Author: A. CharlesPublisher:
ISBN: 9782855574288
Category :
Languages : en
Pages : 0
Book Description
Le Droit de la Chasse
Author: A. CharlesPublisher:
ISBN: 9782855574288
Category :
Languages : en
Pages : 0
Book Description
Le droit de la chasse
Author: Bernard MéraudPublisher: Amalthee
ISBN: 9782310022156
Category :
Languages : fr
Pages : 868
Book Description
De la deesse Diane au braconnier Raboliot, en passant par le burlesque Tartarin, la chasse, nee avec l homme, a vu naitre et se developper un droit specifique, evoluant depuis la plus haute Antiquite au fil des mutations humaines, pour devenir un droit fondamentalement moderne, dont la plupart des dispositions sont de fraiche date. Apres les bouleversements de la Grande Revolution, une premiere grande loi de 1844 reglemente la chasse, et regnera sur les campagnes pendant un peu plus d un siecle. Puis, au tournant des annees cinquante, le droit de la chasse sera profondement impacte du fait des mutations industrielles, agricoles, sociologiques, et sera integralement revisite pour faire face a une rapide diminution du gibier et a une - citadinisation - forte. Le nombre des chasseurs aura ainsi fondu de plus d un million en quelque trente ans tandis que des activites de nature concurrentes se developpent. Cette etude exhaustive des textes en vigueur, s appuyant sur une tres large analyse de la jurisprudence, se veut a la fois theorique a l intention des professionnels du droit et pratique afin de permettre au simple chasseur de trouver les reponses aux questions qu il se pose."
Le Droit de chasse français. Ouvrage renfermant la loi nouvelle sur la police de la chasse, commentée d'après la discussion dans les deux Chambres, et combinée avec les lois diverses qui se rapportent au droit de chasse
Author: C. E. R. CHARDONRecherches historiques sur le droit de chasse
Author: G. VerhaegenPublisher:
ISBN:
Category : Game laws
Languages : fr
Pages : 192
Book Description
Le droit de la chasse
Author: Annie Charlez-CoursaultPublisher:
ISBN: 9782855573526
Category : Game laws
Languages : fr
Pages : 321
Book Description
La 4e de couverture indique : "Le droit de la chasse est l’une des disciplines les plus anciennes du droit positif français de l’environnement. Ses racines peuvent être recherchées au cours des siècles précédents, répondant, en dehors de la recherche de gibier à des fins alimentaires, à une préoccupation principale, la sécurité publique par la limitation de l'armement réservé aux seuls privilégiés. Il trouve également sa source, dès la fin du XIXe siècle, dans la volonté de protéger les récoltes d’une part et de préserver de la faune sauvage d'autre part. La législation cynégétique moderne est en grande partie issue d’une loi du 5 mai 1844 relative à la police de la chasse. Ce texte a subi un certain nombre de modification et d’ajouts tout au long du XXe siècle (gestion du grand gibier, organisation du territoire, indemnisation des dégâts de grand gibier, réforme du permis de chasser avec un nouveau financement des fédérations départementales des chasseurs). Il a toutefois fallu attendre le début du XXIe siècle et la loi du 26 juillet 2000, pour qu’une réforme globale tienne compte des apports du droit de l’environnement et du droit communautaire tout en prenant en compte l’organisation de la chasse, le permis de chasser, l’exercice de la chasse, la gestion et la régulation des espèces, l’indemnisation des dégâts de grand gibier et le droit pénal. Les textes officiels sur la chasse sont de plus en plus nombreux. Il était fondamental qu’un ouvrage fasse le point et la synthèse sur ce qui existe et sur la façon d’appliquer les bonnes pratiques."
Histoire du droit de chasse et de la législation sur la chasse en Belgique, en France, en Angleterre, en Allemagne, en Italie et en Hollande
Author: Amédée FaiderPublisher:
ISBN:
Category : Game-laws
Languages : fr
Pages : 604
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Traité du droit de chasse
Author: François de LaunayPublisher:
ISBN:
Category : Game laws
Languages : fr
Pages : 262
Book Description
Le droit de la chasse et le droit de chasse
Author: Louis GaboldeRecherches historiques sur le droit de chasse et sur la législation sur la chasse
Author: G. Verhaegen (notaire)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 188
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Droit de la chasse et protection de la nature
Author: Jehan de MalafossePublisher: FeniXX
ISBN: 2705960465
Category : Law
Languages : fr
Pages : 485
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Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.