Author: Georges ChabaudPublisher:
ISBN:
Category : Copyright
Languages : fr
Pages : 340
Book Description
Le droit d'auteur des artistes et des fabricants
Author: Georges ChabaudPublisher:
ISBN:
Category : Copyright
Languages : fr
Pages : 340
Book Description
Le Droit d'auteur des artistes et des fabricants, législation, jurisprudence, projets de réforme, par Georges Chabaud,...
Author: Georges ChabaudDu droit des auteurs et des artistes dans les rapports internationaux
Author: Alcide DarrasPublisher:
ISBN:
Category : Copyright
Languages : fr
Pages : 704
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Le Droit d'auteur
Author: Du droit de perpétuité de la propriété intellectuelle
Author: Adolphe BreulierPublisher:
ISBN:
Category : Copyright
Languages : fr
Pages : 516
Book Description
Le droit des auteurs et des artistes
Author: J. CollinParliamentary Papers
Author: Great Britain. Parliament. House of CommonsPublisher:
ISBN:
Category : Great Britain
Languages : en
Pages : 950
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Internationales und Ausländisches Recht
Author: Internationale Vereinigung für Vergleichende Rechtswissenschaft und Volkswirtschaftslehre zu BerlinPublisher:
ISBN:
Category : Berlin (Germany)
Languages : en
Pages : 1046
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Le droit d'auteur
Author: Jean-Luc PutzPublisher: Primento
ISBN: 2879745802
Category : Law
Languages : fr
Pages : 269
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Le droit d’auteur protège les œuvres de l’esprit présentant un certain degré d’originalité, à savoir les œuvres littéraires et artistiques. Il constitue un des piliers de la propriété intellectuelle. Un nombre croissant d’échanges économiques porte, en tout ou en partie, sur des biens immatériels, de sorte qu’un encadrement juridique adéquat est primordial. En dépit d’une harmonisation intense tant au niveau européen qu’au niveau international, la législation sur les droits d’auteur comporte de nombreuses spécificités nationales. Il a dès lors paru opportun d’analyser le droit luxembourgeois afférent dans un manuel qui s’adresse tant aux juristes qu’aux professionnels du secteur. Le droit d’auteur est soumis à d’incessantes évolutions législatives et jurisprudentielles. Dans cet ouvrage, le lecteur trouvera une version revue, actualisée et complétée du premier texte, remontant à 2008. Son objectif est : - de fournir un aperçu d’ensemble des droits d’auteur, - d’analyser les règles légales applicables au Luxembourg, tout en les illustrant avec les travaux parlementaires et les jurisprudences existantes, - de détailler les droits conférés aux auteurs et les limites imposées par la loi. L’ouvrage enchaîne avec la description des modalités de gestion individuelle et collective des droits et se termine par un descriptif des procédures civiles et pénales permettant aux titulaires de se défendre en justice.
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