Author: Marc SabekPublisher: SNPMD
ISBN: 9782903482176
Category :
Languages : fr
Pages : 128
Book Description
Le chirurgien-dentiste et les caisses d'assurance maladie
Author: Marc SabekPublisher: SNPMD
ISBN: 9782903482176
Category :
Languages : fr
Pages : 128
Book Description
Odonto-stomatologie et assurance maladie
Author: Jacques PréelPublisher: Elsevier Masson
ISBN:
Category : Dental insurance
Languages : fr
Pages : 232
Book Description
L'ouvrage : - situe, textes législatifs et réglementaires à l'appui, le secteur odonto-stomatologique au sein du régime général de l'assurance maladie. - expose les données chiffrées de l'activité odonto-stomatologique. - précise les applicables en matière de nomenclature et les relations conventionnelles entre les praticiens et les caisses d'assurance maladie. - décrit les procédures et les modalités d'utilisation des imprimés réglementaires, les différents contentieux et les rapports entre les praticiens traitants et le service médical. - aborde le domaine de la santé publique par le biais de la prévention bucco-dentaire.
Chirurgiens-Dentistes Et Les Caisses D'Assurance Maladie
Author: LES RELATIONS DU CHIRURGIEN-DENTISTE AVEC LES ORGANISMES D'ASSURANCE MALADIE ET EN PARTICULIER AVEC LES CHIRURGIENS DENTISTES CONSEILS
Author: PHILIPPE.. BRUMPTRELATIONS CAISSES D'ASSURANCE MALADIE - CHIRURGIENS-DENTISTES D'EXERCICE LIBERAL
Author: GISELE.. COUSIN-TUILLIEZPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Le contentieux odontologique de la Sécurité Sociale
Author: Gérard Chabert (docteur en chirurgie dentaire).)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 662
Book Description
CE TRAVAIL DECRIT LES BASES ET LE FONCTIONNEMENT DU CONTENTIEUX ODONTOLOGIQUE DE L'ASSURANCE MALADIE. L'INTRODUCTION DEFINIT LES DIVERSES RESPONSABILITES ET LITIGES CONCERNANT LES CHIRURGIENS-DENTISTES ET LES DIVERS CONTENTIEUX TRAITES. LA PREMIERE PARTIE CONCERNE L'ETUDE DU CONTENTIEUX JUDICIAIRE QUI SE DECLINE EN DEUX CONTENTIEUX : LE CONTENTIEUX TECHNIQUE ET L'EXPERTISE ODONTOLOGIQUE DE LA SECURITE SOCIALE. DANS CES CONTENTIEUX, LE CHIRURGIEN-DENTISTE SE FAIT L'AVOCAT DE SON PATIENT. LA DEUXIEME PARTIE TRAITE LE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF FORME PAR LE CONTENTIEUX CONVENTIONNEL ET LE CONTENTIEUX DU CONTROLE TECHNIQUE. CES CONTENTIEUX OPPOSENT LES CHIRURGIENS-DENTISTES EN PERSONNE A LA CAISSE D'ASSURANCE MALADIE.
Le contentieux des chirurgiens-dentistes avec la sécurité sociale
Author: Gérard ChabertPublisher: Sid (Editions)
ISBN:
Category : Dental laws and legislation
Languages : fr
Pages : 328
Book Description
Le chirurgien-dentiste spécialiste qualifié en orthopédie dento-faciale et le contentieux de la sécurité sociale
Author: Edouard PortierPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 118
Book Description
Le chirurgien dentiste spécialiste qualifié en orthopédie dento-faciale est soumis à la convention dentaire nationale conclut entre les syndicats dits représentatifs et l'union nationale des caisses d'assurance maladie (arrêté du 14 juin 2006). Il fait partie d'une triade thérapeutique qui comprend le patient, le praticien traitant et le praticien-conseil de la sécurité sociale. Ce dernier fait partie de l' "équipe" dans la mesure où il autorise la participation financière de la sécurité sociale. Cette triple relation peut à tout moment devenir conflictuelle car la prise en charge financière du traitement est soumise à accord préalable de la caisse de sécurité sociale. Il arrive en effet parfois que la caisse refuse cette prise en charge. Une procédure d'expertise médicale peut être ordonnée dans ce cas (3° partie). Après avoir abordé l'organisation du service médical de la sécurité sociale (1° partie), il conviendra alors de se pencher sur le contexte des expertises de sécurité sociale : le contentieux médical (2° partie) et le contentieux administratif (4° partie). Ce dernier, appelé contentieux du contrôle technique de la sécurité sociale, concerne "les fautes, abus, fraudes et tous faits intéressant l'exercice de la profession, relevés à l'encontre des chirurgiens-dentistes à l'occasion des soins dispensés aux assurés sociaux". La dernière nouveauté en matière de sanction sera également étudiée : la pénalité financière (5° partie)
La protection sociale du chirurgien dentiste libéral et de sa famille en 2008
Author: Nicolas DronPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 232
Book Description
La première partie retrace l’historique de la Sécurité Sociale française et explique son mode de fonctionnement. La deuxième partie passe en revue l’ensemble des cotisations obligatoires auxquelles le chirurgien dentiste libéral doit se soumettre (cotisations sociales, assurance maladie et régimes obligatoires de la Caisse Autonome de Retraite des Chirurgiens Dentistes). Cette deuxième partie décrit également les différents types de contrats d’assurance indispensables à l’exercice de la profession. Chaque type de contrat y est expliqué et des conseils sur les choix à prendre sont donnés. La troisième partie détaille les diverses cotisations facultatives qui permettront au praticien de se constituer une couverture sociale, une prévoyance et une retraite complémentaires. Une enquête ayant pour but de déterminer « dans les faits » l’efficacité des différents organismes de protection sociale (obligatoires et facultatifs) a été menée auprès de plusieurs confrères. L’analyse de cette enquête est faite dans la quatrième et dernière partie
Author: Jean Louyot