 348
Book Description
Recherches historiques sur le droit de chasse et sur la législation sur la chasse
Author: G. Verhaegen (notaire)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 188
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LA CHASSE EN DROIT COMPARE
Author: Publisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2296394310
Category : Law
Languages : fr
Pages : 385
Book Description
Réunir et faire dialoguer chasseurs et protecteurs de la nature tel est l’objectif de « la chasse en droit comparé ». Malgré quelques divergences, il apparaît que de nombreux objectifs communs au niveau européen peuvent être poursuivis dans les domaines de la conservation de la biodiversité et de la protection des habitats.