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Le Code de justice militaire, pour l'armée de terre, interprété par la doctrine et la jurisprudence, annoté des décisions et instructions ministérielles, des décisions des conseils de révision, des avis du conseil d'Etat et des arrêts de la cour de cassation... par Jules Leclerc (de Fourolles)... Th. Coupois,... suivi d'un mémento à l'usage des présidents et juges des conseils de guerre et d'un manuel à l'usage des rapporteurs et commissaires du gouvernement rapporteurs, par Th. Coupois,...
Le Code de justice militaire pour l'armée de terre, interprété par la doctrine et la jurisprudence, annoté des décisions et instructions ministérielles, des décisions des conseils de révision, des avis du conseil d'Etat et des arrêts de la cour de cassation... par Jules Leclerc de Fourolles,... Th. Coupois,... suivi d'un memento à l'usage des présidents et juges des conseils de guerre, d'un manuel à l'usage des rapporteurs et commissaires du gouvernement rapporteurs et d'une conférence sur la police judiciaire militaire, par Th. Coupois. 3e édition, mise au courant de la jurisprudence jusqu'au 1er [...] 1898 et contenant toutes les lois [...] jusqu'au 1er mai 1898
Le Code de justice militaire pour l'armée de terre, interprété par la doctrine et la jurisprudence, annoté des décisions et instructions ministérielles, des décisions des conseils de révision, des avis du conseil d'Etat et des arrêts de la cour de cassation... par Jules Leclerc de Fourolles,... Th. Coupois,... suivi d'un memento à l'usage des présidents et juges des conseils de guerre, d'un manuel à l'usage des rapporteurs et commissaires du gouvernement rapporteurs et d'une conférence sur la police judiciaire militaire, par Th. Coupois. 3e édition, mise au courant de la jurisprudence jusqu'au 1er août 1898 et contenant toutes les lois parues jusqu'au 1er mai 1898
Le Code de Justice Militaire Pour l'Armée de Terre, Interprété Par La Doctrine Et La Jurisprudence
Author: Leclerc de Fourolles-J
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ISBN: 9782019243630
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Languages : fr
Pages : 794
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ISBN: 9782019243630
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Le code de justice militaire pour l'armée de terre interprété par la doctrine et la jurisprudence annoté des décisions et instructions ministérielles, des décisions des conseils de révision, des avis du conseil d'état et des arrêts de la cour de cassation ...
Author: Jules Leclerc de Fourolles
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Le code de justice militaire pour l'armée de terre
Author: Jules Leclerc de Fourolles
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Category : Military law
Languages : fr
Pages : 441
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Category : Military law
Languages : fr
Pages : 441
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Le Code de justice militaire pour l'armée de terre interprété par la doctrine et la jurisprudence, annoté des décisions et instructions ministérielles, des décisions des conseils de révision, des avis du Conseil d'état et des arrêts de la Cour de cassation,... par Jules Leclerc de Fourolles,... Th. Coupois,... suivi d'un mémento à l'usage des présidents et juges des conseils de guerre... par Th. Coupois... 2e édition
Le Code de justice militaire pour l'armée de terre, interprété par la doctrine et la jurisprudence, annoté des décisions et instructions ministérielles, des décisions des conseils de révision, des avis du Conseil d'État et des arrêts de la Cour de cassation... Par Jules Leclerc de Fourolles,... Th. Coupois,... Suivi d'un Memento à l'usage des présidents et juges des conseils de guerre, d'un Manuel à l'usage des rapporteurs... et d'une conférence sur la police judiciaire militaire, par Th. Coupois. 4e édition, revue et mise au courant de la jurisprudence par Th. Coupois
Author: Jules Leclerc de Fourolles
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Languages : en
Pages : 0
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Le code de justice militaire pour l'armée de terre
Author: Jules Leclerc de Fourolles
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Languages : fr
Pages : 444
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Pages : 444
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Commentaire sur le Code de justice militaire pour l'armée de terre (Promulgué le 4 août 1857)
Author: Victor Foucher
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ISBN:
Category : Criminal law
Languages : fr
Pages : 1124
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Pages : 1124
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